[PDF] Liste non exhaustive des types dagrément/certification/accréditation





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Centres autorisés pour effectuer le tri/recyclage de déchets inertes

23?/09?/2012 04/10/2001. 16/01/2025. Centre de tri et de concassage de déchets inertes de construction et de démolition. CARRIERE DE RETINNE. Rue Winston ...



Liste non exhaustive des types dagrément/certification/accréditation

centres autorisés pour effectuer le tri/recyclage de déchets inertes de construction et de démolition. - installations autorisées de compostage et de 



cnrs

15?/02?/2000 prestataire pour la collecte le transport et l'élimination des déchets ... 3° De valoriser les déchets par réemploi



VALORISATION DES DÉCHETS INERTES DU BTP SUIVANT LE

Plus de 250 centres de traitement autorisés (CTA) pour effectuer le tri/recyclage de déchets inertes de construction et de démolition sont référencés sur le 



SOMMAIRE

5.3.1 Objectifs du recyclage / stockage des déchets inertes de BTP :. 5.4.6 Les centres de stockage de déchets ultimes (pour déchets banals).



PLAN DE GESTION DES DECHETS DE CHANTIER DE BTP DE L

LES CENTRES DE RECYCLAGE DES DÉCHETS INERTES EXISTANTS ET EN PROJET. Le centre de tri BRALEY sous maîtrise d'ouvrage privée



Ce quil faut savoir sur les installations de stockage de déchets

b) le recyclage c) toute autre valorisation ;. 3. l'élimination en installation de stockage de déchets inertes (ISDI). Selon les données de 2014



PREFECTURE DU VAR

01?/02?/2022 LES CENTRES DE RECYCLAGE DES DECHETS INERTES EXISTANTS. ... Tableau 3 : Flux des déchets des Travaux Publics dans le Var pour l'année 2000.



Plan départemental de gestion des déchets du bâtiment et des

Pour les déchets dangereux. 20. 2.3.3. Pour les emballages. 20. 2.4. Centres de recyclage des déchets inertes existants et en cours 20.



DÉCHETS DE CHANTIER

Les déchets inertes doivent être dirigés vers des installations de recyclage ou des installations de stockage de classe 3. • Pour les déchets non dangereux 

1 Liste non exhaustive des types d'agrément/certification/accréditation concernant la protection de l"environnement

Source:BureaufédéralduPlan,2015

laboratoires et organismes agréés dans le cadre de la lutte contre la pollution atmosphérique laboratoires agréés pour les analyses en matière de protection d'eaux de surface contre la pollution laboratoires agréés pour les analyses de déchets laboratoires sol laboratoires agréés dans le cadre de la lutte contre le bruit bureaux d'étude agréés pour la vérification d'émettre des gaz à effet de serre bureaux d'études susceptibles d'aider à la conception, concrétisation d'une réhabilitation auteurs agréés d'études d'incidence sur l'environnement entreprises agréées en matière d'environnement vidangeurs de fosses septiques agréés systèmes d'épuration individuelle agréés experts agrées en gestion des sols pollués centres auto r isés pour le traitement des terres polluées

associations sans but lucratif et sociétés à finalité sociale agréées en qualité

d'associations sans but lucratif ou sociétés à finalité sociale actives dans le secteur de la réutilisation parcs à conteneurs centres d'enfouissement technique autorisés en exploitation installations d'incinération ou de coincinération de déchets autorisées et en exploitation centres autorisés de valorisation, d'élimination, de prétraitement ou de regroupement de déchets dangereux, d'huiles usagées, de PCB/PCT centres autorisés pour la dépollution véhicules hors d'usage centres autorisés pour le traitement de déchets d'équipements électriques ou

électroniques dangereux

centres autorisés d'élimination, de prétraitement ou de regroupement des déchets hospitaliers et de soins de santé de classe B2 centres autorisés de regroupement ou de valorisation des déchets animaux centres autorisés pour effectuer le regroupement, le tri, le prétraitement, l'élimination ou la valorisation de déchets non dangereux à l'exception des centres de tri de déchets inertes et de compostage centres autorisés pour le traitement de déchets de papiers et cartons centres autorisés pour le traitement de déchets de plastiques centres autorisés pour le traitement de déchets de métaux centres autorisés pour le traitement de déchets de textiles centres autorisés pour le traitement de déchets de pneus centres autorisés pour le traitement de déchets de verre centres autorisés pour le traitement de déchets de bois centres autorisés pour effectuer le tri/recyclage de déchets inertes de construction et de démolition installations autorisées de compostage et de biométhanisation collecteurs agréés pour la collecte de déchets dangereux collecteurs d'accumulateurs au plomb collecteurs agréés de déchets d'équipements électriques ou électroniques dangereux collecteurs agréés pour la collecte d'amiante-libre collecteurs agréés pour la collecte d'amiante-ciment 2 collecteurs agréés pour la collecte des huiles usagées collecteurs agréés pour la collecte de déchets animaux collecteurs agréés pour la collecte de déchets hospitaliers et de soins de santé de classe B2 collecteurs enregistrés pour la collecte de déchets autres que dangereux transporteurs agréés pour le transport de déchets dangereux, d'huiles usagées ou de

PCB/PCT

transporteurs agréés pour le transport de déchets animaux transporteurs agréés pour le transport de déchets hospitaliers et de soins de santé de classe B2 transporteurs enregistrés pour le transport de déchets autres que dangereux entreprises enregistrées pour la valorisation de certains déchetsquotesdbs_dbs24.pdfusesText_30
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