DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2018 Date
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. -. ANNEE 2018. La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associations. ASSOCIATION.
IMPRIME DE DEMANDE 2018
Demande de subvention municipale pour l'année 2018 Votre association dispose t'elle d'un commissaire aux comptes et d'un ... le joindre au dossier.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2019 Date
Les associations dont le montant total des subventions publiques perçues en 2018 dépassent 153 000 € doivent impérativement fournir en plus du compte.
IMPRIME DE DEMANDE 2019
Demande de subvention municipale pour l'année 2019 le joindre au dossier. ... COMPTE DE RESULTAT : Saison 2017 / 2018 ou Année 2018 arrêté au : …… / …
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE
Personne de l'association chargée du dossier de subvention : AUCUN PROJET NE SERA PRIS EN COMPTE EN COURS D'ANNEE. ... DEMANDE DE SUBVENTION 2018.
DEMANDE DE SUBVENTION 2018 ASSOCIATIONS ATTENTION
DEMANDE DE SUBVENTION 2018. ASSOCIATIONS. (loi du 1 er juillet 1901). Date limite de dépôt des dossiers. Le vendredi 22 décembre 2017 à la Direction de la
Untitled
Elle doit parvenir au plus tard le 1er décembre 2018. Tout dossier de demande de subvention doit être adressé à : ... SAISON SPORTIVE 2017/2018.
droits des bénévoles
Les activités bénévoles réalisées en 2017 sont à déclarer à compter du 15 octobre. 2018 sur la plateforme « Le Compte bénévole » : www.associations.gouv.fr/
Subventions et avantages en nature versés aux organismes en
9 ???. 2019 ?. Demande de subvention saison 2017/2018. 18/12/2017. 50000. 3 000
DEPARTEMENT DE LA MARNE
DÉPARTEMENT DE LA MARNE. Demande de subvention CLUBS –2018/2019. 2/8. 1. Le club (1 dossier par section affilié à 1 fédération). ASSOCIATION SPORTIVE.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
ANNEE 2018
La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associationsASSOCIATION
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : ... Première demande ... Renouǀellement d'une demandeType de subvention :
... Subvention de fonctionnement ... Subvention exceptionnelleDate limite de dépôt : 31 Octobre 2017
Ce dossier complété, signé et accompagné de toutes les pièces demandées doit être déposé en mairie ou adressé
SAINT-PHILBERT DE GRAND LIEU - contact@stphilbert.fr 2 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frLa commune de Saint-Philbert de Grand Lieu peut apporter une aide financière (subvention) mais aussi une aide
un intérêt ou une utilité social pour les philibertins.Nous vous demandons de remplir le plus précisément possible ce document. Tout dossier incomplet ne sera pas
traité par nos services. En plus des pages suivantes, voici les documents indispensables à joindre à votre dossier. Dans tous les cas, documents obligatoires en + de ce dossier ... Courrier motivant la demande de subvention... Rapport d'actiǀitĠs ǀalidĠ par ǀotre derniğre assemblĠe gĠnĠrale mentionnant notamment la composition du
... Budget prévisionnel de l'annĠe 2017... Le dernier releǀĠ de compte de chacun des comptes de l'association (compte curant et compte de placement)
... ReleǀĠ d'IdentitĠ Bancaire (R.I.B) original de l'associationLes associations dont le montant total des subventions publiques perçues en 2017 dépassent 153 000 Φ doivent impérativement fournir en plus du compte
de résultat un bilan certifié par un commissaire aux comptes conformément au règlement 99-01 adopté le 16 février 199 par le comité de la réglementation
comptable " relatif aux modalitĠs d'Ġtablissement des comptes annuels des associations et fondations ».
Les associations dont le montant de la subvention demandée à la commune de Saint-Philbert de grand Lieu excède 23 000 Φ au titre de l'edžercice 2017
doivent en outre fournir un compte de résultat 2015 provisoire signé. o Vous avez déjà obtenu une subvention de la commune en 2017La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu simplifie ǀos dĠmarches. Vous n'ġtes plus obligĠ de joindre les
documents de création de votre association, sauf en cas de modification intervenue depuis la dernière demande.
; Si vos statuts ont été modifiés en 2017, merci de joindre :Ö Statuts ...
Ö Extrait du journal officiel mentionnant la modification des statuts ... ; La composition du bureau a été modifiée en 2017, merci de joindre :Ö Procès-ǀerbal de l'assemblĠe gĠnĠrale relatiǀe ă la modification du bureau ...
Ö Extrait du journal officiel mentionnant la modification de la composition du bureau. ... o Vous n'aǀez pas obtenu de subǀention de la commune en 2017 Ö Edžtrait du journal officiel mentionnant la crĠation de l'association ...Ö Statuts ...
Ö Procès-ǀerbal de l'assemblĠe gĠnĠrale relatiǀe ă l'Ġlection des membres du bureau ...
Ö Budget prévisionnel 2017 de la structure signé du président ... 3 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frIDENTIFICATION
NOM STATUTAIRE
Nom figurant sur la déclaration en PréfectureSIGLE ou NOM USUEL
ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
CODE POSTAL
COMMUNE
TELEPHONE
FAXCOURRIEL @
SITE INTERNET
Adresse de correspondance si
différente du siègeCode Postal
Commune
N°SIRET ou SIREN
(OBLIGATOIRE)Si ǀous n'en aǀez pas, il ǀous faut le demander ă la Direction RĠgionale de l'INSEE. Cette dĠmarche est gratuite : http://www.insee.fr/fr/service/
OBJET DE L'ASSOCIATION
DATE DE CREATION
DECLARATION EN
PREFECTURE le
DATE DE PUBLICATION
OFFICIELLE
N° ENREGISTREMENT
L'association est-elle (cocher la case correspondante) : ... nationale ... régionale ... départementale ... locale
Votre association dispose-t-elle d'agrĠment(s) administratif(s) : ... oui ... nonSi oui, vous préciserez le(s)quel(s) :
Type d'agrĠment Attribué par En date du
Votre association dispose-t-elle d'un commissaire audž comptes : ... oui ... non Votre association a-t-elle eu une subvention de la commune en : ... 2016 ... 2017 4 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frINFORMATIONS RELATIVES AUX MEMBRES DU BUREAU
Identification de la personne en charge du présent dossier de subvention : NOM :PRENOM :
Fonction :
Téléphone
Courriel :
Composition du Bureau :
NOM Prénom Courriel Téléphone
Président
Trésorier
Secrétaire
Directeur /
Responsable
INFORMATIONS RELATIVES AUX ADHERENTS
Nombre d'adhĠrents de l'association :
PH = PHILIBERTINS HC = HORS COMMUNES
Adultes Enfants TOTAL + 18 ans 0-18 ans
PH HC PH HC PH HC
Homme Femme TOTALACTIVITES 2016-2017 ou 2017
(PossibilitĠ de nous joindre ǀotre propre tableau descriptif d'actiǀitĠs)Description de(s) l'actiǀitĠ(s)
Nombre de
bénéficiaires LieuFréquence
(jour et heure)Partenaires
5 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frMOYENS HUMAINS DE L'ASSOCIATION
BĠnĠǀole с personne contribuant rĠguliğrement ă l'actiǀitĠ de ǀotre association, de maniğre non rĠmunĠrĠe.
Bénévoles - élus
Bénévoles - autres :
Nombre total de salariés :
Nombre de salariés (en équivalent temps plein travaillé / ETP) :ENCADREMENT DE L'ACTIVITE
Noms / Prénoms Rémunération Qualifications Type de contratOui Non
FORMATION
Nombre de Salariés
ou de bénévolesType de formation :
Nombre de jours de
formationsFormations réalisés
en 2017Formations prévues
en 2018MONTANT DES COTISATIONS
TARIFS Philibertins Hors commune
Adulte
Enfant
6 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frFamille
Autres :
La Licence est-elle obligatoire ? : ... oui ... non Le prix de la cotisation comprend-il la licence ? : ... oui ... non Si non, quel est le montant de la licence ? : ___________________________________ Utilisez-vous le quotient familial ? : ... oui ... non Souhaitez-vous le mettre en place ? : ... oui ... non Pourquoi ? : _______________________________________________________________________________ASSOCIATIONS SPORTIVES
Résultats sportifs en 2016-2017 : possibilitĠ de nous joindre ǀotre tableau descriptif d'actiǀitĠs
Résultats équipes ou individuels, du niveau le plus élevé au moins élevéNOM ou EQUIPE RESULTAT
Compétitions : Participation à un championnat officiel en 2016-2017 ? : ... oui ... non Label de la Fédération : votre club est-il labellisé ? ... oui ... non (joindre une copie du label)Prix de la licence ou de la cotisation :
Catégorie Prix Part versée à la FédérationAVANTAGES EN NATURE
(MOYENS MATERIELS ET HUMAINS MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE)Merci de bien vouloir lister les avantages en nature qui vous ont été consentis par la commune :
Mise à disposition de locaux ... Oui ... Non
Si oui, le(s)quel(s) ? :
(nom - adresse)Jours et tranches horaires :
L'entretien est-il assuré par la
Ville ? :
... Oui ... Non 7 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frMise à disposition de personnel
communal (services techniques, service Communication, services ... Oui ... NonSi oui, merci de préciser à quelle(s)
occasion(s)A quelle fréquence :
Mise à disposition de matériel
municipal ... Oui ... NonSi oui, le(s)quel(s) ? :
Si oui, merci de préciser à quelle(s)
occasion(s)A quelle fréquence ? :
Mise à disposition de services ... Oui ... NonUtilisez-vous le photocopieur en
mairie mis à la disposition des associations ? ... Oui ... NonUtilisez-vous le Philbus ? ... Oui
... NonProposez-vous le Loisirs Kids ?
(dispositif communal d'aide audž loisirs) ... Oui ... NonUtilisez-vous les supports de
communication proposés par la ville ? ... Site internet ... Magazine municipal ... Panneaux lumineux ... Panneaux affichage d'entrĠes de ǀilleAttentes en matière de moyens
mis à disposition par la Ville aux associations :IMPLICATION DANS LA VIE DE LA COMMUNE
(participation aux activités périscolaires, forum des associations, Fête de la Ville, Fête de la Musique, Journées du Patrimoine, Marché de Noël, Forum de
l'Economie, Carrefour des familles, Bibliothèque en Fête, semaine Bleue, autres manifestations organisées par les services municipaux) ?
Organisation d'une manifestation en 2017 ? ... Oui ... NonPrécisez le nom de la / les manifestation(s) :
Participation à une / des manifestation(s) communale(s) en2017 ?
... Oui ... Non 8 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frPrécisez le nom de la / les manifestation(s) :
9 Tél : 02 40 78 88 22 - Fax : 02 40 78 95 56 - http://www.stphilbert.frCOMPTE DE RESULTAT DE N-1 (2017)
(vous pouvez fournir votre propre compte de résultats)EXERCICE 2017 ou SAISON 2016-2017
Dépenses Montant Recettes Montant
60 - Achats 70 - Ventes de produits finis,
prestations de servicesAchats d'Ġtudes et de
prestations de servicesquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24[PDF] RAPPORT SUR LE CONTROLE INTERNE ET LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE
[PDF] ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS
[PDF] CONNAISSANCE DE LA LANGUE FRANÇAISE Avez-vous vous suivi à temps complet au moins trois années d enseignement de niveau secondaire ou
[PDF] MODALITÉS DE VALIDATION DES COMPÉTENCES DU C2I NIVEAU 2 «MÉTIERS DU DROIT» (CERTIFICAT INFORMATIQUE ET INTERNET) LE MANS
[PDF] COMITÉ DE DISCIPLINE CHAMBRE DE L ASSURANCE DE DOMMAGES
[PDF] La santé au travail des intérimaires Les enjeux Les risques La prévention. 10 février 2015
[PDF] RÔLES ET RESPONSABILITÉS DU COORDONNATEUR
[PDF] La comptabilité au CIBPL
[PDF] L externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités
[PDF] PRIORITES ANNUELLES ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE
[PDF] Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS
[PDF] MINISTERE DU COMMERCE DE L IDUSTRIE ET DE LA PROMOTION DES JEUNES ENTREPRENEURS AIDE POUR LE COMMERCE : CAS D EXPERIENCE DE LA REPUBLIQUE DU NIGER
[PDF] Direction générale de l offre de soins
[PDF] Conducteur de ligne - Année