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introduction en bourse

COMMISSION D'ORGANISATION ET DE

SURVEILLANCE DES OPÉRATIONS DE BOURSE

sommaire

1Qu'est ce qu'une introduction en bourse ?

2Pourquoi s'introduire en bourse ?

3comment est organisée la cote officielle de la bourse ?

4Quels sont les critères d'éligibilité à une introduction en bourse ?

5Quels sont les acteurs d'une introduction en bourse?

6Quelles sont les procédures d'une introduction en bourse ?

7Quel est le processus de l'introduction en bourse?

8Quel est le coût d'une introduction en bourse ?

Guide Financier Algérien3

introduction L"introduction en bourse constitue une Žtape majeure dans la vie d"une entreprise. Elle reprŽsente une rŽelle opportunitŽ et offre de multiples avantages. Cette opŽration nŽcessite des connaissances spŽcifiques portant sur le processus ˆ suivre, les textes lŽgaux et rŽglementaires applicables, les intervenants et les travaux prŽparatoires. Le prŽsent guide a pour objet d"Žclairer, notamment les chefs d"entreprises, sur les avantages et le processus de l"introduction en bourse.

4Guide Financier Algérien

QU"EST?CE QU"UNE INTRODUCTION EN BOURSE ?

L"introduction en bourse consiste ˆ rendre les titres d"un Žmetteur nŽgociables en bourse,

les titres cotŽs sont ainsi liquides et peuvent tre ŽchangŽs en bourse ˆ tout moment.

L"introduction en bourse se fait par le biais de : nla cession d"actions, ou offre publique de vente, d"une fraction du capital social de l"entreprise ; nl"Žmission de nouvelles actions qui seront souscrites par de nouveaux actionnaires suite

ˆ une augmentation de capital ;

POURQUOI S"INTRODUIRE EN BOURSE ?

L"introduction en bourse permet de :

nLever les fonds nŽcessaires pour le financement du dŽveloppement de l"entreprise ; nDiversifier les sources de financement de l"entreprise ;

nGagner en notoriŽtŽ vis ˆ vis des fournisseurs, des clients et des salariŽs. La cotation

donnera de la crŽdibilitŽ ˆ l"entreprise ; nFaire bŽnŽficier aux actionnaires fondateurs d"une meilleure valorisation de leurs participations gr‰ce au marchŽ ; nDonner aux actionnaires une porte de sortie du capital de la sociŽtŽ ;

nFaire bŽnŽficier la sociŽtŽ et ses actionnaires de multiples incitations fiscales (plus values

et droits d"enregistrement exonŽrŽs d"imp™t) ; nMobiliser le personnel et l"intŽresser ˆ la bonne marche de la sociŽtŽ ; nValoriser en continue l"entreprise ; nAdopter les bonnes pratiques de la gouvernance et assurer la pŽrennitŽ de l"entreprise.

L"Appel Public ˆ l"Epargne

- de la diffusion des titres au-delˆ d"un cercle restreint de personnes ; - de l"admission des titres aux nŽgociations ˆ la bourse ;

- du recours, pour le placement des titres, soit ˆ des banques, des Žtablissements financiers ou des intermŽ-diaires en opŽrations de bourse, soit ˆ des procŽdŽs de publicitŽ.

Les entitŽs de droit algŽrien pouvant faire APE sont: l"Etat, les collectivitŽs locales, les autres personnes moralesde droit public ainsi que les SPA.

e P COMMENT EST ORGANISEE LA COTE OFFICIELLE DE LA BOURSE ? La cote officielle de la bourse des valeurs mobilières comporte un marché de titres de capital et un marché de titres de créance. QUûéSPSONTPéûSPèRfiTûRûSPôXûéfi fiéfiéfiTûPàPUNûP ePP e MarchéPdesPtitresPdePcapital MarchéPdesPtitresPdePcréance

MarchéPhPconditions MarchéPprincipal MarchéPPMû MarchéPobligations MarchéPblocsPOàT

'ormePjuridique SPA SPA ‡ C- SPA

‡ C- Organismes

publics et

‡ C- Etat

Etat (Trésor public)

èapitalPsocialP

minimumPlibéré 500.000.000 DA 5.000.000 DAcc -- -- P

PartPduPcapitalP

minimumPàPdiffuserP dansPlePpublicPhP encoursPc

20% 10% 500.000.000 DA --

ûtatsPfinanciersP

certifiésPetPpubliés

03 derniers exercices

dont le dernier résultat doit être bénéficiaire

02 derniers

exercices

03 derniers exercices e

P

StructurePdXauditP

interne

Exigée

Exigée + désignation

d'un promoteur en bourse pour 5 ans

Exigée --

NombrePdeP

détenteursPlePjourP dXintroductionPc

150 actionnaires ‡ C ' C D F W L R Q Q D L U H V C R X

‡ C ' C L Q Y H V W L V V H X U V C

institutionnels ee P ee *Conditions d'introduction à la cote **Minimum fixé par le code de commerce pour un APE

nbPsPPour ce qui est du marché de blocs des OAT, aucun critère d'éligibilité n'est requis,

elles sont admises de droit sur demande du Ministre des finances. nP

PPèotePofficielleP

MarchéPtitresPPPP

dePcapitalP

MarchéPtitresPPPP

dePcréancee

MarchéP

PetitesPPetPPmoyennesP

entreprisesPaPMûb

MarchéP

principalP

MarchéPélocsP

ObligationsP

àssimilablesPP

duPTrésorPaOàTbP e

MarchéP

obligationsPe

6Guide Financier Algérien

QUELS SONT LES ACTEURS D"UNE INTRODUCTION

EN BOURSE ?

Au cours des diffŽrentes Žtapes que comporte le processus d"introduction en bourse, divers institutions, professionnels et experts financiers sont appelŽs ˆ intervenir :

nL"intermŽdiaire en opŽrations de bourse se charge d"accompagner et d"assister la sociŽtŽ

dans le processus d"introduction ; nLa Commission d"Organisation et de Surveillance des OpŽrations de Bourse (COSOB) instruit le dossier d"admission, notifie son accord sous forme d"un visa de la notice d"information et dŽcide de l"admission en bourse ; livraison des titres ; nLa SociŽtŽ de Gestion de la Bourse des Valeurs (SGBV) se charge de l"organisation pratique des introductions en bourse, notamment la centralisation des ordres d"achat, l"allocation des titres et la publication des rŽsultats ˆ l"occasion des offres publiques.

QUELLES SONT LES PROCƒDURES D"UNE INTRODUCTION

EN BOURSE ?

L"introduction en bourse des titres est assurŽe par l"une des procŽdures suivantes :

nProcŽdure ordinaire : permet ˆ la SGBV lorsque le capital de la sociŽtŽ concernŽe est

suffisamment diffusŽ dans le public, de procŽder ˆ l"inscription directe de la valeur ˆ la

cote. Cette procŽdure est Žgalement utilisŽe pour les obligations ; nProcŽdure d"Offre Publique de Vente (OPV) : consiste en la mise en vente des titres de

capital des sociŽtŽs par actions, le jour de l"introduction, selon des conditions prŽcises de

quantitŽ et de prix. La SGBV arrte la procŽdure d"introduction en commun accord avec la sociŽtŽ et son IOB chef de file.

Guide Financier Algérien7

faisant appel public ˆ l"Žpargne

QUEL EST LE PROCESSUS DE L"INTRODUCTION

EN BOURSE ?

L"introduction en bourse comprend trois phases importantes :

1.Phase de pré-introduction / 2.Phase d'introduction / 3.Phase de post-introduction.

1-PhAse de Pré-introduction

l"Žmetteur dans tous les cas de figure, avant toute introduction en bourse.

Elle comprend les phases suivantes :

1.1. décision de l'opération

Seule une AssemblŽe gŽnŽrale extraordinaire de la sociŽtŽ peut dŽcider d"effectuer une des

opŽrations d"appel public ˆ l"Žpargne, elle ne peut dŽlŽguer au conseil d"administration ou

au directoire que les pouvoirs tendant ˆ la rendre effective.

1.2. Préparation juridique de la société et de l'actionnariat

L"introduction d"une sociŽtŽ en Bourse nŽcessite sur le plan juridique un examen minutieux; car l"entreprise pourrait tre amenŽe ˆ effectuer des changements de statuts, de forme juridique et de structure de capital, afin de respecter les conditions d"admission ˆ la cote.

1.3. evaluation de l'entreprise

L"entreprise doit procŽder ˆ l"Žvaluation de ses actifs par un membre de l"ordre des experts

comptables autre que son commissaire aux comptes, ou par tout autre expert dont l"Žvaluation est reconnue par la commission. Cette Žvaluation servira ˆ fixer le prix de vente ou d"Žmission de l"action.

1.4. choix de l'iob accompagnateur ou promoteur en bourse pour les PMe

Sur le marchŽ principal, l"entreprise est tenue de dŽsigner un IOB chef de file qui aura pour mission de l"assister, l"accompagner et la conseiller tout au long du processus d"introduction. Afin d"optimiser les chances de placement des titres, l"IOB chef de file collabore avec d"autres IOB, banques et Žtablissements financiers en formant le syndicat de placement qui permet une plus large diffusion du titre ˆ travers l"exploitation du rŽseau des agences bancaires. La petite et moyenne entreprise (PME) quant ˆ elle, doit dŽsigner pour une pŽriode de cinq (05) ans un conseiller accompagnateur dŽnommŽ promoteur en bourse, chargŽ de l"assister

8Guide Financier Algérien

lors de l"Žmission de ses titres, dans la prŽparation de l"opŽration d"admission et de s"assurer

en permanence qu"elle respecte ses obligations d"information lŽgales et rŽglementaires.

1.5. elaboration du projet de la notice d'information

La sociŽtŽ est tenue de remettre ˆ la COSOB un projet de Ç notice d"information È qui reprend

les caractŽristiques des titres Žmis (nombre, prix, forme juridique ....).

1.6. dépôt du dossier d'admission

Le dossier d"admission, comme dŽfini dans l"instruction COSOB n¡ 98/01 du 30 avril 1998 nUne demande d"admission ; nUn projet de notice d"information ; nUn projet de prospectus ; nDes informations gŽnŽrales relatives ˆ l"Žmetteur ; nDes informations sur la capitalisation ; nDes documents juridiques ; nUn rapport d"Žvaluation pour l"Žmission des actions.

1.7. Visa de la cosob

La Commission dispose d"un dŽlai de deux (02) mois pour Žtudier le dossier, et par consŽquent accorde ou refuse son visa.

1.8. Adhésion au dépositaire central des titres

PrŽalablement ˆ l"introduction en bourse, la sociŽtŽ est tenue d"adhŽrer au DŽpositaire

Central afin d"inscrire tout son capital, dans le cas d"une Žmission d"actions, ou le montant de l"emprunt dans le cas d"une Žmission d"obligations.

1.9. campagne marketing

Afin de rŽussir le placement de ses titres, l"Žmetteur lance une campagne marketing ˆ

travers diffŽrents mŽdias (radio, tŽlŽvision, journaux...) et en distribuant les prospectus et

les notices d"information via tout le rŽseau d"agences du syndicat de placement.

Un prospectus est un document bref et synthŽtique. Il rŽsume en quelques pages les informations les plus

importantes et les plus significatives contenues dans la notice d"information. Il est destinŽ aux intermŽdiaires, leurs reprŽsentants et le public.

Guide Financier Algérien9

1.10. Vente des titres

La vente se fait, en gŽnŽral, par le biais du rŽseau bancaire. Les investisseurs prŽsentent

placement, moyennant le dŽp™t d"un montant reprŽsentant la contre-valeur de la quantitŽ de titres demandŽe.

1.11. divulgation des résultats

Si les conditions d"introduction ˆ la cote sont remplies, l"offre est dŽclarŽe positive et les

rŽsultats de l"opŽration sont rendus publics. Dans le cas contraire, l"introduction du titre ˆ la cote sera refusŽe.

1.12. dénouement de l'opération

Le dŽnouement de l"opŽration est assurŽ par le DŽpositaire Central des Titres et ce, trois

2- PhAse d'introduction

(dŽcision d"admission) de la COSOB d"effectuer son entrŽe effective en bourse. La SGBV publie un avis dans une Ždition du Bulletin Officiel de la Cote (BOC) indiquant la

3- LA PhAse Post-introduction

sur le marchŽ.

3.1. Le contrat de liquidité

Dans le but de rŽguler le cours des actions, les sociŽtŽs sont autorisŽes ˆ racheter leurs

propres actions dans le cadre du contrat de liquiditŽ.

Le contrat est signŽ entre la sociŽtŽ et l"IOB; il a pour objet de dŽfinir les conditions dans

lesquelles l"intermŽdiaire intervient pour le compte de l"Žmetteur sur le marchŽ en vue de favoriser la liquiditŽ des titres et la rŽgularitŽ de leur cotation.

3.2. Publication de l'information

Une fois le titre cotŽ en Bourse, l"Žmetteur doit porter ˆ la connaissance du public tout changement ou fait important susceptible, s"il Žtait connu, d"exercer une influence significative sur le cours des titres.

De mme, il est appelŽ ˆ diffuser dans le public et ˆ dŽposer au niveau de la COSOB et de la

SGBV les rapports de gestion ainsi que les Žtats financiers annuels et semestriels.

10Guide Financier Algérien

QUEL EST LE COóT D"UNE INTRODUCTION EN BOURSE ? nde la taille de l"opŽration ; nde la technique d"introduction en bourse et du marchŽ sŽlectionnŽ ;

Ils comprennent notamment :

nles redevances et les commissions versŽes ˆ la COSOB, la SGBV, le dŽpositaire central et l"IOB chef de file, qui sont rŽsumŽes dans le tableau ci-dessous ; nles commissions et honoraires d"accompagnement, de placement et de conseil financier et juridique ; nles frais de la publicitŽ et de la communication. entitéredevance et commissions cosob

Visa de la notice d'information

La redevance versŽe ˆ la COSOB est fixŽe ˆ 0,075 % du montant de l"Žmission ou de l"offre publique, plafonnŽe ˆ cinq (05) millions de dinars. sGbVAdmission en bourse Le taux de la commission perue par la SGBV est fixŽ ˆ 0,05 % du montant nominal admis. Le montant de cette commission ne peut tre supŽrieur

ˆ 2 500 000 DA.

Les frais d'inscription d'un titre à la cote

¥ Inscription initiale...............................400 000 DA ¥ Inscription additionnelle ....................100 000 DA ¥ Substitution et modification .............. 100 000 DA Les frais de maintien à la cote : ..... 200 000 dA pour les actions ..... 300 000 dA pour les obligations

Les frais d'organisation d'oPV

¥ Partie fixe : ............................................. 1 000 000 DA ¥ Partie variable :...................................... 100 000 DA par tranche de

1000 ordres traitŽs.

dépositaire central Les frais d'adhésion au dépositaire central des titres Le taux est fixŽ ˆ 0,01 % du capital social ; le minimum de la perception est de 20 000 DA et le maximum est de 200 000 DA. iobFrais liŽs aux prestations rŽalisŽes par l"IOB accompagnateur

chef de fileet par les autres banques constituant le syndicat de placement (commission de placement).

RƒFƒRENCES RƒGLEMENTAIRES

l"information ˆ publier par les sociŽtŽs et organismes faisant appel public ˆ l"Žpargne lors

l"information ˆ publier par les sociŽtŽs et organismes faisant appel public ˆ l"Žpargne lors

COSOB n¡96-02 du 22 juin 1996 relatif ˆ l"information ˆ publier par les sociŽtŽs et organismes faisant appel public ˆ l"Žpargne ; aux nŽgociations en bourse.

L"intŽgralitŽ de ce corpus rŽglementaire est disponible sur les sites de la COSOB, de la SGBV

et d"AlgŽrie Clearing : www.cosob.org , www.sgbv.dz et www.algerieclearing.dz ##GF"#$G $GG#%"&G#G L" $#GG%"#

17, Campagne Chkiken ,16043 Val d"Hydra, Alger

Tél. : 021 59 10 21/15

Fax : 021 69 23 41/021 59 1A0 13

>>>*6:6)69.

ET DE SURVEILLANCE DES

OPERATIONS DE BOURSE

17, Campagne Chkiken, 16043 Tél. :023 47 27 93/47 28 03

Fax: 023 47 28 00/47 28 04 www.cosob.org

ALGERIE CLEARING

Lotissement AADL villa

n°16 Saïd Hamdine, Bir

Mourad Rais, Alger

Tél. : 021 54 27 61/66

fax. : 021 54 27 78 www.algerieclearing.dz IOB (BADR) DIRECTION DE LA TRESORERIE ET DES MARCHES DES CAPITAUX

Cité Djawhara, Tour Sud,

Hassiba Ben Bouali Tél. : 021 98 92 30 Fax : 021 67 51 29 www. badr-bank.dz IOB (BDL) DIRECTION DE LA TRESORERIE ET DES MARCHES

38, Rue des Frères

Bouaddou, Bir Mourad

Rais, Alger

Tél/Fax : 023 56 91 72

www.bdl.dz

IOB (CNEP) DIRECTION DES VALEURS

MOBILIERES

61, Bd Souidani Boudjamâa, bloc B,

Cheraga, Alger Tél. : 023 36 61 07 Fax : 023 36 61 17/06 www.cnepbanque.dz SOCIÉTÉ DE GESTION DE LA BOURSE DES VALEURS

27, Boulevard Colonel Amirouche, Alger Tél. : 023 49 22 23/24/25 Fax : 023 49 22 16 www.sgbv.dz

IOB (BEA) DIRECTION DE LA TRESORERIE ET DU MARCHE

02, Boulevard Mohamed V, Alger Tél/Fax. : 021 78 13 65 www.bea.dz

IOB (BNA)

DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES FINANCIERS

12 , Rue Hassiba Ben Bouali, Alger Tél. : 021 73 29 51/55 Fax : 021 73 29 51/021 73 35 52 www.bna.dz IOB (BNP) ALM TRESORERIE ET MARCHES DES CAPITAUX

Lot n° 3, ilot 1, Quartier des

affaires, Bab Ezzouar

Tél. : 021 98 53 11

Fax : 023 92 48 25

www. bnpparibas.dz IOB (CPA) DIRECTION DE LA GESTION DES VALEURS MOBILIERES Résidence Chaabani Bloc A3, Val Tél. : 021 60 12 65 Fax : 021 48 36 35 www. cpa-bank.dz 12

IOB Société Générale Algérie

Direction trésorerie & marché

Résidence El-Kerma, Gué de

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