CALENDRIER UNIVERSITAIRE GÉNÉRAL 2017/2018
11 sept. 2017 lundi 11 septembre 2017 ? samedi 13 janvier 2018 ... ATTENTION : le calendrier général de l'Université Paris Nanterre ne concerne pas les ...
ANNEXE 1 : Calendrier
ANNEXE 1 : Calendrier. Lundi 4 septembre 2017. Ouverture du délai de dépôt des déclarations de candidature en vue du premier tour.
Calendrier septembre 2017
Page 1. Septembre 2017. 35. 36. 37. 38. 39. Lundi. Mardi. Mercredi. Jeudi. Vendredi. Samedi. Dimanche. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10.
CALENDRIER UNIVERSITAIRE ETUDIANT 2017-2018
Jeudi 31 Août 2017 (Bourg) vendredi 1 septembre 2017. (Lyon et Bourg). Licence LEA: Vendredi 1er Septembre. Licence LLCER: Vendredi 8 Septembre.
Calendrier électoral du prochain renouvellement général des
1 nov. 2017 Le préfet arrête la liste des électeurs. Au plus tard le 1er septembre 2017. Institution par arrêté préfectoral de la COE.
Questions-réponses sur la négociation collective
L'ordonnance n°2017-1385 du 22 septembre 2017 relative au renforcement de la négociation calendrier de négociation à la réalité et à l'évolution de leur ...
Calendrier de septembre 2017 à Saint-Georges
Calendrier de septembre 2017 à Saint-Georges. Date. Fête. Messes. NB. Vendredi 1er. 1er du mois. Martyrs lyonnais de septembre (LYON).
CALENDRIER UNIVERSITAIRE ETUDIANT 2016-2017
du jeudi 1er septembre 2016 au samedi 14 janvier 2017. Master du lundi 5 décembre 2016 au samedi 17 décembre 2016 Et épreuves anticipées entre le 14 et le.
CALENDRIER FINAL 17-18
UNIVERSITÉ DE PICARDIE JULES VERNE. CALENDRIER de l'IUT d'AMIENS. Année universitaire 2017-2018. Ä Rentrée à l'I.U.T. : Vendredi 1er septembre 2017.
Calendrier électoral du prochain renouvellement général des
27 septembre – 17 octobre 2017. Article 14 période de contestation devant le TA. 27 septembre – 27 octobre 2017. Article 14.
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Calendrier électoral du prochain renouvellement général des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat prévu en 2017
Opérations Version revue ministère Fondement juridique transmission de la liste électorale en l'état 19 juillet 201719 septembre 2017Article 10 transmission de la liste révisée et du compte rendu 25 septembre 2017Article 10 date limite de défèrement au tribunal administratif 21 septembre 2017Article 10 date limite de réponse du tribunal administratif24 septembre 2017Article 10
25 septembre 2017
Période de consultation de la liste
27 septembre - 7 octobre 2017Article 13
Période de réclamation auprès de la CMA
27 septembre - 7 octobre 2017Article 14
27 septembre - 17 octobre 2017 Article 14
période de contestation devant le TA27 septembre - 27 octobre 2017 Article 14
Le préfet arrête la liste des électeurs
Article 16
Institution par arrêté préfectoral de la COEArticle 25
Arrêté de convocation des électeurs
Article 24 et 33
période de dépôt des candidaturesArticle 19
Affichage des candidatures retenues
Au plus tard le 17 novembre 2017 Article 19
remise du matériel de propagande à la COEVendredi 24 novembreArticle 27 et 28
date limite d'envoi de la propagande aux électeursArticle 28
période de campagne électorale au plus tard 14 décembre 2017Article 2415 décembre 2017Article 23
Dépouillement et proclamation des résultats
20 décembre 2017Article 4
Transmission d'une copie du PV au ministère
26 décembre 2017Article 31
Consultation de la liste d émargement et du pv par tout électeur Du 20 au 30 décembre 2017Article 31
période de jugement des réclamations au plus tard le 25 décembre 2017 Article 32au plus tard le 25 février 2018Article 32Etablissement de la liste par la chambre des métiers et de
l'artisanat telle qu'arrêté au 12 septembre 2016 Information du public quant au dépôt de la liste électorale en préfecture Période durant laquelle le président de la CMA peut apporter une réponse à une réclamation 1 er novembre 20171er novembre 2017
1er novembre 2017
Du 1 er au 12 novembre 2017Au plus tard 1
er décembre Vote par correspondance - question sur l'autorité en charge de la signature de l'arrêté Possibilité pour le préfet de former un recours devant le TA dans les deux moisquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] calendrier simplifié des vaccinations 2017
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