CXXXVIe ANNEE. - No 29 MArdI 11 AVrIl 2017 Pavoisement des
11 avr. 2017 règle du stationnement gênant la circulation générale rue Jean-Baptiste Dumas à Paris 17e (Arrêté du 5 avril. 2017) .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 8 DU 17 AU 30 avril
26 mai 2015 17/04/2015 - sur la RD19 Ivry-sur-Seine place Gambetta à l'angle de ... Monsieur le Sous-préfet d'arrondissement de L'Hay-les-Roses ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 18
18 juil. 2017 l'Haÿ-les-Roses géré par l'association Promotion Sociale par le Travail ... VU l'arrêté préfectoral du Val-de-Marne n°2003/1354 du 17 avril ...
CXLIe ANNÉE. - N° 34 vENdrEdI 29 AvrIL 2022
29 avr. 2022 Gustave Flaubert à Paris 17e (Arrêté du 21 avril 2022) .... 2312. Arrêté no 2022 T 15140 modifiant
Recueil des Actes Administratifs
31 mars 2021 réseau câblé de L'Haÿ-les-Roses pour les exercices 2017 2018 et 2019. ... COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES – COMMUNE DE VILLEJUIF
Santé Protection sociale Solidarité
15 mars 2013 renouvellement dans leur fonction des membres du groupe « déontologie et indépendance de l'expertise ». 70. Décision n° 2013-0012 DP/SG du ...
Travaux dirigés DROIT DES AFFAIRES Licence AES 2ème Année
5 juil. 2019 Attendu que par acte du 14 avril 1975
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-076-07-2018
9 juil. 2018 VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets à ... Technicien de service
Mise en page 1
24 févr. 2021 Le samedi 17 octobre 2020 Jean-François Copé a ... Jean Rose
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 20 Du 16 au 28
24 oct. 2016 26/10/2016 - EHPAD Résidence Pierre TABANOU à L'Hay-les-Roses ... boulevard du Colonel Fabien place Léon Gambetta
SOMMAIRE DU 29 AvRIl 2022
PagesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377
CXLI eANNÉE. - N°
34VENDREDI 29 AVRIL 2022
Prix au numéro : 0,35
€. Parution tous les mardis et vendredis. Pour la vente d'un numéro s'adresser à la Mission des Publications administratives -
Régie - Bureau 248 - 4, rue de
lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis à la Mission des Publications
administratives - Bureau du BOvP - Bureau 297 - 4, rue de lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61). COMMISSION DU vIEUX PARIS
Séance plénière
du 29mars 2022 ..................................... 2239ARRONDISSEMENTS
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Mairie du 12
e arrondissement. Arrêté n o12-2022-05
déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d"ofcier d"état civil (Arrêté du 20avril 2022) ................... 2240Mairie du 19e
arrondissement. -Arrêté n
o2022.19.04
déléguant un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde combattant dans les fonc tions d"ofcier de l"état civil (Arrêté du 22avril 2022) ...... 2241Mairie du 20
e arrondissement. -Arrêté no
2022-003portant délégation sectorielle d"un Conseiller de Paris (Arrêté du 19avril 2022) ................................................... 2241 v I ll
E DE PARIS
ACTION SOCIA
l EFixation de la dotation
globalisée imputable à la Ville de Paris relative à la microstructure GABY COHEN, gérée par l"organisme gestionnaireUVRE DE SECOURS
AUX ENFANTS (Arrêté du 22avril 2022)
.......................... 2241Fixation de l'ordre de reversement
de la Ville de Paris en faveur de la microstructure "Gaby Cohen », gérée par
l"organisme gestionnaire UVRE DE SECOURS AUXENFANTS (Arrêté du 22avril 2022)
.................................. 2242 CIMETIÈRES - ENvIRONNEMENT - ESPACES vERTSAnnulation de reprise
d"une concession abandonnée située dans le cimetière du Père Lachaise (Arrêté du26avril 2022)
.................................................................... 2242 FOIRES - PlACES - MARCHÉS
Liste des artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la Place du Tertre (18 e ) du 1 er mai 2022au30avril 2029
..................................................................... 2242RECRUTEMENT ET CONCOURS
Ouverture d'un concours externe et d'un concours
interne pour l"accès au corps des technicien·ne·s supérieur·e·s d"administrations parisiennes, grade de technicien·ne supérieur·e principal·e, spécialité construction et bâtiment (Arrêté du 19avril 2022) ........... 2243Ouverture d'un concours externe et d'un concours
interne pour l"accès au corps des technicien·ne·s des services opérationnels de la Ville de Paris, grade de technicien·ne des services opérationnels de classe nor- male dans la spécialité nettoiement (Arrêté du 21avril 2022)........ 2243
Ouverture d'un concours externe et d'un concours
interne pour l"accès au corps des des technicien·ne·s supérieur·e·s d"administrations parisiennes grade technicien·ne supérieur·e principal·e dans la spécia lité génie urbain (Arrêté du 25avril 2022) ......................... 2244Fixation
de la composition du jury du concours interne pour le recrutement d"élèves ingénieur·e·s de la Ville deParis (Arrêté du 7avril 2022)
............................................ 2245Fixation de la composition du jury
des concours externe et interne pour l"accès au corps des technicien·ne·s supérieur·e·s d"administrations parisiennes, grade de technicien·ne supérieur·e principal·e dans la spécialité laboratoires (Arrêté du 22avril 2022) ............................... 22452234 BUllETIN OFFICIEl DE lA vIllE DE PARIS 29 avril 2022
Fixation
de la composition du jury du concours public sur titres pour l'accès au corps des maîtres de confé rences (F/H) de l'École Supérieure de Physique et Chimie Industrielles de la Ville de Paris dans la discipline Physique-ondes électromagnétiques (Arrêté du 25 avril 2022)........ 2246
Désignation
de l'examinatrice de l'épreuve orale option nelle de langue vivante du concours externe pour l'accès au corps des ingénieur·e·s cadres supérieur·e·s d'admi nistrations parisiennes (Arrêté du 25 avril 2022) .............. 2246Liste d'admissibilité
, par ordre alphabétique, des candidat·e·s à l'examen professionnel pour l'accès au corps de CAPSA, spécialité animation périscolaire, au titre de l'année 2022, ouvert, à partir du 15 avril 2022, pour cinq postes .............................................................. 2247RÉGIES
Direction de la Voirie et des Déplacements. -
Régie
des Fourrières - Régie de recettes n o1089 - Désigna-
tions de quatre mandataires agents de guichet (Arrêtés du 19 avril 2022) ............................................................... 2247RÈGlEMENTS
Fermeture temporaire
de l'aire d'accueil des gens du voyage du Bois de Vincennes (Arrêté du 25 avril 2022) ... 2249Règlement de l'installation
des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contre-étalages et contre terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériel ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales (Arrêté modificatif du 26 avril 2022) ............................................................... 2250RESSOURCES HUMAINES
Désignation
d'un représentant du personnel suppléant, appelé à siéger au sein de la Commission AdministrativeParitaire n
o032 - Inspecteur·rice·s de sécurité (Décision
du 25 avril 2022) ............................................................... 2251Tableau d'avancement au choix
dans le grade de psychologue hors classe, au titre de l'année 2022 .......... 2251Tableau d'avancement au choix
dans le grade de sage-femme hors classe, au titre de l'année 2022 .......... 2251Tableau d'avancement au choix
au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle des adminis trations parisiennes, au titre de l'année 2022 .................. 2251Tableau d'avancement au choix
au grade de secrétaire médical et social de classe supérieure des administra tions parisiennes, au titre de l'année 2022 ...................... 2252STRUCTURES - DÉlÉGATIONS - FONCTIONS
Nouvelle organisation
de la Direction de l'Urbanisme (Arrêté du 25 avril 2022) ................................................... 2252Délégation
de pouvoir donnée à un Adjoint à la Maire de Paris, pour assurer la présidence d'une Commis sion prévue à l'article L. 2511-45 du Code général des collectivités territoriales. -Régularisation
(Arrêté du21 avril 2022)
.................................................................... 2255Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction
des Affaires Scolaires). -Rectificatif au " Bulletin Offi
ciel de la Ville de Paris» n
o22 du vendredi 18 mars 2022
de l'arrêté intitulé " Nouvelle organisation de la Direction des Affaires Scolaires » (Arrêté modificatif du 10 mars 2022)........ 2255
Délégation de signature
de la Maire de Paris (Direc tion Constructions Publiques et Architecture) (Arrêté modificatif du 25 avril 2022) ............................................. 2257Délégation de signature
de la Maire de Paris (Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires) (Arrêté du 25 avril 2022) ................................................... 2258Délégation de signature
de la Maire de Paris (Direction de l'Immobilier, de la Logistique et des Transports) (Arrêté modificatif du 25 avril 2022) ............................................. 2260Délégation de signature
de la Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports) (Arrêté du 25 avril 2022) ........ 2261Délégation de signature
de la Maire de Paris (Direction de l'Urbanisme) (Arrêté du 25 avril 2022) .............................. 2267Délégation de signature
de la Maire de Paris à des fonc tionnaires titulaires de l'équipe mobile (Arrêté du 25 avril 2022)........ 2275
Désignation
des membres élus de la Commission d'Evaluation Scientifique des conservateurs du patri- moine de la Ville de Paris pour une durée de cinq (5) ans et des personnalités quali?ées (Arrêté du 25 avril 2022)........ 2275
TARIFS JOURNAlIERS
Fixation
, à compter du 1 er avril 2022, des tarifs journa- liers applicables aux établissements et services gérés par l'organisme gestionnaire l'Association Protection Sociale de Vaugirard (Arrêté du 21 avril 2022) ................. 2276Fixation
, à compter du 1 er mai 2022, des tarifs journaliers applicables à l'hébergement permanent de la PUVYERSIN, gérée par l'organisme gestionnaire
l'Association LES PETITS FRERES DES PAUVRES AGE (Arrêté du 25 avril 2022) ................................................... 2277Fixation
, à compter du 1 er mai 2022, des tarifs journaliers applicables à l'hébergement permanent de la résidence autonomie Yersin, gérée par l'organisme gestionnaire l'Association LES PETITS FRERES DES PAUVRES AGE (Arrêté du 25 avril 2022) ................................................... 2277Fixation
, à compter du 1 er avril 2022, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l'organisme gestionnaire l'Association OE uvre Falret (Arrêté du 25 avril 2022) ................................................... 2278URBANISME
Délégation du droit de préemption urbain
dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l'immeuble situé 125, boulevard de Ménilmontant,à Paris 11
e , cadastré AV n o62 (Arrêté du 22 avril 2022)
... 2279 vOIRIE ET DÉPlACEMENTSArrêté n
o2022 E 15036
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation quai de laLoire, à Paris 19
e (Arrêté du 22 avril 2022) ....................... 227929 avril 2022 BUllETIN OFFICIEl DE lA vIllE DE PARIS 2235
Arrêté n
o2022 E 15039
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation rue Rémy deGourmont, à Paris 19
e (Arrêté du 22 avril 2022) ............... 2280Arrêté n
o2022 P 14649
instituant une aire piétonne rueDuméril, à Paris 13
e (Arrêté du 22 avril 2022) ................... 2280Arrêté n
o2022 P 14673
instituant une aire piétonne et une zone de rencontre rue Duméril, à Paris 13 e (Arrêté du22 avril 2022)
.................................................................... 2281Arrêté n
o2022 P 14952
instituant une aire piétonne place du Louvre, à Paris 1 er (Arrêté du 22 avril 2022) ................ 2281Arrêté n
o2022 P 15005
modifiant les règles de stationne- ment des véhicules effectuant des opérations de livrai- sons, à Paris 17 e (Arrêté du 22 avril 2022) ....................... 2282Annexe 1
: créations ZL ................................................... 2282Annexe 2
: suppressions ZL ............................................. 2282Arrêté n
o2022 P 15158
modifiant les règles de station- nement des véhicules effectuant des opérations de livraisons sur plusieurs voies de Paris (Arrêté du 22 avril 2022)........ 2283
Annexe
: emplacements des zones de livraisons suppri mées ........ 2283Arrêté n
o2022 T 14740
modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement gênant la circulation générale rue du Chemin Vert, à Paris 11 e (Arrêté du 22 avril 2022)........ 2283
Arrêté n
o2022 T 14894
modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de la Grange aux Belles, à Paris 10 e (Arrêté du 22 avril 2022)........ 2284
Arrêté n
o2022 T 14895
modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation et des cycles rue Belgrand et rue du Capitaine Ferber, à Paris 20 e (Arrêté du 22 avril 2022)........ 2284
Arrêté n
o2022 T 14979
modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Jobbé Duval, à Paris 15 e (Arrêté du 15 avril 2022) ................................................... 2285Arrêté n
o2022 T 14983
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue des Amandiers, à Paris 20 eRégularisation
(Arrêté du 21 avril 2022) ............................................................... 2285Arrêté n
o2022 T 14984
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation générale rues des Cendriers et Duris, à Paris 20 e (Arrêté du 22 avril 2022)........ 2286
Arrêté n
o2022 T 14986
modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue des Maronites et rue du Pressoir, à Paris 20 e (Arrêté du22 avril 2022)
.................................................................... 2286Arrêté n
o2022 T 14988
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rues de l'Adjudant Réau et du Capitaine Marchal,à Paris 20
e (Arrêté du 22 avril 2022) ................................. 2287Arrêté n
o2022 T 14990
modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale, de stationnement et des cycles rue Bréguet, Paris 11quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] 99 trucs pour s 'enrichir µ True Books by Stéphane Desjardins eBook
[PDF] #1602 #1604 #1605 #1610 : #1605 #1608 #1602 #1593 #1578 #1593 #1604 #1610 #1605 #1610 #1605 #1594 #1585 #1576 #1610 - , #1583 #1585 #1608 #1587 #1578
[PDF] www9alamicom
[PDF] Quelle est la différence entre une certification et une accréditation
[PDF] Dialoque 12 #8211 ? la pharmacie - L-Pack
[PDF] La croissance est-elle soutenable - Cours Seko
[PDF] Chapitre 2: Courant électrique dans les métaux
[PDF] L 'économie, c 'est quoi ?
[PDF] Les examens de sélection - Guide ? l 'intention des - carrieres gouv
[PDF] 21 AVRIL 2017 Didier De Riemaecker
[PDF] RGT - EPFL
[PDF] Chapitre 6 : La sphère choriale et le placenta
[PDF] Love Story
[PDF] Arithmétique