[PDF] CALENDRIER PREVISIONNEL CNDS 2016





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Suivi et orientation des femmes enceintes en fonction des situations

HAS/Service des recommandations professionnelles/Mise à jour Mai 2016 médico-économique permettant de valider la révision du calendrier.



Suivi et orientation des femmes enceintes en fonction des situations

Mise à jour Mai 2016. OBJECTIF : aider au suivi de la grossesse normale et améliorer l'identification des situations à risque de complications maternelles 



Dossier de presse

20 mai 2016 septembre 2015 et de Privas ce 20 mai 2016 le Gouvernement a ... CALENDRIER. 2016. Promouvoir des territoires collaboratifs expérimentaux.



CALENDRIER PREVISIONNEL CNDS 2016

23 févr. 2016 orientations CNDS part territoriale 2016 et objectifs territoriaux. - validation du calendrier CNDS 2016. ... Mardi 24 mai 2016 à 14 h 30.



Calendrier 2015-2016 v2

CALENDRIER 2015 - 2016 Titres individuels départementaux 14-15 Mai 2016. J3 Régional ... FINALES NATIONALES par EQUIPES au CREUSOT 21-22 Mai 2016.



CALENDRIER DE LA PROCÉDURE DINSCRIPTION SUR LES

CALENDRIER DE LA PROCÉDURE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION 2016 du lundi 2 mai 2016 au vendredi 2 septembre 2016.



INSTAURATION DU DISPOSITIF DE « TRANSFERT PRIMES

10 oct. 2018 Décret n°2017-1736 modifiant le calendrier du PPCR. -. Décret n°2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite « transfert ...



BOARD ROLLING AGENDA (BRAG) OF MEETINGS - MAY 2016

2 mai 2016 CALENDRIER GLISSANT (BRAG) DES REUNIONS DES CONSEILS - MAI 2016 - SEPTEMBRE 2016. CODE/AUFI COMMITTEE / COMITE CODE/AUFI. TUESDAY 3 MAY 2016 ...



Note dinformation relative aux modalités de mise en œuvre du

10 juin 2016 Un calendrier a été fixé à l'article 3 du décret du 11 mai 2016. Il convient cependant de souligner que la mise en œuvre effective des ...



CALENDRIER EXTERIEUR DU DEPARTEMENT DE LEURE

11 mai 2016 1 mai 2016. Campagne. Ch Régionnal. Conches en Ouche. P.Reynolds. C.Aubel. 7 mai 2016. C.Pomeng. M.Boury. S.Harre. S.Guilbert. 8 mai 2016.

DCSTEP de Saint-Pierre-et-Miquelon Pôle CSSJC

CALENDRIER PREVISIONNEL CNDS 2016

Mardi 23 février 2016

de la Commission territoriale présidée par le Préfet à la Préfecture (Salle Erignac) à

14h30.

- bilan des financements du CNDS part territoriale 2015, - orientations CNDS part territoriale 2016 et objectifs territoriaux, - validation du calendrier CNDS 2016.

Mercredi 24 février 2016

sportives concernées à la CACIMA, 18h00 à

Saint-Pierre.

Objet : bilan 2015 et orientations de la Commission territoriale du CNDS de SPM pour 2016.

Vendredi 26 février 2016

30 à la Mairie de Miquelon.

Objet : bilan 2015 et orientations de la Commission territoriale du CNDS de SPM pour 2016.

Du lundi 1er mars au jeudi 31 mars 2016

Le Pôle Cohésion sociale, Sports, Jeunesse et Culture de la DCSTEP est en mesure de vous accompagner

pour demande de subvention du lundi au samedi inclus. Les rendez-vous pourront

être pris au secrétariat du pôle au 41 19 40 ou par mail à 975.jeunesse-sport@dcstep.gouv.fr

Lundi 4 avril 2016 à 12h00

Date ultime pour le dépôt du dossier papier de demande de subvention (1 exemplaire) au pôle Cohésion

Sociale, Sports, Jeunesse et Culture de la DCSTEP. Pour toutes les associations de Saint-Pierre ou à la

délégation de la Préfecture, pour les associations miquelonnaises.

Lundi 11 avril 2016 à 12h00

Date ultime pour le dépôt dématérialisé du dossier via-e-subvention.

Lundi 9 mai 2016

Date ultime pour le dépôt des justificatifs des financements de la part territoriale 2015

Mardi 24 mai 2016 à 14 h 30

Réunion de la Commission territoriale présidée par le Préfet à la Préfecture (Salle Erignac) à 14h30 :

- étude des demandes de subvention, - proposition de répartition des crédits du CNDS part territoriale 2016, - questions diverses.

Mardi 30 mai 2016

Transmission après validation par le Délégué territorial des demandes de mise en paiement de la part

territoriale au CNDS.

Au verso agenda type calendrier Î

Janvier Février Mars Avril Mai Juin

1 V 1 L 1 M

Rencontres

individuelles avec les membres des associations concernées (sur RDV)

1 V 1 D 1 M

2 S 2 M Transmission invitation

mvt sportif

2 M 2 S 2 L 2 J

3 D 3 M 3 J 3 D 3 M 3 V

4 L 4 J

4 V 4 L Dépôt dossier

papier

4 M 4 S

5 M 5 V 5 S 5 M 5 J 5 D

6 M 6 S 6 D 6 M 6 V 6 L

7 J 7 D 7 L

Rencontres

individuelles avec les membres des associations concernées (sur RDV)

7 J 7 S 7 M

8 V 8 L 8 M 8 V 8 D 8 M

9 S 9 M 9 M 9 S 9 L Dépôt CR 2015 9 J

10 D 10 M 10 J 10 D 10 M 10 V

11 L 11 J

11 V 11 L Réception, intégration

E-sub, dossier

dématérialisé 11 M 11 S

12 M 12 V 12 S 12 M 12 J 12 D

13 M 13 S 13 D 13 M 13 V 13 L

14 J 14 D 14 L

Rencontres

individuelles avec les membres des associations concernées (sur RDV)

14 J 14 S 14 M

15 V 15 L 15 M 15 V 15 D 15 M

16 S 16 M 16 M 16 S 16 L 16 J

17 D 17 M 17 J 17 D 17 M 17 V

18 L 18 J 18 V 18 L 18 M 18 S

19 M 19 V 19 S 19 M 19 J 19 D

20 M 20 S 20 D 20 M 20 V 20 L

21 J 21 D 21 L

Rencontres

individuelles avec les membres des associations concernées (sur RDV)

21 J 21 S 21 M

22 V 22 L 22 M 22 V 22 D 22 M

23 S 23 M Commission territoriale

ouverture campagne

23 M 23 S 23 L

23 J

24 D 24 M Réunion SP mvt sportif

18h00

24 J 24 D 24 M Commission

territoriale 2 répartition 24 V
25 L

25 J Communication site

préfecture

25 V 25 L 25 M

25 S

26 M Parution circulaire

CNDS

26 V Réunion Miquelon mvt

sportif 16h30

26 S 26 M 26 J

26 D

27 M Séquence Travail

DCSTEP

27 S

27 D 27 M 27 V Notifications

associations 27 L

28 J 28 D 28 L 28 J 28 S 28 M

29 V 29 L

29 M Rencontres

individuelles avec les membres des associations concernées (sur RDV)

29 V 29 D

29 M

30 S 30 M 30 S 30 L Transmission

CNDS

30 J Paiement envisagé

CNDS

31 D 31 J 31 M

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