TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES
TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES. Convention. Objectif stratégique. Objectif opérationnel. BOP. Indicateur. Valeur cible nationale.
Untitled
Un tableau de suivi de ces conventions interministérielles sera renseigné annuellement. La mobilisation des moyens de droit commun relève non seulement des
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/24 du
31 déc. 2021 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2B/2021/247 du 14 décembre 2021 ... Le suivi de la présente convention est assuré dans le cadre de la ...
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les Les tableaux de tri et de conservation des archives.
TABLEAU DE SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES PROPOSITIONS
30 avr. 2021 Ce document présente les mesures de la Convention citoyenne pour le climat mises en œuvre totalement ou partiellement par le Gouvernement.
Gestion Urbaine et Sociale de Proxim ité Dans les quartiers de
Tableau de synthèse des indicateurs par objectif pilotage qui accompagnent le suivi des conventions GUSP. ... Interministériel des Villes.
Tableau de gestion
23 déc. 2021 Il s'agit par exemple du contrat de ville contrat d'agglomération
En action : guide du préfet et des services déconcentrés
nistériel et territorialisé et le baromètre des résultats de l'action publique. UN TABLEAU DE BORD INTERMINISTÉRIEL. TERRITORIALISÉ POUR LE SUIVI.
CONVENTION DOBJECTIFS ET DE GESTION 2018 - 2022
S'y ajoute une information sur les dé- penses à caractère évaluatif. Le suivi du budget se fait au travers de TBB établis sur le même modèle que le tableau de
SANTÉ
– Modèle-type de convention de partenariat GCS pour les IFSI publics ou pour les instituts régionaux de formation sanitaire et sociale Croix-Rouge/
TABLEAU’DE’SUIVIDES’CONVENTIONS’INTERMINISTERIELLES
TABLEAU’DE’SUIVIDES’CONVENTIONS’INTERMINISTERIELLES Mode-de-renseignement-National (DS-CNDS) National (DS-CNDS) Mode de renseignement de l'indicateur:national DS-CNDS National (ASC) National Local Local Local (Parquet) Local (Parquet)
Searches related to tableau de suivi des conventions interministerielles
2014 relative à l'animation et à la mise en œuvre des conventions interministérielle se compose d’une part d'une analyse qualitative de l'application des conventions et d’autre part du renseignement des indicateurs du tableau de bord de l'annexe 2 IMPORTANT: Compte tenu du calendrier de signature des conventions interministérielles
[PDF] I1603 - Maintenance d'engins de chantier, levage, manutention et de machines agricoles
[PDF] La rédaction du Rapport de stage. Conseils méthodologiques et de rédaction
[PDF] Bienvenue à toutes et à tous!
[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE N 2009/01 AU 1 er MAI 2009
[PDF] Introduction à Open Office Writer
[PDF] FUGUE A L INTERNAT. UN problème collectif relatif à l organisation de la sécurité des biens et des personnes à l internat.
[PDF] Tableau de tri des archives des associations
[PDF] Complément en Maintenance d Equipements Techniques
[PDF] Utilisation d un Tableau Numérique Interactif en Mathématiques
[PDF] OPEN OFFICE - WRITER 2
[PDF] Tableau synoptique des prérogatives et des conditions dencadrement en canoë-kayak
[PDF] ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL ET COLLECTIF DES CANDIDATS A L ADOPTION
[PDF] BASE INTRANET adhérents
[PDF] PROJET PEDAGOGIQUE. Août 2014. Centre de loisir sans hébergement d'andouillé-neuville. Organisateur Familles Rurales pays d'aubigné