[PDF] RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

Est-ce que le portail peut contenir des liens ou des renvois à d’autres sites internet ?

• Le Portail peut contenir des liens ou des renvois à d’autres sites internet. OCP n’est pas responsable du contenu de ces autres sites Internet et ne sera pas responsable en cas de dommages provoqués par le contenu affiché sur ces autres sites Internet ou accessible par leur intermédiaire.

Quels sont les éléments du portail ?

• Le Portail dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par la loi.

Qu'est-ce que le système de commande d'un portail à battant ?

• Le système proposé permet l’étude d’un produit destiné à la commande d’un portail à battants. Il se caractérise par une absence de liaison au réseau électrique grâce à son alimentation par panneaux photovoltaïques. Figure 1 : photographie et vue éclatée de la commande d’un portail à battant

Quels sont les termes des conditions d’accessibilité et de disponibilité du portail ?

• Ces Conditions d’Accessibilité, de Disponibilité et de Sécurité du Portail («CADSP») décrivent les termes des services fournis par OCP SA («OCP») à travers le Portail suivant les Conditions d’Accès et d’Utilisation (CAU).