CCN Commerces de gros - Santé - Conditions générales - Contrat
Catégorie de personnel : Ensemble de personnes physiques travaillant pour le compte Garantie frais de santé - Contrat collectif à adhésion obligatoire.
MODELE DE DECISION UNILATERALE INSTITUANT UN
garanties collectives en frais de santé complémentaire obligatoire par l'entreprise proposer à l'ensemble du personnel ou à une catégorie objectivement ...
Contrat(s) collectif(s) frais de santé convention collective nationale
PROPOSITION DE CONTRAT(S) FRAIS DE SANTÉ. Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires. (IDCC 1517).
Notice dinformation
1 ene 2021 Santé. Notice d'information. Convention collective nationale du Commerce de Gros. [J.O. n° 3044 – IDCC 573]. Ensemble du personnel.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE
Convention Collective Nationale de commerces de gros du 23 juin 1970 : Annexe IV "Personnel de livraison et de vente" secteur alimentaire périssable :.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA PHARMACIE D
Les régimes frais de soins de santé et prévoyance . KLESIA est votre guichet unique pour tous vos contrats. ? Personnalisable ... l'ensemble (implant.
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1 ene 2017 Commerces de gros - Prévoyance du personnel cadre ... assureur peuvent bénéficier des garanties du présent contrat s'ils continuent à ...
CONTRAT DASSURANCE « Matmut Santé »
1 ene 2022 Annexe II - Assistance Matmut Santé . ... Les garanties du présent contrat respectent l'ensemble des règles des contrats responsables au ...
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE
23 jun 2020 Convention Collective Nationale de commerces de gros du 23 juin 1970 : ... Annexe IV "Personnel de livraison et de vente" ...
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1 ene 2017 Commerces de gros – Prévoyance du personnel cadre ... Le présent contrat organise le maintien des garanties aux anciens salariés ...
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