[PDF] À (h)auteur denfants Les mots pour dire les

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Rapport

de la

Mission La parole aux enfants

YI

Remis par Monsieur Gautier ARNAUD-MELCHIORRE

des Familles auprès du Ministre des Solidarités et de la Santé

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Pour tous les enfants de France et du Monde,

A mes éducateurs et à mes professeurs,

A la Castafiore, au Renard, à la Libellule, à PP, à Rhino, à ED, à KB ;

Merci à Monsieur Adrien TAQUET en

me confiant cette mission inédite, merci la conduite de cette mission ; Merci pour le soutien de son Cabinet et, en particulier, de son Conseiller Monsieur Julien ROUX ; Merci au travail discret et très précieux de Mesdames Marielle GUYOMARCH et Evelyne HER.

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Quand on a que l'amour

Pour meubler de merveilles

Et couvrir de soleil

La laideur des faubourgs

Quand on a que l'amour

Pour unique raison

Pour unique chanson

Et unique secours

Quand on a que l'amour

Pour habiller matin

Pauvres et malandrins

De manteaux de velours

Quand on a que l'amour

À offrir en prière

Pour les maux de la terre

En simple troubadour

Quand on a que l'amour

À offrir à ceux-là

Dont l'unique combat

Et de chercher le jour

Quand on a que l'amour

Pour tracer un chemin

Et forcer le destin

À chaque carrefour

Quand on a que l'amour

Pour parler aux canons

Et rien qu'une chanson

Pour convaincre un tambour

Alors sans avoir rien

Que la force d'aimer

Nous aurons dans nos mains

Amis, le monde entier »

Jacques BREL

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Même si des aspects négatifs vont apparaître dans ce rapport, certaines réalités évoquées par les enfants. Pour autant, extraordinaires et engagés à leur service. de ût 2007.

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SOMMAIRE

SOMMAIRE ________________________________________________________________ 7 Lettre de mission ________________________________________________________________ 9 Méthodologie ___________________________________________________________________ 12 Propos préliminaires _____________________________________________________________ 14 Introduction ___________________________________________________________________ 15 I/ Une enfance institutionnalisée _________________________________________________ 16 Les mots pour dire les maux _____________________________________________________________ 16 L'accueil en urgence ___________________________________________________________________ 23 Les violences institutionnelles ____________________________________________________________ 31 La prostitution des enfants ______________________________________________________________ 32 Les fugues ____________________________________________________________________________ 33 Être aimé, un besoin universel ___________________________________________________________ 38 Etre sécurisé __________________________________________________________________________ 41

Participer, être écouté __________________________________________________________________ 42

Etre respecté et considéré dans les écrits __________________________________________________ 43

Etre traité équitablement, selon ses besoins ________________________________________________ 45

Etre libre de croire et de pratiquer sa religion _______________________________________________ 46 Accès aux soins et prévention ____________________________________________________________ 47 Affectivité et sexualité __________________________________________________________________ 48 Pouǀoir s'habiller dignement ____________________________________________________________ 50

Penser l'architecture en petites unitĠs de ǀie chaleureuses ____________________________________ 51

Maître/Maîtresse de maison _____________________________________________________________ 52 L'alimentation ________________________________________________________________________ 53 La nuit _______________________________________________________________________________ 53 Sortir grandi __________________________________________________________________ 56

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Un contrat jeune majeur systématiquement proposé _________________________________________ 59

Droit au retour, droit ă changer d'aǀis _____________________________________________________ 59

Conclusion _____________________________________________________________________ 61 Annexes ______________________________________________________________________ 63 Calendrier de la mission _________________________________________________________ 63 Contributions / Boite à outils _____________________________________________________ 70 Conseil de Maison de la MECS Moulin du Vaisseau ___________________________________________ 70

Contribution Home des Flandres (Affectivité, sexualité) _______________________________________ 70

Cellule inspection Isère _________________________________________________________________ 74 Comité éthique AJA ____________________________________________________________________ 80 Contribution de la FNLV _________________________________________________________________ 82

Expositions 2XY - Conseil dĠpartemental d'Indre et Loire ______________________________________ 85

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Lettre de mission

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1. Le des Familles auprès du Ministre des Solidarités et de la Santé me confiait la mission de recueillir

2. A travers cette mission, le Ministre souhaitait

construites à partir des paroles des enfants. 3. Au

droits des enfants protégés qui sera présentée lors de la célébration en 2021 de la

" Cette mission apparaît inédite la première fois que la parole directe des enfants protégés a été recueillie à si grande échelle. Elle est inédite aussi la rencontre des enfants, petits et grands, sur leur lieu de vie quelles plantation géographique et les durant plusieurs heures, voire plusieurs jours, de partager des moments authentiques du quotidien. Elle est inédite enfin pour le respect des propos tenus qui sont traduits dans le rapport avec une grande fidélité protégés ».

Fabienne Quiriau

Directrice générale de la CNAPE

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Méthodologie

1. -devant , mais

aussi de ceux qui les accompagnent et de ceux qui décident. Dans le temps imparti, il la mission, la : démographie, , zone urbaine et zone rurale. ire-Atlantique, le Lot, le -et--et-Loire, le

Gard, le Loir-et-Cher, le Maine-et-

départements, il a été possible de rencontrer divers acteurs, publics et associatifs ; pour u Département ou une association. 2.

Probablement, primer directement, parmi ceux

aient ccueil. Peu enfants accompagnés dans le cadre du milieu ouvert ont été consultés.

3. Aucun enfant , les

donné suite à une demande de rencontre, ce qui illustre le faible intérêt pour cette modalité de protection.

4. Quant au mode de recueil de la parole des enfants, toute formalisation via un

questionnaire a été écartée. qui a été

privilégiée et dans leur quotidien, de manière à préserver la spontanéité de leurs

propos s enfants et les différents univers dans lesquels ils évoluent requerra de se rendre dans des unités enfants et dans des centres maternels.

5. Le choix a été fait de mettre le focus sur les questions qui ont été abordées avec les

enfants au cours de la mission. En ce sens le rapport peut sembler manquer

à cette occasion.

6. Cerner le rôle des différents professionnels intervenant dans le champ de la protection

de plus de finesse possible. institutions.

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Cette manière de faire a impliqué

entrer en relation avec eux ne va pas de soi. R nt et certains enfants ont pu, par exemple, manifester des

constamment à la réalité de chaque enfant selon son âge et son lieu de vie. Les bébés,

ceux de la petite enfance, ont été associés à ces travaux ; il fut expliqué à chacun, lorsque

visait à

à leurs conditions de vie.

7. Les mineurs, les jeunes majeurs consultés étaient heureux

. Ils furent dans un premier temps surpris, ont unanimement approuvé la mission car espérant être entendus au plus haut

niveau, ont su préserver la spontanéité de leurs propos. Ce sentiment a été partagé par

les professionnels.

8. Cependant,

fidèle possible à ce que les enfants ont exprimé. En conséquence, le choix a été fait de

des mots Recueillir la parole est une mission délicate et exigeante. Délicate car elle demande une adaptation constante aux réalités des enfants. Exigeante car elle suppose de ne pas transformer leur parole, de la traduire dans le que les enfants ont souhaité verbaliser, exprimer.

9. Enfin cette mission -delà de la

remise du rapport qui ne peut être une fin en soi.

10. Le Tome II se compose des paroles des enfants qui ont été exprimées et retranscrites

la restitution de leur parole.

11. analyse qui en est faite ne saurait reposer exclusivement sur les paroles

des enfants ; elle avec des professionnels au cours des nombreux déplacements ainsi que des auditions diverses, dont notamment . Néanmoins, elle est inévitablement empreinte une part de subjectivité.

12. La crise sanitaire perturba certes la conduite de cette mission. Pour autant,

sur un nombre significatif de témoignages qui permet de présenter une photographie de la réalité.

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Propos préliminaires

1. Au premier jour du premier déplacement, la complexité de la politique publique de

apparut. Au c elle est - mêmes dont les problématiques sont souvent multiples et intriquées, et par conséquent du fait de la multitude des différents acteurs institutionnels et associatifs.

2. trop disparate dans

les territoires, ce qui sera au cours de la mission une interrogation permanente quant à quant à une vision commune. Pourtant, elle requiert une grande exigence et que nous devons réserver à notre projet de société.

3. Des paroles mettent en évidence de belles réalités qui trouvent leur

et bénévoles qui les accompagnent.

4. Cependant, de nombreuses autres paroles recueillies ne sont pas toutes positives et

mettent en exergue des dysfonctionnements majeurs ainsi que la violation de certains de leurs droits fondamentaux.

5. Les dysfonctionnements dont sont victimes les enfants protégés et les jeunes majeurs

astreignent à nous remettre collectivement en question et à agir en nous inspirant des expériences positives.

6. Trop souvent encore, les acteurs institutionnels (État et Collectivités) et associatifs

évoquent une absence de collaborationtravailler ensemble, main dans la main. Une méconnaissance des uns et des autres et des différents univers, -social, préjudicie

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Introduction

Ces situations

diverses induisent des souffrances, visibles et invisibles.

de partager leur histoire. De nombreux enfants rencontrés évoquent avoir été confrontés à des

situations de danger : Le décès brutal ; L ; Des décès accidentels ; L

; Des situations de précarité ; Des maltraitances. Il transparaît à travers leurs

témoignages que de nombreux autres drames intrafamiliaux peuvent les atteindre, à des degrés

divers, plus ou moins précocement, plus ou moins durablement. Ces situations illustrent de ces drames qui peuvent conduire à des mesures de protection . En cela, cette politique publique mérite que la société

Une évocation particulière aurait pu être consacrée aux mineurs non accompagnés qui, outre

des drames familiaux que la plupart ont vécus, souvent confrontés à la mort, à de graves violences et négligences, Ils évoquent pourtant avec délicatesse et pudeur leur histoire. Une jeune majeure a pu évoquer " tu ne vois plus les traces sur mon e , mais lorsque ». Leurs besoins spécifiques qui en découlent ne sont pourtant pas suffisamment pris en compte dans le cadre de leur protection. Cependant, le choix a été fait de ne pas réserver une partie propre doivent être

traités à part. Leurs attentes seront évoquées parmi celles des autres enfants protégés.

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I/ Une enfance institutionnalisée

Les mots pour dire les maux

dans un langage singulièrement institutionnel.

Ce langage des enfants surprend et doit

amener à réfléchir sur la manière dont les adultes de leur entourage, notamment les professionnels de la protection de leur parlent. Cette appropriation de mots qui qualifient leur situation ou leur état rçus avant tout comme sujets de préoccupation professionnelle plutôt que comme des enfants. Il serait souhaitable que les enfants puissent parler de leurs réalités avec leurs propres mots, ce qui suppose que les professionnels adressent à eux comme tout adulte doit

Le " référent ASE »

Le référent est souvent évoqué. La plupart, mineurs comme jeunes

majeurs, regrettent la faible fréquence des rencontres avec le référent, le peu de disponibilité,

accorde aux demandes de chacun. Certains ont même estimé que leur référent ASE . Unanimement, les enfants souhaitent le rencontrer plus régulièrement. Ce constat fait ressortir le besoin pour chaque enfant de bien identifier son référent ASE et sensés assurer ce rôle ont mis en avant leur surcharge de travail qui ne leur permet pas de se rendre

disponibles autant que souhaité par les enfants. La plupart ont exprimé leur frustration à ne pas

pouvoir accorder le temps nécessaire à chaque enfant, faute de disponibilité. Certains ont mis

Outre de leur accorder plus de temps, les enfants ont souhaité rencontrer leur référent ASE dans

leur lieu de vie où ils évoluent, plutôt que dans un bureau administratif, ce qui devrait relever

Les assistants familiaux et les enfants référent ASE plus souvent les rencontrer au domicile . Les assistants

familiaux ont même souhaité bénéficier de deux interlocuteurs différents, un référent ASE et

départements.

être un peu plus libre »

aidé à sortir de certains problèmes » " X a des comportements non adaptés ».

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A la nécessité que le référent ASE soit plus lisible, disponible et accessible pour chaque

disparités manifestes qui ont été constatées entre les territoires ce qui conduit à un référentiel national quant à son rôle et à ses pratiques.

éducatifs » pour

, telles les (MECS), notamment gérés par des associations. Les enfants mon éducateur » " mon éducatrice ». Cependant, les propos de certains enfants ont laissé poindre avec

leur référent éducatif en raison des changements de professionnels qui peuvent être rapides et

se répéter. , du fait notamment des difficultés croissantes de recrutement apparaît être un facteur particulièrement

Ienfance, celui

en particulier, mêmes des professionnels. enfants, pourtant accueillis depuis de nombreuses années, méconnaissent fanceêtre de cette institution, voire même ne comprennent pas la finalité de leur protection. Cela interroge sur les informations

données aux enfants quant à leur situation, et sur la manière dont elles leur sont exposées.

I protection, les attendus plusieurs acteurs interviennent.

La justice

Le juge des enfants La majorité des enfants ont c favorablement à leurs demandes. n de se sentir davantage Il est apparu que les enfants imaginaient être plus en sécurité et pris en compte si une audition en tête à tête avec le juge des enfants était systématique.

De même, certains ont souhaité que le juge des enfants soit plus accessible et que chacun puisse

le saisir autant que de besoin. Une jeune mineure a partagé une interrogation : comment

pourrait-elle écrire au ? avocat questionnée.

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Leur positionnement doit être cependant nuancé au regard de

En effet, ils

que de porter leur parole. Ils parce rien commis de mal, et que par conséquent ont

Des enfants ayant bénéficié

insatisfaction " », " rencontré, il savait quoi de ma vie ? ». de son rôle de contrôle du respect compte tenu de son intérêt supérieur dont le juge des enfants est garant. Au demeurant, rares ont été les enfants très grande majorii. Ces constats interrogent alors Il est recommandé de sensibiliser les professionnels sur le rôle le lui expliquer. En outre, il est recommandé soit expliqué et rappelé aux enfants protégés tout au long de leur parcours. , qui disposequotesdbs_dbs41.pdfusesText_41

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