[PDF] Stratégie du Conseil de lEurope pour les droits de lenfant (2016

Commission économique pour lEurope

11 avr. 2013 La Commission le Comité exécutif et les organes subsidiaires ont tenu leurs réunions

Commission économique pour lEurope

31 mars 2011 29. 7. IV. Décisions adoptées par la Commission économique pour l'Europe ... Le Comité exécutif a été prié d'entreprendre cet examen.

CONSEIL

12 nov. 2019 sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du ... européen des 29 avril et 15 décembre 2017 et du 23 mars 2018 sur la ...

ACCORD sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d

31 janv. 2020 Royaume-Uni à partir de la date d'entrée en vigueur du présent accord ... (4) Règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du ...

CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CORRUPTION

29 mars 19961 la Convention relative à la lutte contre la corruption impliquant des Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 27 janvier 19994

Journal officiel L72

16 mars 2015 Règlement d'exécution (UE) 2015/434 de la Commission du 16 mars 2015 ... de l'Union européenne au sein du comité mixte institué par l'accord ...

Stratégie du Conseil de lEurope pour les droits de lenfant (2016

Comité européen des Droits sociaux (CEDS) ; Comité des Parties à la Convention sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels (Comité 

Publications Office

14 juin 2021 internationale — Europe dans le monde modifiant et abrogeant la ... Le large éventail d'actions bénéficiant d'un soutien au titre de.

C 35 Journal officiel

9 févr. 2012 proposition d'un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant ... point g); les lignes directrices adoptées par le Comité des.

C384 I Journal officiel

12 nov. 2019 sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du ... européen des 29 avril et 15 décembre 2017 et du 23 mars 2018 sur la ...

Lignes directrices d’UNI-Europa sur les comités d’entreprise

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Parlement européen - European Parliament

procédure d’initiative législative: révision de la directive sur les comités d’entreprise européens» – vu sa résolution du 21 janvier 2021 sur la stratégie de l’Union européenne en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes4 – vu sa résolution du 16 décembre 2021 sur la démocratie au travail: un cadre