PROJET DE DELIBERATION DECIDE
12-Nov-2019 vu l exposé des motifs EM 183-2019 de novembre 2019
PROJET DE DELIBERATION
28-Apr-2020 (gestion des eaux pluviales à ciel ouvert) ... vu l exposé des motifs EM 200-2020
PROJET DE DELIBERATION DECIDE
21-Jun-2022 PROJET. - 1 -. Commune de Plan-les-Ouates. EXPOSE DES MOTIFS N° 75-2022 ð§Message aux membres du Conseil municipal ð§.
PROJET DE DELIBERATION DECIDE
14-Dec-2021 vu l exposé des motifs EM 48-2021 de septembre 2021
PROJET DE DELIBERATION
in 7 days EXPOSE DES MOTIFS N° 78-2022 ð§Message aux membres du Conseil municipal ð§. OBJET : Crédit d engagement pour l étude d un plan directeur.
DELIBERATION
25-Sept-2018 vu l exposé des motifs EM 138-2018 d août 2018
PROJET DE DELIBERATION DECIDE
12-Nov-2019 vu le projet « test » réalisé par la mise en place d une étude EPIQR sur l ensemble des bâtiments du Pré-du-Camp vu l exposé des motifs EM ...
PROJET DE DELIBERATION
28-Apr-2020 vu l exposé des motifs EM 201-2020 d avril 2020
PROJET DE DELIBERATION
17-Mar-2020 vu l exposé des motifs EM 191-2020 de février 2020
PROJET DE DELIBERATION DECIDE
10-Dec-2019 vu le projet « test » réalisé par la mise en place d une étude EPIQR sur l ensemble des bâtiments du Pré-du-Camp vu l exposé des motifs EM ...
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