Relevé de décisions CA 29_3

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2. CAMPUS INTERNATIONAL. UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LILLE. ANNÉE ACADÉMIQUE 2017-2018 et du calendrier universitaire tout en permettant aux occupants de ...

MOBILITÉ DOCTORALE

RÈGLEMENT 2017-2018. Appel à candidature ouvert du 26 mai au 25 juin 2017 Mobilité doctorale ARCUS E2D2 2017-2018 ... CALENDRIER. 26 mai 2017.

guide LDA 2022-23

l'université de Lille formée de trois départements (Études 2. Calendrier universitaire 2022 à 2023. Calendrier des accueils de la rentrée.

guide études italien 2022_2023

12 sept. 2022 2. Calendrier universitaire 2022 à 2023 . ... Master n'est plus automatique depuis l'année 2017-2018. La décision revient désormais au jury.

Relevé de décisions CA 29_3_2018

Réunion du Conseil d'administration du jeudi 29 mars 2018. Relevé de décisions II. Affaires financières. - Compte financier 2017.

Université de Lille 2 Faculté des Sciences Pharmaceutiques Année

Année Universitaire 2017/2018 Bactériologie-Virologie Faculté de Pharmacie à Lille ... 2. Université Lille 2 – Droit et Santé. Président :.

CADRAGE CALENDRIER UNIVERSITAIRE 2017-2018

et jusqu'au 30/10 pour les stages de master 2 Commission Formation du 10 mars 2017 Conseil d'Administration du 7 avril 2017 Bornes de l'année universitaire : du 01/09/17 au 31/08/18 jusqu'au 30/09 pour les masters doctorats et thèses d'exercice FERIE Vacances Printemps Mars 2018: avr-18 mai-18: juin-18 août-18: Vacances Printemps juil-18

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1 Réunion du Conseil d'administration du jeudi 29 mars 2018

Relevé de décisions

ADMINISTRATEURS PRESENTS

Membres de droit :

Monsieur Nicolas Postel

Personnalités extérieures :

Monsieur Louis Dreyfus

Monsieur Alexandre Lallet

Professeurs des universités :

Monsieur Pierre Mathiot

Monsieur Patrick Mardellat

Autres personnels d'enseignement :

Monsieur François Benchendikh

Monsieur Cédric Passard

Personnels Biatss :

Monsieur Jean-François Baton

Etudiant-e-s : Monsieur Jean-François Collec Madame Faustine Bourgoin Monsieur Sofiane Belmokadem Madame Alexandra Mouton Monsieur Michel Gutierrez Madame Hermine Le Clech Monsieur Louis Gagny Madame Inès Ameur

ADMINISTRATEURS REPRESENTES

Membres de droit :

Monsieur Patrick Gérard, procuration à Louis Dreyfus Madame Brigitte Mangeol, procuration à Pierre Mathiot Monsieur Olivier Duhamel, procuration à Pierre Mathiot

Personnalités extérieures :

Monsieur Patrick Kanner, procuration à Louis Dreyfus Madame Audrey Linkenheld, procuration à Alexandre Lallet Madame Agathe Doublet, procuration à Patrick Mardellat

Professeurs des universités :

Monsieur Philippe Darriulat, procuration à Patrick Mardellat Monsieur Aymeric Potteau, procuration à François Benchendikh Monsieur Michel Lascombe, procuration à Alexandre Lallet

Autres personnels d'enseignement :

Madame Elise Julien, procuration à Cédric Passard Madame Cécile Leconte, procuration à Cédric Passard Madame Anne Bazin, procuration à François Benchendikh Etudiant-e-s : Monsieur Robin Magisson, procuration à Hermine Le Clech Assistent également à la séance à titre consultatif et invités permanents : Madame la rectrice de région académique, représentée par monsieur Emmanuel Hernu Madame Chantal Figueredo, directrice générale des services

Madame Emmanuelle Calandre, directrice de cabinet

Madame Blandine Lenoir, responsable des affaires financières et techniques

Madame Isabelle Tavernier, agent comptable

Monsieur Pierre-Laurent Simoni, contrôleur budgétaire à la DGFIP des Hauts-de-France Madame Anne-Claire Beurthey, directrice du développement Madame Marie Clergue, présidente de l'association des diplômés 2 La séance est ouverte à 18h00 sous la présidence de monsieur Louis Dreyfus. I. Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 14 décembre 2017

Le procès-verbal du conseil d'administration du 14 décembre 2017 est approuvé à l'unanimité.

II. Affaires financières

- Compte financier 2017 rapport de l'ordonnateur tableaux : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 10 balance, bilan, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestions (SIG)

Le projet de délibération du compte financier 2017 présenté aux conseillers est approuvé à la majorité.

L'agent comptable indique qu'un contrôle juridictionnel est actuellement effectué par la cour des comptes et qu'il

porte sur les exercices 2011 à 2016 en précisant qu'il s'agit d'un contrôle juridictionnel des comptes.

- Bilan des marchés sur l'exercice 2017

La liste des marchés conclus en 2017 et pour lesquels le conseil a donné délégation de pouvoir au directeur est

présentée pour information. - Demande d'admission en non-valeur d'une créance ILEP

Il s'agit d'une facture de 3 100 € qui est non payée par l'Institut Lillois d'Education Permanente lequel a été déclaré

en liquidation judiciaire. Cette demande reçoit un avis favorable à la majorité.

III. Fonctionnement institutionnel

- Dossier d'accréditation du diplôme de Sciences Po Lille valant grade master

Ce dossier est approuvé à l'unanimité.

- Bilan social 2014 à 2016

Le bilan social présenté porte sur les années 2014 ; 2015 et 2016. Celui-ci n'appelle pas de questions ni de

remarques particulières. Le bilan social 2014 à 2016 est approuvé à la majorité. - Nomination d'une chargée de mission égalité du genre Ce point étant de la compétence du directeur, il est reporté à un prochain Conseil. - Tarifs 2018 Location des espaces du bâtiment Angellier

Les tarifs proposés ont été revus et complétés pour 2018 et correspondent plus à la réalité des demandes.

Ces tarifs 2018 sont approuvés à la majorité. - Perte de clef

Il est proposé de porter le tarif de remplacement de clé en cas de perte à 40 €. Ce montant correspond au prix payé

par Sciences Po pour la reproduction de la clé.

Ce montant est accepté à la majorité.

- Tarif d'envoi par courrier des diplômes

Il est proposé de réévaluer la participation financière pour frais de gestion et envoi des diplômes, duplicatas et

certificats d'études politiques à 12 €.

Ce montant est accepté à la majorité.

3 - Summer School 2018 (Early Bird)

Pour augmenter l'attractivité du programme, il est proposé d'ajouter deux nouveaux tarifs réduits pour les

inscriptions rapides comme cela est pratiqué dans d'autres institutions : 1800 € pour 2 programmes et 1000 € pour 1

programme (au lieu de 2000 € et 1200 € en tarif normal). Cette proposition est acceptée à la majorité. - Photocopies

Dans le cadre du nouveau marché de photocopieurs, deux copieurs permettant un paiement au moyen de la carte

Isly seront installés prochainement à la bibliothèque et dans la salle informatique libre-service. Le tarif proposé est

de 0,06 cts dès la 1

ère copie pour tous les extérieurs à Sciences Po Lille et au-delà d'un forfait de 500 copies (crédit de

30 € sur la carte) pour les étudiant.e.s inscrit.e.s à Sciences Po Lille.

Ce tarif est validé à la majorité.

IV. Etudes, scolarité

- Avenant à la convention pour l'organisation du Concours Commun d'entrée en 1A et 2A 2017

Ces avenants font apparaitre les bilans financiers reprenant la répartition de l'intégralité des dépenses et des

recettes entre les 7 Sciences Po. - Calendrier universitaire 2018/2019 Le calendrier proposé est approuvé à l'unanimité. - Règlement de la procédure d'admission au cycle préparatoire à l'ENA 2018 Ce règlement est approuvé à l'unanimité.

V. Réseau

- Informations générales (concours, école d'été, 10 ans) - Contrat de licence Réseau ScPo Ce point est reporté à une prochaine réunion du Conseil d'administration.

VI. Ressources humaines

- Recrutement d'un responsable patrimoine et logistique Ce recrutement d'un contractuel de niveau IGE sur ressources propres est effectif depuis le 1 er avril. Malgré de nombreux entretiens, il n'a pas été possible de pourvoir ce poste par un titulaire. VII. Questions diverses (à remonter 5 jours avant la séance)

- Information sur la visite de l'Inspection sécurité et santé au travail les 27 et 28 mars 2018

La préparation de cette visite a demandé beaucoup de travail ainsi que la visite elle-même qui s'est très bien passée.

Celle-ci fera l'objet d'un rapport qui sera communiqué vers l'automne.

Le président lève la séance à 19h15

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[PDF] Relevé de décisions CA 29_3_2018

Relevé de décisions

ADMINISTRATEURS PRESENTS

Membres de droit :

Monsieur Nicolas Postel

Personnalités extérieures :

Monsieur Louis Dreyfus

Monsieur Alexandre Lallet

Professeurs des universités :

Monsieur Pierre Mathiot

Monsieur Patrick Mardellat

Autres personnels d'enseignement :

Monsieur François Benchendikh

Monsieur Cédric Passard

Personnels Biatss :

Monsieur Jean-François Baton

ADMINISTRATEURS REPRESENTES

Membres de droit :

Personnalités extérieures :

Professeurs des universités :

Autres personnels d'enseignement :

Madame Emmanuelle Calandre, directrice de cabinet

Madame Isabelle Tavernier, agent comptable

II. Affaires financières

III. Fonctionnement institutionnel

Ce dossier est approuvé à l'unanimité.

Ce montant est accepté à la majorité.

Ce montant est accepté à la majorité.

30 € sur la carte) pour les étudiant.e.s inscrit.e.s à Sciences Po Lille.

Ce tarif est validé à la majorité.

IV. Etudes, scolarité

V. Réseau

VI. Ressources humaines

Le président lève la séance à 19h15