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Commune de

WOLUWE-SAINT-P E E

Gemeente

SINT-PIETERS-WOL

• b DU JOUR DJ CONSEIL COM UNAL

DAGORDE VAN DE GEMEENTE 9 A

DU M I/V • DINSDAG

30.09.2014

20h00/20u00

Salle FABRY

Zaal FABRY

001 Conseil communal - Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte

002 Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller

communal

003 Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte

004 Conseil communal - Commissions du Conseil communal - Désignation des rnembres - Modification

005 Adoption du procès-verbal de sa séance du 24.06.2014

006 A la demande de Mme V. Glatigny, citoyenne, représentant 48 personnes domiciliées dans la commune et agées de 16

ans au moins : Interpellation - "Survol du quartier du Centre (Woluwe-Saint-Pierre)"

007 A la demande de M. B. Liben, citoyen, représentant 41 personnes domiciliées dans la commune et agées de 16 ans au

moins :

Interpellation - "Nature des relations entre la commune de Woluwe-Saint-Pierre et les A.S.B.L. UBCNA et Bruxelles

Air Libre"

008 A la demande de M. T. Smits, citoyen, représentant 28 personnes domiciliées dans la commune et agées de 16 ans au

moins :

Interpellation - "Dépenses communales relatives à l'installation de sonomètres et à la réalisation d'analyses juridiques

dans le cadre du survol de Bruxelles"

009 A la demande de Mme C. Van Cauteren, citoyenne, représentant 71 personnes domiciliées dans la commune et agées

de 16 ans au moins :

Interpellation - "Survol de la commune, légalité d'un moratoire et utilisation de la piste d'atterrissage 01"

010 Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins - "Survol aérien de la commune de Woluwe-Saint-Pierre"

011 Règlement général de Police - Modification - Approbation

012 Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Perfonnance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) -

Approbation

013 Ressources humaines - Appel à projets visant à soutenir la mise en oeuvre de collaborations entre les communes de la

Région de Bruxelles-Capitale - Poursuite de la participation à la platefonne intercommunale en matière de Gestion des

ressources humaines (GTI RH) - Participation de la commune de Woluwe-Saint-Pierre

014 Sport - Centre sportif du Parc de la Woluwe - Installations sportives et terrains de sport - Tarification des locations et

des services - Fixation

015 Sport - Centre sportif du Parc de la Woluwe - Constitution d'une provision de caisse pour menues dépenses -

Autorisation

016 Propriétés communales - Parc de la Woluwe - Centre sportif - Exploitation du Bar-Restaurant - Concession -

Organisation - Conditions - Approbation - Exercices 2014 à 2020

017 Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de assemblées

générales, des conseils d'administration, des collèges et des comités - Société intercommunale pour la diffusion de la

Télévision BRUTELE - Remplacement ponctuel d'un membre de l'assemblée générale - Modification - Ratification de

la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 10.07.2014

018 Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein des

assemblées générales, des conseils d'administration, des collèges et des comités - Société intercommunale pour la

diffusion de la Télévision BRUTELE - Remplacement d'un membre de l'assemblée générale - Dispositions

019 Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein des

assemblées générales, des conseils d'administration, des collèges et des comités - S.C.R.L. HYDROBRU -

Remplacement d'un membre de l'assemblée générale et du conseil d'administration - Dispositions

020 A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des

assemblées générales et proposition dans le cadre de la représentation de la commune au sein des conseils

d'administration et dans le cadre de l'attribution de fonctions - A.S.B.L. AGENCE LOCALE POUR L'EMPLOI DE

WOLUWE-SAINT-PIERRE - Modifications

021 A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des

assemblées générales et proposition dans le cadre de la représentation de la commune au sein des conseils

d'administration et dans le cadre de l'attribution de fonctions - A.S.B.L. WOLU-SPORT - Remplacement d'un membre

de l'assemblée générale et du conseil d'administration - Dispositions

022 Budget de l'exercice 2014 - Modifications 1 et 2

023 Enseignement - Extrascolaire - Accueil des enfants durant leur temps libre et soutien de l'accueil des enfants en dehors

des heures scolaires - Participation au programme de coordination locale pour l'enfance - Convention avec l'Office de

la Naissance et de l'Enfance - Avenant

024 Relations internationales - Rapport final du projet "Education pour tous" à Musambira en République du Rwanda et

rapport de la mission de réalisation d'un état des lieux des services Etat Civil-Population dans l'arrondissement de

Sig-Noghin de la Ville de Ouagadougou en République du Burkina Fasso - Prise de connaissance

025 Plaines de jeux - Aire de jeux des Dames blanches - Réaménagement - Marché de travaux - Choix du mode de

passation et fixation des conditions du marché - Financement - Exercice 2014

026 Enseignement primaire - Diverses écoles - Installation et remise en état de systèmes de détection incendie et travaux

imposés par le S.I.A.M.U. - Marché de travaux - Attribution du marché - Exercice 2013 - Extension de marché -

Modification de la description de travaux du programme extraordinaire - Exercice 2014

027 Enseignement primaire - Ecole de Joli-Bois - Diverses rénovations - Réfectoire et cuisine - Marché de travaux -

Procédure négociée - Exercice 2013 - Prise de connaissance du dépassement du montant du devis estimatif résultant

de l'attribution du marché - Exercice 2014

028 Terrain de football situé chaussée de Stockel - Remplacement du revêtement de jeu en gazon synthétique et travaux

annexes - Marché de travaux - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Financement -

Exercice 2014

029 Terrain de hockey avenue Pannentier - Nouveau revêtement et aménagements annexes - Marché de travaux -

Procédure négociée directe avec publicité - Extension de marché - Procédure négociée - Prise de connaissance du

montant de la dépense résultant de l'extension de marché - Modification du mode de financement - Exercice 2014

030 Bâtiment situé rue Mareyde 1 - Réfection de la toiture suite à des infiltrations - Marché de travaux - Choix du mode de

passation et fixation des conditions du marché - Financement - Exercice 2014

031 Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 alinéa 3 de la nouvelle loi communale

- Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Procédure négociée - Prise de connaissance de

délibérations du Collège des Bourgmestre et Echevins - Financement - Exercice 2014

032 Propriétés communales - Parcelle de terrain située rue du Bemel - Extension du bail emphytéotique - Avenant -

Mandat au Premier Comité d'Acquisition d'Immeubles de Bruxelles

033 Propriétés communales - Immeuble sis rue Louis Thys 8 - Local commercial - Salon de coiffure situé au

rez-de-chaussée - Réduction temporaire de loyer - Accord

034 Propriétés communales - Immeuble sis rue René Declercq 76 - Attribution en location du rez-de-chaussée à l'A.S.B.L.

CAP FAMILLE - Adoption

035 Propriétés communales - Immeuble sis drève des Shetlands 15 - C.P.A.S. de Woluwe-Saint-Pierre - Contrat de bail -

Adoption

036 Propriétés communales - Immeubles sis rue du Duc 105 - Aliénation du mur mitoyen - Convention - Approbation

037 Contentieux - Intercommunales - Intercommunale Brutélé - Accord de coopération entre la Région Wallonne, la

Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux intercornmunales interrégionales - Décret wallon et

Ordonnance bruxelloise d'assentiment - Recours devant la Cour Constitutionnelle - Autorisation d'ester en justice

038 Règlement général de Police - Sanctions administratives - Désignation des agents communaux habilités à constater les

infractions au règlement général de police relatives à l'arrêt et au stationnement

039 Collaborations intercommunales - Appel à projets de la Région de Bruxelles-Capitale - Création en 2015 d'un

événement intitulé "Printemps de l'Emploi" commun aux communes d'Auderghem, de Watermael-Boitsfort, de

Woluwe-Saint-Lambert et de Woluwe-Saint-Pierre - Participation, approbation et dispositions

040 Logement - Modification du Code du logement - Règlement d'attribution des logements communaux - Modification

041 Logement - Modification du Code du logement - Création d'une commission d'attribution des logements appartenant à

la Commune et au C.P.A.S. - Règlement d'ordre intérieur - Approbation

042 Droits de l'Homme - Subsides aux organisations de défense des Droits de l'Homme - Répartition des subsides -

Exercice 2014

043 Politique de la Jeunesse - Répartition des subsides - Modification - Exercice 2014

044 Politique des moins-valides - Répartition de subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées -

Exercice 2014

045 Reprographie - Location et maintenance d'un photocopieur de plans mis à disposition des services de l'Urbanisme et

des Travaux Publics - Marché de fournitures - Procédure négociée - Exercices 2010 à 2015 (période du 01.02.2010 au

31.01.2015) - Modification des conditions du marché - Exercices 2010 à 2015 (période du 01.02.2010 au 31.10.2015)

- Exercice 2015

046 Reprographie - Imprimerie communale - Location et maintenance d'un photocopieur de grande capacité pour les

service.s communaux - Marché de fournitures - Procédure négociée - Exercices 2012 à 2015 (période du 09.03.2012 au

08.03.2015) - Modification des conditions du marché - Exercice 2015 (période du 09.03.2012 au 31.10.2015)

047 Infonnatique - Logiciel de gestion de la population, de l'état civil et du cimetière - Fourniture, installation, formation

des agents communaux, droits d'usage et maintenance légale - Marché de fournitures - Choix du mode de passation et

fixation des conditions du marché - Exercices 2014 à 2019

048 Oeuvres d'art - Objets d'art - Marché de fournitures - Choix du mode de passation et fixation des conditions du

marché - Financement - Exercice 2014

049 Commémoration 14-18 - Appel à projets organisé par la Région de Bruxelles-Capitale - Conventions de subventions -

Approbation

050 Octroi de prêts par le Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) destinés

à financer certains investissements communaux en 2013 et 2014 - Arrêté du Gouvernement du 12.07.2012 - Fixation

de l'investissement financé - Exercice 2014

051 A.S.B.L. CENTRE COMMUNAUTAIRE CROUSSE - Exercice d'activité 2013 - Documents comptables - Prise

d'acte

052 A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2013 - Documents comptables - Prise d'acte

053 A.S.B.L. LES STATIONS DE PLEIN AIR - Exercice d'activité 2012 - Documents comptables - Prise d'acte

054 A.S.B.L. PLANNING FAMILIAL WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2013 - Documents comptables -

Prise d'acte

055 A.S.B.L. PREVENTION-ANIMATIONS-JEUNESSE DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2013 -

Documents comptables - Prise d'acte

056 A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2013 - Documents comptables - Prise d'acte

057 Association de fait Commission de coordination des Centres de Quartier - Exercice d'activité 2013 - Documents

comptables - Prise d'acte

058 Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Compte de l'exercice 2013

059 Fabrique de l'Eglise Anglicane Unifiée - Holy Trinity - Budget de l'exercice 2014

060 Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix- Budget de l'exercice 2014 - Modification 1

061 Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2015

062 Fabrique de l'Eglise Saint-Paul - Budget de l'exercice 2015

063 Fabrique de l'Eglise Saint-Pierre - Budget de l'exercice 2015

064 Environnement et développement durable - Cotisations et subsides aux associations environnementales et de

développement durable - Stratégie de répartition - Répartition pour l'exercice 2014

065 Enseignement fondamental néerlandophone - Écoles de Joli-Bois et de Stockel - Règlement d'ordre intérieur

066 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Adhésion de la commune

d'Evere - Convention - Accord

067 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Convention régissant

l'organsation de la communauté d'écoles entre les communes d'Evere, Schaerbeek, Saint-Josse-ten-Noode,

Woluwe-Saint-Lambert et Woluwe-Saint-Pierre - Prolongation - Cycle 2014-2020

068 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Règlement d'ordre intérieur

du comité d'administration

069 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Règlement de travail du

comité de négociation au niveau de la communauté d'écoles

070 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Règlement d'ordre intérieur

de la commission de réaffectation au niveau de la communauté d'écoles

071 Enseignement fondamental néerlandophone - Communauté d'écoles "Grootbos-aan-Zee" - Note d'accords de la

plate-forme de la communauté d'écoles

072 Ecoles communales maternelles et primaires néerlandophones de Woluwe-Saint-Pierre - Convention d'occupation de

la piscine communale de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation

073 A la demande de Mme A.-C. d'Ursel. conseiller communal :

Interpellation - "La malpropreté dans la commune les jours de ramassage des poubelles"

074 A la demande de Mme A.-C. d'Ursel, conseiller communal :

Interpellation - "Les locaux du C.P.A.S. de Woluwe-Saint-Pierre"

075 A la demande de M. A. De Bauw. conseiller communal :

Interpellation - "Poubelles pour mégots de cigarettes près des abribus et surtout à l'arrêt du bus 36 de la place Dumon"

076 A la demande de M. A. De Bauw, conseiller communal :

Interpellation - "Indications manquantes concernant les travaux de la S.T.I.B. à la place Dumon"

HUIS CLOS

077 Personnel technique - Mise en disponibilité pour raisons de convenances personnelles d'un chef de division technique

078 Personnel administratif - Demande de pension d'un assistant administratif - Avis favorable

079 Personnel ouvrier - Demande de pension d'un ouvrier - Avis favorable

080 Personnel technique - Désignation d'un architecte contractuel pour exercer les fonctions supérieures d'architecte

principal contractuel

081 Personnel administratif - Demande de pension d'un adjoint administratif - Avis favorable

082 Personnel communal non-enseignant - Mise à disposition auprès d'une A.S.B.L. communales d'une puéricultrice

contractuelle - Conditions, durée, nature de la mission - Convention

083 Personnel communal non-enseignant - Fin de la mise à disposition auprès de différentes A.S.B.L. d'un secrétaire

administratif

084 Enseignement fondamental francophone - Ecole primaire de Joli-Bois - Désignation à titre temporaire d'une maîtresse

de religion catholique dans un emploi vacant

085 Enseignement fondamental francophone - Ecole fondamentale du Chant d'Oiseau - Mise en disponibilité pour cause de

maladie d'un instituteur primaire à titre définitif

086 Enseignement fondamental francophone - Ecole fondamentale du Centre - Engagement d'un assistant à l'institutrice

maternelle P.T.P.

087 Enseignement fondamental francophone - Ecole maternelle de Joli-Bois - Engagement d'un assistant à l'institutrice

maternelle P.T.P.

088 Enseignement fondamental francophone - Ecole fondamentale du Centre - Engagement d'un assistant à l'institutrice

maternelle P.T.P.

089 Enseignement fondamental francophone - Ecole fondamentale de Stockel - Engagement d'un assistant à l'institutrice

maternelle P.T.P.

090 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi non vacant

091 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi non vacant

092 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

093 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

094 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi non vacant

095 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

096 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

097 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

098 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

099 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

100 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

101 Enseignernent artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi non vacant

102 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi non vacant

103 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

104 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

105 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

106 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

107 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

108 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

emploi vacant

109 Enseignement artistique francophone - Académie de Musique - Désignation à titre temporaire d'un professeur dans un

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