[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2016-082





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  • Quelles sont les sorties sur l'autoroute ?

    Villes principalesOrléans, Blois, Tours, Poitiers, Niort, Saintes, BordeauxExploitationConcessionnaireCofiroute entre Les Ulis et Poitiers Sud, ASF entre Poitiers sud et Bordeaux, filiales de Vinci Autoroutesmodifier
  • Quelle est la ville d'arrivée de l'autoroute A10 ?

    L'autoroute A10 est une autoroute fran?ise qui relie Wissous, ville située au sud de Paris à Bordeaux. Elle sert à rejoindre l'Atlantique et le sud-ouest de la France. Elle est gérée par Cofiroute entre les Ulis et Poitiers et à ASF entre Poitiers et Bordeaux.
  • Où va l'autoroute à 10 ?

    1960A10 / Date de construction

1GIRONDERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°33-2016-082

PUBLIÉ LE 2 SEPTEMBRE 2016

Sommaire

DIRCO

33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur

secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO

Décision n° 2016-8 (4 pages)Page 3

33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière

d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 7 (6 pages)Page 8

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

33-2016-09-01-051 - Arrêté de délégation de pouvoir et de signature de Mme Francoise

DEGOUY, comptable en charge de la trésorerie de LANGON SAINT MACAIRE (2 pages)Page 15

33-2016-09-01-052 - Arrêté de délégation de signature de M Bernard DESGRAVES

responsable du service de publicité foncière de BORDEAUX 2 (2 pages)Page 18

33-2016-09-01-050 - Arrêté de délégation de signature en matière de contentieux et de

gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts des Particuliers de TALENCE à ses agen (3 pages)Page 21

33-2016-09-01-053 - Arrêté portant délégation de signature en matière de contentieux et de

gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôts des Entreprises de ARCACHON à ses agents (3 pages)Page 25

33-2016-09-01-055 - Décision de délégation de signature de M Jean-Claude AUMETTRE,

comptable responsable de la trésorerie de LIBOURNE à ses agents (3 pages)Page 29

33-2016-09-01-054 - Décision de Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement

secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable du pôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents (4 pages)Page 33

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-08-31-003 - Arrêté permanent conjoint instaurant un régime de priorité type

"STOP" sur route départementale n°1113 commune de Cadaujac à la sortie de l'aire multimodale des Marguerites (2 pages)Page 38

33-2016-09-01-047 - Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute

A62 - Saint-Selve - réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de piles d'ouvrages sur les PS399 et PS451 (2 pages)Page 41

33-2016-09-01-048 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour des travaux de balayage

des bretelles des échangeurs n°39a à n°45 durant les nuits du 5 au 8 septembre inclus (2 pages)Page 44

33-2016-09-01-049 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour la fermeture des bretelles

de l'échangeur 43 de Sainte Eulalie sens Paris-Bordeaux durant la nuit du 6 au 7 septembre

2016 , permettant la pose de boucles de comptage (2 pages)Page 47

2 DIRCO

33-2016-09-01-045

Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO

Décision n° 2016-8 Subdélégation de signature DIRCO "ordonnancement secondaire et marchés publics" du

1/09/2016

DIRCO - 33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir

adjudicateur de la DIRCODécision n° 2016-8 3

DIRCO - 33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir

adjudicateur de la DIRCODécision n° 2016-8 4

DIRCO - 33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir

adjudicateur de la DIRCODécision n° 2016-8 5

DIRCO - 33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir

adjudicateur de la DIRCODécision n° 2016-8 6

DIRCO - 33-2016-09-01-045 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour le compte du pouvoir

adjudicateur de la DIRCODécision n° 2016-8 7 DIRCO

33-2016-09-01-046

Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 7

Subdélégation de signature DIRCO "Administration générale" du 1/09/2016

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 78

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 79

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 710

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 711

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 712

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 713

DIRCO - 33-2016-09-01-046 - Subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière d'administration générale

Arrêté n° 2016 - 714

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-051

Arrêté de délégation de pouvoir et de signature de Mme Francoise DEGOUY, comptable en charge de la trésorerie de LANGON SAINT MACAIRE

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-051 - Arrêté de délégation de

pouvoir et de signature de Mme Francoise DEGOUY, comptable en charge de la trésorerie de LANGON SAINT MACAIRE 15

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-051 - Arrêté de délégation de

pouvoir et de signature de Mme Francoise DEGOUY, comptable en charge de la trésorerie de LANGON SAINT MACAIRE 16

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-051 - Arrêté de délégation de

pouvoir et de signature de Mme Francoise DEGOUY, comptable en charge de la trésorerie de LANGON SAINT MACAIRE 17

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-052

Arrêté de délégation de signature de M Bernard DESGRAVES responsable du service de publicité foncière de BORDEAUX 2

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-052 - Arrêté de délégation de

signature de M Bernard DESGRAVES responsable du service de publicité foncière de BORDEAUX 218

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-052 - Arrêté de délégation de

signature de M Bernard DESGRAVES responsable du service de publicité foncière de BORDEAUX 219

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-052 - Arrêté de délégation de

signature de M Bernard DESGRAVES responsable du service de publicité foncière de BORDEAUX 220

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-050

Arrêté de délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts des Particuliers de TALENCE à ses agen

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-050 - Arrêté de délégation de

signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts desParticuliers de TALENCE à ses agen21

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-050 - Arrêté de délégation de

signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts desParticuliers de TALENCE à ses agen22

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-050 - Arrêté de délégation de

signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts desParticuliers de TALENCE à ses agen23

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-050 - Arrêté de délégation de

signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et de recouvrement de Mme Marie-Christine LAFITTE, responsable du Service des Impôts desParticuliers de TALENCE à ses agen24

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-053

Arrêté portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôts des Entreprises de ARCACHON à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-053 - Arrêté portant

délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôtsdes Entreprises de ARCACHON à ses agents25

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-053 - Arrêté portant

délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôtsdes Entreprises de ARCACHON à ses agents26

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-053 - Arrêté portant

délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôtsdes Entreprises de ARCACHON à ses agents27

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-053 - Arrêté portant

délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal et recouvrement de Mme Karine LAVIGNE, comptable responsable du service des Impôtsdes Entreprises de ARCACHON à ses agents28

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-055

Décision de délégation de signature de M Jean-Claude AUMETTRE, comptable responsable de la trésorerie de

LIBOURNE à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-055 - Décision de délégation

de signature de M Jean-Claude AUMETTRE, comptable responsable de la trésorerie de LIBOURNE à ses agents29

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-055 - Décision de délégation

de signature de M Jean-Claude AUMETTRE, comptable responsable de la trésorerie de LIBOURNE à ses agents30

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-055 - Décision de délégation

de signature de M Jean-Claude AUMETTRE, comptable responsable de la trésorerie de LIBOURNE à ses agents31

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-055 - Décision de délégation

de signature de M Jean-Claude AUMETTRE, comptable responsable de la trésorerie de LIBOURNE à ses agents32

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-01-054

Décision de Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable du pôle pilotage et ressources de la DRFIP

ALPC à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-054 - Décision de

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable dupôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents33

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-054 - Décision de

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable dupôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents34

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-054 - Décision de

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable dupôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents35

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-054 - Décision de

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable dupôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents36

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-054 - Décision de

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire de M Michel MORVAN, Administrateur Général des Finances Publiques, Responsable dupôle pilotage et ressources de la DRFIP ALPC à ses agents37

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-08-31-003

Arrêté permanent conjoint instaurant un régime de priorité type "STOP" sur route départementale n°1113 commune de Cadaujac à la sortie de l'aire multimodale des

MargueritesArrêté permanent conjoint Président Conseil départemental et Préfet, instaurant un régime de

priorité type "STOP" sur route départementale n°1113, classée route à grande circulation, hors

agglomération de la commune de Cadaujac, à la sortie de l'aire multimodale des Marguerites sise

PR 59+760

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-08-31-003 - Arrêté permanent conjoint instaurant un régime de priorité type "STOP" sur route départementale

n°1113 commune de Cadaujac à la sortie de l'aire multimodale des Marguerites38

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-08-31-003 - Arrêté permanent conjoint instaurant un régime de priorité type "STOP" sur route départementale

n°1113 commune de Cadaujac à la sortie de l'aire multimodale des Marguerites39

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-08-31-003 - Arrêté permanent conjoint instaurant un régime de priorité type "STOP" sur route départementale

n°1113 commune de Cadaujac à la sortie de l'aire multimodale des Marguerites40

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-09-01-047

Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute A62 - Saint-Selve - réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de

piles d'ouvrages sur les PS399 et PS451Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute A62 - Saint-Selve -

réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de piles d'ouvrages sur

les PS399 au PR 39+990 et PS451 au PR 45+160

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-047 - Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute A62 - Saint-Selve -

réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de piles d'ouvrages sur les PS399 et PS45141

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-047 - Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute A62 - Saint-Selve -

réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de piles d'ouvrages sur les PS399 et PS45142

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-047 - Arrêté temporaire du 05 septembre au 12 décembre 2016 - Autoroute A62 - Saint-Selve -

réglementation de la circulation pour réalisation travaux de renforcement de piles d'ouvrages sur les PS399 et PS45143

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-09-01-048

Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour des travaux de balayage des bretelles des échangeurs n°39a à n°45 durant les nuits du 5 au 8 septembre inclus Travaux de balayage prévus durant 4 nuits du 5 au 8 septembre inclus, nécessitant la fermeture

non simultanée des bretelles de l des échangeurs 39a à 45 de l'A10, comprises entre le péage de

Virsac et la rocade de Bordeaux.

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-048 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour des travaux de balayage des bretelles des échangeurs n°39a

à n°45 durant les nuits du 5 au 8 septembre inclus44

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-048 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour des travaux de balayage des bretelles des échangeurs n°39a

à n°45 durant les nuits du 5 au 8 septembre inclus45

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-048 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour des travaux de balayage des bretelles des échangeurs n°39a

à n°45 durant les nuits du 5 au 8 septembre inclus46

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-09-01-049

Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour la fermeture des bretelles de l'échangeur 43 de Sainte Eulalie sens Paris-Bordeaux durant la nuit du 6 au 7 septembre 2016 ,

permettant la pose de boucles de comptage Fermeture des bretelles de l'échangeur 43 de Sainte Eulalie sens Paris-Bordeaux sur A10 durant

la nuit du 6 au 7 septembre 2016 pour la pose de boucles de comptage.

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-049 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour la fermeture des bretelles de l'échangeur 43 de Sainte

Eulalie sens Paris-Bordeaux durant la nuit du 6 au 7 septembre 2016 , permettant la pose de boucles de comptage 47

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-049 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour la fermeture des bretelles de l'échangeur 43 de Sainte

Eulalie sens Paris-Bordeaux durant la nuit du 6 au 7 septembre 2016 , permettant la pose de boucles de comptage 48

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-01-049 - Arrêté temporaire sur l'autoroute A10 pour la fermeture des bretelles de l'échangeur 43 de Sainte

Eulalie sens Paris-Bordeaux durant la nuit du 6 au 7 septembre 2016 , permettant la pose de boucles de comptage 49

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