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Destiné à fournir à de futurs juristes une initiation à l'évolution du droit il m'a semblé que le cours devait donner une vue générale globale universelle de
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par l'introduction de l'histoire dans le champ des sciences sociales sous ont été créés les premiers cours d'histoire du droit et les professeurs qui en
Quelle est l'histoire du droit ?
Création de la notion de justice par le droit
La civilisation romaine est la première à avoir constitué un système juridique (littéralement fondé sur le ius, les iura) qui nous soit parvenu. Le droit romain, peut donc être considéré comme le premier système juridique reconnu.Comment faire une introduction en droit ?
Pour rédiger une introduction en droit il faut :
1 Introduire votre sujet avec une phrase d'accroche. 2 Annoncer votre sujet. 3 Définir les termes du sujet. 4 Rappeler l'histoire de votre sujet. 5 Démontrer l'intérêt du sujet. 6 Poser la problématique. 7 Annoncer et justifier votre plan.Quel est l'introduction du droit ?
L'introduction au droit est une matière fondamentale figurant au programme de la première année de licence en droit, enseignée généralement au premier semestre. Il s'agit de la première matière que vous allez étudier en tant qu'étudiant en droit. Cet article va être divisé en deux grandes parties.- Francisco de Vitoria est un modèle d'une réflexion sur le droit qui s'appuie sur les principes chrétiens et démocratiques de la dignité, de l'égalité et de la liberté de l'être humain, mais qui s'adapte, se transforme lorsqu'il est face à une situation particulière qui désavantage une minorité.
Introduction
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Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage
présente avec clarté et rigueur depuis la période antique dans lescivilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France d'aujourd'hui.
Il expose également
indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains. est Professeur en Histoire du droit à l'Université d'Orléans. est Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université d'Orléans.Suivez-nous sur www.gualino.fr
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© 2020, Gualino, Lextenso
1, Parvis de La Défense
92044 Paris La Défense Cedex
978-2-297-09088-9
ISSN 2680-073X
Pierre Allorant
est Professeur en Histoire du droit, responsable de la spécialité Métiers de l'Accompagnement
Politique du Master Droit et Administration publique et Doyen de la faculté de droit de l'Université d'Orléans.Philippe Tanchoux
est Maître de conférences en Histoire du droit, il dirige la spécialité Gestion Locale du
Patrimoine Culturel du Master Droit et Administration publique à l'Université d'Orléans.Introduction
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Présentation
Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société,cet ouvrage synthétise les acquis récents de la recherche et présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Soulignant le détachement progressif du droit par rapport à la religion dans l'Antiquité, il insiste sur l'exemplarité du modèle juridique romain pour l'avenir. Se restreignant au territoire de la France à partir de la chute de l'Empire romain, l'étude souligne les apports diversifiés du droit romain et des normes barbares au système juridique pluraliste de l'Europe chrétienne médiévale et la primauté faite à la norme coutumière dans le contexte féodal. Puis, les origines du droit français contemporain sont éclairées par l'étude du droit commun savant diffusé par les Universités, et par l'examen de l'épanouissement d'un droit national, du roi législateur au droit intermé- diaire de la Révolution française. La codification napoléonienne ouvre un nouveau cycle, refermé par l'inter- pénétration contemporaine des systèmes juridiques qui réintroduit une pluralité des sources et des types de normes internes et internationales dont seule l'histoire permet d'appréhender la richesse et la complexité d'articulation. Ce livre, destiné aux étudiants en licence deDroit, deGestion, d'AES et des Insti- tuts d'études politiques,présente en dix chapitres les différentes sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensa- bles à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.Plan de cours
Présentation 5
Introduction 13
PARTIE 1Fondation de la discipline juridique à la période antique Chapitre 1 Droit et religion de l'Orient ancien à la Grèce, l'intime mélange 191 Les droits d'origine divine de l'Orient ancien 20
A - La révélation du droit par les dieux21
B - Le roi législateur, intermédiaire privilégié232 Le droit biblique hébraïque 25
A - Un droit assimilé aux principes divins26
B - Des principes en dehors de la compétence humaine283 Des dieux aux hommes, le droit grec 28
A-L'éloignement des dieux29
B - La conception du droit par les hommes30
Chapitre 2 Dissociation du droit de la religion :
l'exemplarité romaine 351 La mise en place d'un droit dégagé de l'emprise religieuse 37
A - Du droit religieux au droit des hommes37
1) Le droit de la Rome primitive38
2) La coutume et les "lois royales »39
3) La loi des XII Tables et les lois de la cité40
a) L'élaboration de la loi des XII Tables40 b) L'apport de la loi des XII Tables41 c) L'adoption des lois par les comices424) L'organisation de la justice suivant les actions de la loi44
B - Les nouvelles sources du droit de la période classique451) Le droit prétorien46
a) L'organisation de la justice suivant la procédure formulaire46 b) L'élargissement des actions civiles par le droit prétorien462) L'opinion des jurisconsultes47
a) Des pontifes aux jurisconsultes47 b) L'âge d'or de la jurisprudence du I er auIII e siècle472L'organisation du droit en système 49
A - La suprématie de la norme légale sous l'Empire501) La conquête de la compétence législative par l'empereur50
a) L'appropriation des pouvoirs du Sénat par l'empereur aux deux premiers siècles50 b) L'élaboration des constitutions impériales au III e siècle502) Le déclin des autres sources de droit et l'essor de la justice
impériale51 B-L'aspiration à l'unification du droit romain521) Le temps des codifications52
2) Les compilations justiniennes54
a) La compilation de l'ensemble du droit romain54 b) Les instruments de cette codification54PARTIE 2
La Gaule au croisement des traditions culturelles( IV e -XII e siècles)Chapitre 3 Ruptures et permanences juridiques
IV e -VIII e siècles)631 La diversification des populations et des cultures sur un même
territoire (IV e et V e siècles) 64A-L'héritage culturel de l'Empire64
1) La tradition romaine64
a) Concepts et technique du droit romain64 b) La dégradation du droit romain depuis le IV e siècle662) La tradition chrétienne67
a) La naissance de l'Église dans l'Empire67 b) La constitution du droit canonique69 B-L'apport culturel des envahisseurs germaniques691) L'unification politique et religieuse de la Gaule par
les Francs69 PLAN DE COURS
2) L'introduction de moeurs nouvelles71
2 La juxtaposition des traditions juridiques: romaine, germanique
et chrétienne 72A - La survivance des lois nationales72
1) Le droit des Gallo-Romains72
2) Les lois des ethnies germaniques73
B - Le système de personnalité des lois75
1) La définition de la loi applicable et les conflits de loi75
2) La dégradation de l'appareil judiciaire76
a) L'alternative de la vengeance privée à la justice juridictionnelle76 b) La justice archaïque des Francs76 c) L'impossible construction jurisprudentielle77C-L'essor du droit canonique77
1) La législation de l'Église77
2) L'extension de la juridiction ecclésiastique78
Chapitre 4 Unification culturelle et sédimentation coutumière ( VIII e -XII e siècles)811L'unité fragile du royaume carolingien 82
A - La restauration temporaire de l'État82
1) Le rassemblement des populations au sein de l'Empire82
a) Fondation d'une nouvelle dynastie et sacralisation de l'autorité royale82 b) La restauration de la dignité impériale832) L'essor de lois communes84
a) L'idéal d'unité chrétienne et juridique de l'Empire84 b) La législation unitaire de l'empereur84B - La dévitalisation de l'État86
1) La division de l'Empire et la montée en puissance
de l'aristocratie862) La disparition d'une législation générale87
2 Le triomphe d'un ordre juridique diversifié à partir du X
e siècle 88A - La primauté de la coutume89
1) Le mécanisme de la coutume89
2) L'évolution du contenu de la coutume91
B-L'inscription des ressorts coutumiers dans le monde féodal931) Le décalque des ressorts coutumiers sur la carte politique93
2) La fracture coutumière entre le nord et le sud94
3 Le recul de l'ordre juridique 95
A-L'affaissement du droit95
1) L'imprégnation du droit par la religion95
2) Le débordement du droit privé sur le droit public96
B - La segmentation de l'organisation judiciaire971) Le perfectionnement du mallus à l'époque carolingienne97
2) L'essor des juridictions seigneuriales à partir du x
e siècle98 PLAN DE COURS
PARTIE 3
Du pluralisme juridique à la formation d'un droitnational français Chapitre 5 Les sources plurielles d'un droit national1031 La survivance de l'idéal juridique au sein des droits savants 103
A - Redécouverte et utilisation universitaire du droit romain1041) L'étude rénovée de la compilation deJustinien104
2) Les glossateurs universitaires du droit civil105
B - Le développement de l'influence du droit canonique1071) Les compilations: le Décret deGratien et la réunion
des décrétales1072) L'utilisation du droit canonique etses apports108
2 Naissance d'un droit du royaume deFrance 109
A-L'affirmation d'un droit coutumier110
1) La réflexion doctrinale sur la nature et la valeur
de la coutume1102) La coutume provinciale dégagée par la jurisprudence110
3) La rédaction générale et officielle des coutumes112
B-L'essor de la législation royale114
1) Le renouveau du pouvoir normatif royal114
2) L'affirmation doctrinale du prince législateur115
C-L'émergence d'un droit spécifique à la Couronne1161) La détermination des règles de dévolution
de la couronne1162) L'inaliénabilité du domaine et la continuité des biens
de l'État118 Chapitre 6 La formation d'un ordre juridique français1231 Le perfectionnement des lois fondamentales
et de l'administration territoriale 124 A - Des lois fondamentales complétées, mais limitées1241) Des lois fondamentales précisées124
2) Des règles constitutionnelles précisées, mais peu
contraignantes126 B - Professionnalisation des agents territoriaux du roi1271) Les agents classiques127
2) La montée en puissance de l'intendant de police, justice
et finances1282L'élaboration d'un droit royal français 131
A - Les grandes ordonnances de codification131
1) Les réformes des Valois et l'échec des ordonnances131
2) Les ordonnances mises enoeuvre par Colbert133
3) Les ordonnances du chancelier d'Aguesseau134
PLAN DE COURS
B-L'apport normatif des cours souveraines135
1) La reconnaissance de la jurisprudence135
2) Les arrêts de règlement des Parlements136
PARTIE 4
Unification et codification du droit français
Chapitre 7 Les avancées du droit révolutionnaire1451 Aux sources du droit intermédiaire: la remise en cause
de l'Ancien Régime absolutiste 145 A - Dynamisme et diversité de l'idéologie des Lumières1451) La dénonciation de l'Ancien Régime: " despotisme éclairé»
ou libéralisme ?1462) Souveraineté de la Nation, suprématie de la loi
etsubordination des juges147 B-L'échec des tentatives ministérielles de réforme "par en haut»: la pré-Révolution1501) Les réformes judiciaires bloquées par les Parlements150
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