[PDF] BILAN – ACTIF cerfa

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N° 15949 * 02BILAN - ACTIF

Formulaire obligatoire (article 53 A

 du Code général des impôts)

Désignation de l'entreprise

Adresse de l'entreprise

SIRET Durée de l'exercice en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent *

Exercice N clos le

AA

Frais d'établissement *ABAC

Frais de développement *CXCQ

Concessions, brevets et droits similairesAFAG

Fonds commercial (1)AHAI

Autres immobilisations incorporellesAJAK

Avances et acomptes sur immobilisations incorporellesALAM

TerrainsANAO

ConstructionsAPAQ

Installations techniques, matériel et outillage industrielsARAS

Autres immobilisations corporellesATAU

Immobilisations en cours AVAW

Avances et acomptesAXAY

Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalenceCSCT

Autres participationsCUCV

Créances rattachées à des participationsBBBC

Autres titres immobilisésBDBE

PrêtsBFBG

Autres immobilisations financières *BHBI

BJBKACTIF CIRCULANTMatières premières, approvisionnementsBLBM

En cours de production de biensBNBO

En cours de production de servicesBPBQ

Produits intermédiaires et finisBRBS

MarchandisesBTBU

Avances et acomptes versés sur commandesBVBW

Clients et comptes rattachés (3) *BXBY

Autres créances (3)BZCA

Capital souscrit et appelé, non verséCBCC

DIVERSValeurs mobilières de placement (dont actions propres:.................. ) CDCE

DisponibilitésCFCG

Charges constatées d'avances (3) *CHCI

CJCK CW CM CN CO1A

CPCR DGFiP N° 2050-SD 2020

Néant x *

Brut

1Amortissements, provisions

2 Net

3

Capital souscrit non appelé TOTAL (I)

ACTIF IMMOBILISÉ *

IMMOBILISATIONS

INCORPORELLES

IMMOBILISATIONS

CORPORELLES

IMMOBILISATIONS

FINANCIÈRES (2)

TOTAL (II)

STOCKS *

CRÉANCES

COMPTES DE

REGULARISATION

TOTAL (III)

Frais d'émission d'emprunt à étaler (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Écarts de conversion actif * (VI)

TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)

Renvois:(1) dont droit au bail :(2) Part à moins d'1 an des immobilisations financières nettes(3) Part à plus d'1 an :

Clause de réserve de

propriété * :Immobilisations :Stocks :Créances : * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032-NOT-SDcerfa BILAN - PASSIF avant répartition

Formulaire obligatoire (article 53 A

du Code général des impôts)

Désignation de l'entreprise

Exercice N CAPITAUX PROPRES DA

Primes d'émission, de fusion, d'apport...DB

(dont écart d'équivalenceEK)DC

Réserve légale (3)DD

Réserves statutaires ou contractuellesDE

Réserves réglementées (3) * (dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des coursB1)DF

Autres réservesdont réserve relative à l'achat d'oeuvres originales d'artistes vivants *EJ)DG

Report à nouveauDH

DI

Subventions d'investissementDJ

Provisions réglementées *DK

DL Produit des émissions de titres participatifsDM

Avances conditionnéesDN

TOTAL (II)DO

Provisions pour risquesDP

Provisions pour chargesDQ

DR

DETTES (4)Emprunts obligatoires convertiblesDS

Autres emprunts obligatoiresDT

Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)DU Emprunts et dettes financières divers(dont emprunts participatifsEI)DV Avances et acomptes reçus sur commandes en cours

Dettes fournisseurs et comptes rattachésDX

Dettes fiscales et socialesDY

Dettes sur immobilisations et comptes rattachésDZ

Autres dettesEA

Produits constatés d'avance (4)EB

TOTAL (IV)EC

ED

TOTAL GENERAL (I à V)EE

RENVOIS(1)1B

(2)dont- Réserve spéciale de réévaluation (1959)1C 1D - Réserve de réévaluation (1976)1E (3)Dont réserve spéciale des plus-values à long terme *EF (4)Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un anEG

(5)Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCPEH DGFiP N° 2051-SD 2020

Néant  *

Capital social ou individuel (1) * (Dont versé : .......................................)

Écarts de réévaluation (2) *

RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

TOTAL (I)

Autres

fonds propres

Provisions

pour risques

et charges TOTAL (III)

DW

Compte

de régul.

Écart de conversion passif * TOTAL (V)

Écart de réévaluation incorporé au capital - Écart de réévaluation libre * Des explications concernant ces rubriques figurent dans la notice n° 2032-NOT-SD COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (en liste)

Formulaire obligatoire (article 53 A

du Code général des impôts)

Désignation de l'entreprise

Exercice N

FranceTOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises *FAFBFC

Production vendue{Biens *FDFEFF

Services *FGFHFI

Chiffres d'affaires nets *FJFKFL

Production stockée *FM

Production immobilisée *FN

Subventions d'exploitationFO

Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges * (9)FP

Autres produits (1) (11)FQ

FR

CHARGES D'EXPLOITATION Achats de marchandises (y compris droits de douane) *FS

Variation de stocks (marchandises) *FT

Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) *FU Variation de stocks (matières premières et approvisionnements) *FV FW

Impôts, taxes et versements assimilés *FX

Salaires et traitements *FY

Charges sociales (10)FZ

Sur immobilisations{- dotations aux amortissements *GA - dotations aux provisionsGB GC GD

Autres charges (12)GE

GF GG GH GI

PRODUITS FINANCIERSProduits financiers de participations (5) GJ

Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5)GK Autres intérêts et produits assimilés (5)GL

Reprises sur provisions et transferts de charges GM

Différences positives de changeGN

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placementGO

TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V)GP

Dotations financières aux amortissements et provisions *GQ

Intérêts et charges assimilées (6)GR

Différences négatives de changeGS

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placementGT GU GV

GW DGFiP N° 2052-SD 2020

Néant  *

Exportations et livraisons

intracommunautaires

TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION (2) (I)

Autres achats et charges externes (3) (6bis) *

DOTATIONS

D'EXPLOITATIONSur actif circulant : dotations aux provisions * Pour risques et charges : dotations aux provisions

TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION (4) (II)

1 - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

Opération

s en

communBénéfice attribué ou perte transférée * (III)

Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV)

CHARGES

FINANCIÈRES TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (VI)

2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)

3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)

* Des explications concernant ces rubriques figurent dans la notice n° 2032-NOT-SD Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des impôts)

Désignation de l'entreprise

Exercice N

Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA

Produits exceptionnels sur opérations en capital * HB

Reprises sur provisions et transferts de chargesHC HD HE Charges exceptionnelles sur opérations en capital *HF HG HH HI HJ HK

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) HL

TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)HM

5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)HN RENVOIS (1) Dont produits nets partiels sur opérations à long termeHO

(2) Dont{produits de locations immobilièresHY

produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs ( à détailler au (8) ci-dessous)1G

(3) Dont{- Crédit-bail mobilier *HP - Crédit-bail immobilierHQ

(4) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)1H

(5) Dont produits concernant les entreprises liées1J (6) Dont intérêts concernant les entreprises liées1K HX {RC RD (9) Dont transfert de chargesA1 (10) Dont cotisations personnelles de l'exploitant (13)(A5)A2 (11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)A3 (12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)A4 (13) Dont primes et cotisations complémentaires personnelles FacultativesA6ObligatoiresA9 A7 A8

Exercice N

Produits exceptionnels

Exercice N

Charges antérieuresProduits antérieursCOMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite) DGFiP N° 2053-SD 2020

Néant  *

PRODUITS

EXCEPTIONNELS

Total des produits exceptionnels (7) (VII)

CHARGES

EXCEPTIONNELLES

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis) Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions (6 ter) Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)

4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)

Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX)

Impôts sur les bénéfices * (X)

(6bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêts général (article 238 bis du CGI) (6 ter) Dont- amortissements des souscriptions dans des PME innovantes (art. 217 octies du CGI) - amortissements exceptionnels de 25% des constructions nouvelles (art. 39 quinquies D du CGI) dont montant des cotisations sociales obligatoires hors CSG/CRDS dont cotisations facultatives

Madelin

dont cotisations facultatives aux nouveaux plans d'épargne retraite

(7) Détail des produits et charges exceptionnels (si le nombre de lignes est insuffisant, reproduire le cadre (7) et le

joindre en annexe) :Charges exceptionnelles (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs : * Des explications concernant ces rubriques figurent dans la notice n° 2032-NOT-SD IMMOBILISATIONS

Formulaire obligatoire (article 53 A

du Code général des impôts)

Désignation de l'entreprise

CADRE AIMMOBILISATIONSAugmentations

123INCORP.CZD8D9

KDKEKF

CORPORELLESTerrainsKGKHKI

ConstructionsSur sol propre(dont composantsL9)KJKKKL

Sur sol d'autrui(dont composantsM1)KMKNKO

M2)KPKQKR

M3)KSKTKU

Installations générales, agencements, aménagements divers *KVKWKX

Matériel de transport *KYKZLA

Matériel de bureau et mobilier informatiqueLBLCLD

Emballages récupérables et divers *LELFLG

Immobilisations corporelles en coursLHLILJ

Avances et acomptes LKLLLM

TOTAL IIILNLOLP

Participations évaluées par mise en équivalence8G8Mquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24

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