PROCES-VERBAL DE LELECTION DES DELEGUES DES ELEVES
1er scrutin pour élire le premier délégué de la classe. 1e tour majorité absolue. 2è tour majorité relative. Nombre d'électeurs inscrits. Nombre de votants.
Elections-des-délégués-de-classe-2018-2019.pdf
Ils signeront le procès-verbal à la fin du scrutin. Ils seront également appelés à voter. ? Le calme est de rigueur dans le bureau de vote. Tout élève
PROCES-VERBAL DES ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DE CLASSE
PROCES-VERBAL DES ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DE CLASSE. Classe : Date : Présentation des candidats. Le nom de chaque candidat est accompagné de celui de son
Modèle de procès verbal des élections de délégués du personnel
Modèle de procès verbal des élections de délégués du personnel. PROCES -VERBAL DES ELECTIONS DE DELEGUES DU PERSONNEL. TITULAIRES - SUPPLEANTS ler TOUR -2e
PROCES-VERBAL DE LELECTION DES DELEGUES DE LA
Les délégués élu(e)s. LYCCE POLYVALENT PRIVE. 22 RUE DU GENERAL DE GAULLE PROCES-VERBAL DE L'ELECTION. DES DELEGUES DE LA CLASSE. De _ _ _ _ _ _ _.
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l'élection des délégués de classe. Merci pour votre collaboration. I. Barachant - CPE Le procès verbal est à remplir par le professeur principal.
EXEMPLE Procès-verbal Elections des représentants du personnel
11 mai 2020 Procès-verbal du bureau de vote employés ... Elections des délégués du personnel ... et de supprimer les suppléants de ce classement.
Procès-verbal (PV) de lAssemblée des Délégués dElèves (ADE) 22
22 mai 2017 Classes représentées : voir liste de présence en annexe (7 classes représentées). • Adultes présents : M. Robin Rouge conseiller social
PROCÈS-VERBAL
délégués des candidats ont présenté au président le récépissé remis par le maire
CIRCULAIRE DGER/SDPOFE/C2012-2008 Date: 21 août 2012
21 août 2012 forêt le procès-verbal des élections en mentionnant les noms des délégués élus (Annexe 6). Le DRAAF prend une décision de nomination des ...
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Au premier tour (à la majorité absolue) Nombre d'inscrits : Nombre de votants : Suffrages exprimés : Bulletins nuls : Bulletins blancs : Sont élu(e)s
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PROCES -VERBAL DES ELECTIONS DE DELEGUES DU PERSONNEL TITULAIRES - SUPPLEANTS ler TOUR PROCES-VERBAL TYPE ETABLI PAR L'ARTICLE A 2411-1 DU PRESENT CODE
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Chaque classe doit élire deux délégués et leurs suppléants Lorsque l'on vote pour un candidat on vote automatiquement pour son suppléant ? Pourquoi est-ce
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Classe : Date : Présentation des candidats Le nom de chaque candidat est accompagné de celui de son suppléant Titulaire Suppléant NOM
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PLANNING DE PASSAGE à L'AMPHITHEATRE pour L'ELECTION DES DELEGUES DE CLASSE 2018-2019 lundi 24/09 mardi 25/09 mercredi 26/09 Barachart
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élection du Conseil d'Administration M D L Jeudi 19 octobre : Assemblée Générale des Délégués en salle 2 15h55 : élection des 3 représentants au C V L (
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22 mai 2017 · Classes représentées : voir liste de présence en annexe (7 classes représentées) • Adultes présents : M Robin Rouge conseiller social
[PDF] PROCÈS-VERBAL
11° Une liste comprenant les noms du président du bureau de vote et de son suppléant ainsi que ceux des assesseurs désignés par les candidats ou le maire et
Comment faire un PV d'une élection ?
Le procès-verbal doit mentionner les noms et prénoms des assesseurs et le titre en raison duquel ils remplissent ces fonctions. Si un assesseur siège en raison de son âge, indiquer la date de naissance. (4) Le secrétaire doit être désigné parmi les électeurs de la commune.Quel est le meilleur discours pour être délégué de classe ?
Si je suis déléguée, j'essaierai d'être à l'écoute de la classe et je ferai en sorte que tout le monde s'entende pour passer une bonne année ensemble. Je serai capable de donner des exemples positifs, je serai la porte-parole de la classe, je serai une bonne déléguée si vous me choisissez.Quels sont les arguments pour être délégué de classe ?
Quelles aptitudes pour être un bon délégué ?
Être à l'écoute de leurs camarades et avoir un comportement démocratique (les consulter, recueillir leurs avis, etc.).Savoir prendre la parole en public et argumenter, des compétences qui t'aideront à devenir meilleur à l'oral.- Déroulement de l'élection
Chaque classe élit 2 délégués titulaires et 2 suppléants. Les élections se déroulent à bulletin secret au scrutin uninominal à 2 tours. Chaque électeur vote pour un candidat et son suppléant. Les candidats sont présentés à la classe avant le vote.
Magi-NC - Module " CODIFICATION »
27Annexe n° 1 :
Modèle de procès verbal des élections de délégués du personnel PROCES -VERBAL DES ELECTIONS DE DELEGUES DU PERSONNELTITULAIRES - SUPPLEANTS ler TOUR -2e TOUR (1)
PROCES-VERBAL TYPE ETABLI PAR L"ARTICLE A 2411-1 DU PRESENT CODEEtablissement (raison sociale et adresse) : Date de scrutin :
Activité de l"établissement :
Nombre total de salariés employés dans l"établissement : Nombre total de délégués à élire (voir article Lp 2422-1) :Nombre de collèges (voir article Lp. 2422-2) :
Dénomination du collège :
Nombre de sièges à pourvoir dans le collège (P) :Nombre d"électeurs inscrits (A) :
Nombre de votants (B) :
Nombre de bulletins blancs ou nuls (C) :
Nombre de suffrages valablement exprimés (D = B - C) :Quorum(Q= A/2) : Est-il atteint ? OUI (Si D supérieur ou égal à Q) (1)
NON (si inférieur à Q) (1)
Quotient électoral (G = D/P) :
Nombre de listes présentées :
Membres du bureau : Président (chef d"établissement ou son représentant) Assesseur (un représentant non candidat de chacune des listes présentées)Bureau de vote ouvert à heures Fermé à heures
Syndicats
ayant présenté des listesNoms et
prénoms des candidatsNombre
de voix obtenues par chaque candidatTotal des
voix obtenues par chaque listeT = 1+2+3
Nombre
de candidats présentés par chaque liste (N)Moyenne
des voix de chaque listeV = T/N
Nombre de
sièges attribués à chaque liste selon la règle du quotient K=V/GAttribution des sièges
restant à pourvoir à la plus forte moyenne (pour chaque liste inscrire successivement les valeurs du rapportV/K+1 jusqu"à
attr ibution de tous les sièges) ELUS porter la mention " ELU » face au nom de l"intéressé(e)Nombre
d"élus par liste 1er siège 2e siège 3e siègeCandidats
non présentés par une organisation syndicaleN. B. : Il est rappelé que les élections doivent se dérouler en scrutins distincts par collège, pour les
titulaires et les suppléants et donc qu"un procès-verbal doit être établi pour chacun d"eux.
(1) Rayer la mention inutile.OBSERVATIONS : Fait à , le
Signature des membres du bureau de vote :
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