Décision dexécution de la Commission du 25 novembre 2013 PDF

14 juin 2014 vu la directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de contrôle à mettre en œuvre à l'égard de.

DÉCISION DEXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 16 octobre

6 nov. 2014 DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION ... tion d'urgence (ERCC) institué par l'article 7 de la décision no 1313/2013/UE reste de manière ...

Décision dexécution de la Commission du 25 novembre 2013

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 25 novembre 2013 concernant les lignes directrices pour l'application de l'annexe I du règlement (CE) no 1223/2009

DÉCISION DEXÉCUTION (UE) 2015/ 1506 DE LA COMMISSION

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2015/1506 DE LA COMMISSION du 8 septembre 2015 établissant les spécifications relatives aux formats des signatures électroniques

Décision dexécution de la Commission du 22 décembre 2011 sur

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 22 décembre 2011 sur des mesures d'urgence concernant la de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

Décision dexécution de la Commission du 19 mars 2014 autorisant

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 19 mars 2014 autorisant la mise sur le marché de l'acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de.

Décision dexécution de la Commission du 24 janvier 2013 portant

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 24 janvier 2013 portant adoption d'orientations aux fins de l'application des conditions spécifiques concernant les.

DÉCISION DEXÉCUTION (UE) 2021/610 DE LA COMMISSION du

14 avr. 2021 DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2021/610 DE LA COMMISSION du 14 avril 2021 modifiant la décision d'exécution (UE) 2020/437 en ce qui concerne les ...

B DÉCISION DEXÉCUTION DE LA COMMISSION du 22 décembre

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 22 décembre 2011 sur des mesures d'urgence concernant la présence non autorisée de riz génétiquement modifié dans.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 28.6.2021 C(2021

28 juin 2021 DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 28.6.2021 constatant conformément à la directive (UE) 2016/680 du Parlement européen et du.