DECRET N°2015-1019/PRES-TANS/PM/MJFPE/MEF du 24 août
19 mars 2016 Article 5 : Dans le cadre de l'exercice de la tutelle le Conseil d'Administration du. FASI est tenu d'adopter : 1. dans les trois (3) mois ...
CONSEIL DADMINISTRATION DU 11 FEVRIER 2015
11 févr. 2015 DELIBERATION 2015/001. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL. D'ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2014 le Conseil d'Administrafü:m de l'Office ...
PARTIE OFFICIELLE
30 déc. 2015 Vu le décret n° 57-245 du 24 février 1957 modifié sur la ... Vu l'extrait du procès-verbal du conseil d'administration.
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
6 mai 2015 Séance du mardi 24 février 2015 ... Les procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 20 ... Délibération n° CC – 015 – 2015.
CONSEIL DADMINISTRATION DU 24 FEVRIER 2016
24 févr. 2016 D'adopter le procès-verbal du Conseil d'Administration du 2 décembre ... la délibération 2015/066 du conseil d'administration de l'Office de ...
Mise en page 1
6 mars 2015 Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au. Centre Hospitalier Princesse ...
Mise en page 1
Ordonnance Souveraine n°5.209 du 20 février 2015 rendant exécutoire la Convention du Conseil de Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en.
DECRET N°2015-1018/PRES-TANS/PM/MJFPE/MEF du 24 août
19 mars 2016 Article 33 : Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux transcrits sur un registre spécial et signés ...
Communauté de Communes De lArc Mosellan PROCES VERBAL
SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 PV de la Séance du Conseil Communautaire du 2 décembre 2014. 3. Décisions ... Débat d'orientation budgétaire 2015.
UNIVERSITE PARIS-EST VAL-DE-MARNE (UPEC) CONSEIL D
24 févr. 2017 CONSEIL D'ADMINISTRATION – VENDREDI 24 FEVRIER 2017. I.2. Approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil d'Administration du.
Communauté de Communes
54PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 24 FEVRIER 2015
quinze, le 24 février à 18 heures, les membres du conseil communautaire désignés par les conseils municipaux des communes constituant la Communauté de Communes -DRCL/1-080 du 9 décembre 2003, sesont réunis à la salle Saint-Luc à ABONCOURT sur la convocation du Président, conformément
aux dispositions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales ;ETAIENT PRESENTS :
Mesdames et Messieurs les délégués titulaires RIVET Gérald - NOËL Guy - HOZE Marie-Jeanne - GHIBAUDO Michel - KIFFER René - MORREALE Joséphine - MASSON Jean-Louis - LE CORRE Jean-Yves - LENARD Marie-Hélène - GUERDER Norbert - LA ROCCA Salvatore - BERGE Séverine - GLAUDE André - SOULET Guy - LERAY Gérard - LA VAULLEE Jean-Pierre - BALLAND Eric - BELKACEM Smaïl - CURATOLA Anna - CAILLET Gérard - HIPPERT Patrick - GASSERT Jacques PRIESTER Norbert - KIEFFER Jean - FREY Marie-Thérèse - BERVEILLER Patrick - PIERRAT André - ZENNER Pierre - SPET Arnaud - VAZ Natacha - WERQUIN Jean-Michel - REGNIER Nathalie - LUZERNE Marie-Rose - REMY Denis - WAX Hervé - FRANQUIN Daniel - HEINE Pierre - BRANZI Didier - SONDAG Christian - THIRIA André - FOHR Michel - ROSAIRE Pierre - ROCHE Géraldine - VOUIN Jean-Pierre - BORNE Brigitte - ZORDAN Jean - JOST Pascal - MAKHLOUFI Rachid -DITSCH Hubert - CORNETTE Isabelle
DELEGUES TITULAIRES ABSENTS DONNANT PROCURATION
M. DIOU Bernard délégué titulaire, donne procuration à M. KIFFER René M. KOWALCZYK Pierre délégué titulaire, donne procuration à Mme MORREALE JoséphineMme CEDAT-VERGNE Nathalie déléguée titulaire, donne procuration à M. LA VAULLEE Jean-Pierre
Mme MULLER Jocelyne déléguée titulaire, donne procuration à M. CAILLET Gérard Mme. HALLE Dominique déléguée titulaire, donne procuration à M. HEINE Pierre M. KOLOGRECKI Stéphane délégué titulaire, donne procuration à ROSAIRE PierreABSENT EXCUSE :
BENSI Anabel
Secrétaire de séance : Monsieur GUERDER NorbertMembres en exercice : 57
Membres présents : 50
Nombre de votes : 56
Communauté de Communes
551. Communications
2. PV de la Séance du Conseil Communautaire du 2 décembre 2014
3. Décisions
4. Subvention association gérant le périscolaire de Buding Régularisation
5. Subvention bibliothèque de Volstroff Régularisation
6. Gestion des ressources humaines
7. Modification du tableau des effectifs
8. Petite Enfance » du
9. Convention de gestion pour les structures périscolaires gérées en régie
10. Demande de subvention DETR pour le périscolaire communautaire de Monneren
11.12. Désignation des repr
EPLE de son territoire
13. Z.I. Les Carrières à Distroff
14. Renouvellement de conventions avec les organismes agrées pour la collecte des déchets
spécifiques15. Attribution Etude TEOM I
16.17. quotesdbs_dbs5.pdfusesText_10
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