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Sep 8 2011 vendredi 28 octobre 2011 (1ère semaine des vacances de la Toussaint). ... Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal.
août 2011
Aug 25 2011 Il est proposé au Conseil Municipal de PRENDRE ACTE des décisions municipales ... compter du 1 er septembre 2011 à Mlle. LEFLOND Magali. ».
Compte rendu du conseil municipal du 2011-09-29
Sep 29 2011 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011. Le vingt neuf septembre deux mille onze
Compte rendu du conseil municipal du 15-12-2011
Dec 15 2011 1. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011. Le quinze décembre deux mille onze
compte rendu conseil du 17 juin 2011
Jun 17 2011 Monsieur le maire informe le Conseil municipal qu'il y a lieu de ... informe qu'il augmentera son prix de 15 centimes au 1er septembre 2011.
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN
Sep 9 2011 Le compte rendu de la séance du 22 Juillet 2011 est soumis à l'avis des ... Un nouveau bail prenant effet au 1er septembre 2011 sera signé.
Communiqué de Presse
1. Compte rendu de la réunion du. CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2011 FONT le 1er Septembre 2011 en présence de Mme CHAVILLON et Mme VAISSIERE pour ...
Compte rendu du Conseil municipal du 24 août 2011
Monsieur le Maire met aux voix le compte rendu de la réunion du 6 juillet 2011. ... Les tarifs suivants prendront effet au 1er septembre 2011. Tarif de.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24
1. Affiché le 31 octobre 2013. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal en date du 18 septembre 2013 ...
recueil n°14
Jul 4 2011 Recueil des actes administratifs n° 14 du 1 er septembre 2011 ... Adjoint administratif de 1ère classe
Délai de publication des comptes rendus des réunions du Conseil
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 8 JUILLET 2021 A 19H00 Le jeudi 8 juillet 2021 à 19h00 le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire en mairie sous la présidence de M Denis Chanteloup Maire
7 Suppression compte-rendu et création liste délib validé
la création de la liste des délibérations du conseil municipal - La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1 er juillet 2022 a pour objet d ’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant 1 La suppression du compte rendu des séances
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
L’an deux mille vingt-et-un le vingt-huit du mois de septembre à vingt heures trente minutes en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales s’est réuni le conseil municipal de la commune de Grentheville à la Mairie de Grentheville sous la présidence d’Emmanuel BELLEE Maire
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