Le Cercle des Médaillés Olympiques et Paralympiques
En 1984 il devient champion Olympique avec l'équipe de France de football
N° 03 EN COURS - Mars 2009
3 mars 2009 PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE ... Vu que le CERCLE de VOILE de BORDEAUX est assuré en matière de responsabilité civile auprès de la ...
ASSEMBLEE GENERALE SAMEDI 15 FEVRIER 2020
15 mars 2020 Rochelle… et la Coupe Région Nouvelle-Aquitaine organisée par les clubs de la CARA. Qui ose encore prétendre sur Facebook que tout se passe ...
Le Cercle des Médaillés Olympiques et Paralympiques
Au travers de ce livret le Comité Régional Olympique et Sportif a tonnellerie Maury et président du Cercle de la Voile de Bordeaux
DIAGNOSTIC DE LA FILIERE SURF
La filière surf génère près de 3500 emplois en Région Aquitaine pour un à l'effritement de ses parts de marché sur le secteur de la planche à voile.
UN MUSÉE-MONDE DE BORDEAUX ET DAQUITAINE
l'échelle de Bordeaux de la région Nouvelle-Aquitaine et de leurs 12. L'A'urba
Recueil des Actes Administratifs
5 mai 2009 PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE ... agents de sûreté des installations portuaires du Grand Port Maritime de Bordeaux ... 12/05/2009 p129.
éditeurs en nouvelle aquitaine - répertoire 2021
1 mars 2021 d'édition de la région en mettant en lumière ... d'AlCA sur les sites de Bordeaux
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Le présent Diagnostic Territorial du Sport en Nouvelle-Aquitaine est un outil nécessaire Bordeaux Métropole couvre 128 % de la population de la région.
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7 juin 2018 AGENCE D'URBANISME BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE (A'URBA} ... 4 61312 ... ASSOCIATION FRANCAISE DE L'ECLAIRAGE CENTRE REGIONAL SUD-OUEST ...
PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA GIRONDE
Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde www.gironde.pref.gouv.frRReeccuueeiill
ddeess AAcctteessAAddmmiinniissttrraattiiffss
Le texte intégral, les annexes ou tableaux non inclus des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et obtenus, sur demande, auprès des directions ou mairies dont ils émanent. Il est important d"en noter les références précises (objet, date et service émetteur). Extrait de la circulaire du ministre de l"Intérieur du 15 juin 1989 : "...L"insertion d"un texte administratif au recueil par voie d"extraits selon la théorie dite "des mentions essentielles" élaborée par le juge administratif peut être adoptée..."N0 0 3 - M a r s / A v r i l 2 0 0 9
ISSN 1253-7292
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 2Recueil des Actes Administratifs
N0 0 3 - M a r s / A v r i l 2 0 0 9
Sommaire
AF F A I R E S MA R I T I M E S 1 2
ARRÊTÉ DU 03.03.2009 12
Rendant obligatoire la délibération n° 3-2009 du 20 janvier 2009 de la section régionale de la conchyliculture Arcachon-
Aquitaine fixant une cotisation pour financer l"enlèvement des déchets ostréicoles............................................................12
ARRÊTÉ DU 04.03.2009 13
Compétitions et manifestations de voile sur le lac d"Hourtin-Carcans entre le 15 mars et le 11 novembre 2009................13
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 17
Composition du Conseil Scientifique de l"Estuaire de la Gironde.......................................................................................17
ARRÊTÉ DU 12.03.2009 19
Répartition des sièges du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins d"Aquitaine ...............19
ARRÊTÉ DU 17.03.2009 20
Nomination du président et des vice-présidents du comité local des pêches maritimes et des élevages marins
de Bordeaux..........................................................................................................................................................................20
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 21
Répartition des sièges du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins d"Aquitaine entre les
différentes organisations professionnelles et syndicales du conseil du comité régional des pêches maritimes et des
élevages marins d"Aquitaine ................................................................................................................................................21
ARRÊTÉ DU 31.03.2009 23
Compétitions et manifestations de voile sur le lac d"Hourtin-Carcans entre le 11 avril et le 11 novembre 2009................23
AF F A I R E S SA N I T A I R E S & SO C I A L E S 2 7ARRÊTÉ DU 09.02.2009 27
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Jardins de l"Ombrière à Le Pian Médoc (n° finess : 330799230)..27
DÉCISION DU 16.02.2009 29
Approbation de l"avenant n° 1 à la convention constitutive du Groupement de coopération sanitaire (GCS) "Réseau de
cancérologie d"Aquitaine" à Bordeaux (33).........................................................................................................................29
ARRÊTÉ DU 20.02.2009 32
Secteurs de permanence des soins de médecine ambulatoire...............................................................................................32
ARRÊTÉ DU 23.02.2009 38
Cahier des charges départemental de la permanence des soins de médecine ambulatoire...................................................38
ARRÊTÉ DU 02.03.2009 39
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Maison de retraite protestante à Bordeaux (n° FINESS : 330782749).39
ARRÊTÉ DU 02.03.2009 41
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence EDILYS Bordeaux à Bordeaux ..........................................41
ARRÊTÉ DU 03.03.2009 42
Approbation de la convention constitutive du groupement de coopération sociale et médico-sociale " Groupement
ARRÊTÉ DU 04.03.2009 43
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence François Villon à Cenon (n° finess : 330798042)...............43
DÉCISION CONJOINTE MODIFICATIVE DU 04.03.2009 45Décision conjointe modificative n°9 à la décision conjointe d"autorisation de financement en date du 20 décembre 2004 du
Réseau gérontologique Aliénor (Numéro d"identification : N°960720191).........................................................................45
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 3 DÉCISION CONJOINTE MODIFICATIVE DU 04.03.2009 64Décision conjointe modificative n°9 à la décision conjointe d"autorisation de financement en date du 20 décembre 2004 du
Réseau gérontologique Gaves et Bidouze (Numéro d"identification : N°960 720 209).......................................................64
DÉCISION DU 06.03.2009 81
Décision n° A.2003.012 (extraits) - Séance du 6 février 2009 - Lecture du 6 mars 2009 - Affaire : Préfet de la Gironde c/
Association des parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI " les Papillons blancs » du Libournais).........81
DÉCISION DU 06.03.2009 81
Décision n° A.2003.046 (extraits) - Séance du 6 février 2009 - Lecture du 6 mars 2009 - Affaire : Préfet de la Gironde c/
Association des parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI " les Papillons blancs » du Libournais).........81
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 10.03.2009 82
Périodes d"examen par le Comité Régional de l"Organisation Sociale et Médico-Sociale (C.R.O.S.M.S.)..........................82
ARRÊTÉ DU 10.03.2009 83
Arrêté autorisant l"extension du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées "Les Graves" à Léognan....83
ARRÊTÉ DU 10.03.2009 84
Arrêté refusant l"extension du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées " ANFASIAD " à Galgon.....84
ARRÊTÉ DU 12.03.2009 85
Agrément pour l"activité de séjours de " vacances adaptées organisées » accordé à l"Association Proches Horizons........85
ARRÊTÉ DU 12.03.2009 86
Création d"une maison d"accueil spécialisée (MAS) pour adultes polyhandicapés à La Réole...........................................86
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 87
Règles générales de modulation du coefficient de transition entre les établissements de la région Aquitaine relevant du d
de l"article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale..........................................................................................................87
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 88
Montant du forfait de haute technicité de la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine à Bordeaux, pour l"année 2009........88
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 89
Montant du forfait de haute technicité de la Polyclinique de Bordeaux Tondu à Bordeaux, pour l"année 2009 .................89
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 90
Montant du forfait de haute technicité de la Polyclinique Jean Villar à Bruges, pour l"année 2009....................................90
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 90
Montant du forfait de haute technicité de la Clinique Chirurgicale du Libournais à Libourne, pour l"année 2009.............90
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 91
Montant du forfait de haute technicité de la Polyclinique Bordeaux Rive Droite à Lormont, pour l"année 2009 ...............91
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 92
Montant du forfait de haute technicité de la Clinique Saint-Augustin à Bordeaux, pour l"année 2009 ...............................92
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 92
Montant du forfait de haute technicité de l"Hôpital Privé Saint-Martin à Pessac, pour l"année 2009..................................92
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 93
Montant du forfait de haute technicité de la Clinique Tivoli à Bordeaux, pour l"année 2009..............................................93
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 94
Montant du forfait de haute technicité de la Clinique d"Arcachon, pour l"année 2009........................................................94
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 94
Montant du forfait annuel " coordination des prélèvements d"organes » (CPO) de la Polyclinique Bordeaux Nord
Aquitaine à Bordeaux, pour l"année 2009............................................................................................................................94
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 95
Forfait annuel urgences de la Polyclinique Bordeaux Rive Droite à Lormont, pour l"année 2009......................................95
ARRÊTÉ DU 13.03.2009 96
Forfait annuel urgences de la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine à Bordeaux, pour l"année 2009 ..............................96
ARRÊTÉ DU 16.03.2009 97
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bazas (n° Finess 330781212) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009...................................................................................................................97
ARRÊTÉ DU 16.03.2009 99
Arrêté préfectoral n°LR06 autorisant un lieu de recherches biomédicales...........................................................................99
ARRÊTÉ DU 16.03.2009 101
Montant des ressources d"assurance maladie dû à la Clinique Médicale Les Fontaines de Monjous (n° Finess 330780370)
au titre de l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................101
ARRÊTÉ DU 17.03.2009 103
Montant des ressources d"assurance maladie dû à la Clinique Mutualiste de Pessac (n° Finess 330780529) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................103
ARRÊTÉ DU 17.03.2009 106
Montant des ressources d"assurance maladie dû au CMC WALLERSTEIN (n° Finess 330780537) au titre de l"activité
déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................................................106
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 4ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 17.03.2009 109
Arrêté modifiant les 5° et 9° de l"article 2 de l"arrêté du 28 février 2006 relatif à la composition du Comité Régional de
l"Organisation Sanitaire (CROS)........................................................................................................................................109
DÉCISION DU 17.03.2009 111
Décision approuvant la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) "POLE D"IMAGERIE
MEDICALE DU SUD GIRONDE" à Langon (33) ...........................................................................................................111
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 112
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sainte Foy La Grande (n° Finess 330781261) au
titre de l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.....................................................................................................112
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 114
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de La Réole (n° Finess 330781246) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................114
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 117
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Langon (n° Finess 330781238) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................117
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 120
Agrément pour l"activité de séjours de " vacances adaptées organisées » accordé à l"Association SOLINCITÉ (Solidarité
Intégration Citoyenneté Territoire).....................................................................................................................................120
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 121
Logement Foyer "Résidence d"Aquitaine " à Mérignac - transformation en Etablissement d"Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes............................................................................................................................................................121
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 122
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Blaye (n° Finess 330781220) au titre de l"activité
déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................................................122
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 124
Montant des ressources d"assurance maladie dû à l"Hôpital Suburbain du Bouscat (n° Finess 330000332) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................124
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 127
Montant des ressources d"assurance maladie dû à la Clinique Mutualiste du Médoc (n° Finess 330780495) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................127
ARRÊTÉ DU 19.03.2009 129
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Libourne (n° Finess 330781253) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................129
ARRÊTÉ DU 20.03.2009 132
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Jardins du Médoc à Gaillan (n° finess : 330795352)...................132
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 134
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (n° Finess 330781196)
au titre de l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................134
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 136
Montant des ressources d"assurance maladie dû au Centre Hospitalier d"Arcachon (n° Finess 330781204) au titre de
l"activité déclarée pour le mois de janvier 2009.................................................................................................................136
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 139
Montant des ressources d"assurance maladie dû à la MSP BAGATELLE (n° Finess 330000340) au titre de l"activité
déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................................................139
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 142
Montant des ressources d"assurance maladie dû au CRLCC Institut Bergonié (n° Finess 330000662) au titre de l"activité
déclarée pour le mois de janvier 2009................................................................................................................................142
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 23.03.2009 144
Conseil de la Caisse Primaire d"Assurance Maladie des Landes .......................................................................................144
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 145
Liste des mandataires judiciaires privés habilités à prendre des mesures de protection des majeurs au titre de la tutelle, de
la curatelle ou du mandat spécial........................................................................................................................................145
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 150
Dotation globale de financement "soins" pour l"année 2009 de l"établissement d"hébergement pour personnes âgées
dépendantes/maison de retraite du C.H.U. de Bordeaux....................................................................................................150
ARRÊTÉ DU 25.03.2009 151
Agrément pour l"activité de séjours de " vacances adaptées organisées » accordé à l"Association Cultures Evasions
Rencontres Aquitaine (C.E.R.)...........................................................................................................................................151
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 5ARRÊTÉ DU 25.03.2009 152
Agrément pour l"activité de séjours de " vacances adaptées organisées » accordé à L"Association Vacances des Infirmes
Moteurs Cérébraux de la Gironde (AVIMC) .....................................................................................................................152
ARRÊTÉ DU 26.03.2009 153
Autorisation de création de 7 places du SSIAD Service Santé Garonne à Caudrot pour personnes adultes handicapées de
moins de 60 ans..................................................................................................................................................................153
ARRÊTÉ DU 27.03.2009 155
Transfert d"autorisation de gestion du fonctionnement du SSIAD Club ami des anciens à Gornac et du SSIAD Service
Santé Garonne à Caudrot au GCSMS Sud Gironde ...........................................................................................................155
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 30.03.2009 156
Nomination des membres du Comité Régional de l"Organisation Sociale et Médico-Sociale (C.R.O.S.M.S.)..................156
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 30.03.2009 157
Conseil de la Caisse Primaire d"Assurance Maladie de la Gironde....................................................................................157
ARRÊTÉ DU 30.03.2009 158
Renouvellement d"autorisation afin de pratiquer l"examen des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales SELAFA BIOFFICE à Bordeaux .....................................158
ARRÊTÉ DU 31.03.2009 159
Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l"exercice budgétaire 2008 de l"établissement
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes Home Saint Louis à Bordeaux (n° FINESS : 330017609).................159
AG R I C U L T U R E & FO R Ê T 1 6 1
DÉCISION DU 03.02.2009 161
Traitement de données à caractère personnel concernant la consultation intercaisses des vues de synthèse au sein des
organismes de mutualité sociale agricole...........................................................................................................................161
ARRÊTÉ DU 20.03.2009 162
Création et composition du comité départemental à l"installation .....................................................................................162
ARRÊTÉ DU 27.03.2009 163
Lutte contre la flavescence dorée en 2009..........................................................................................................................163
AV I A T I O N CI V I L E 1 7 1
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 171
Mesures de police applicables sur l"Aéroport de Bordeaux - Mérignac.............................................................................171
CI R C U L A T I O N 1 8 9
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 19.03.2009 189
Désignation d"un médecin pour siéger à la commission médicale primaire départementale chargée d"apprécier l"aptitude
physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs et modifiant l"arrêté du 28 avril 2008.........................189
CO L L E C T I V I T É S LO C A L E S 1 9 0
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 190
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de La Roquille, Margueron, Ligueux - Modification des statuts.................190
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 191
Communauté de communes du secteur de Saint-Loubès - Modification des compétences et des statuts..........................191
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 192
SIVOM du Pays Blayais - Transfert du siège social ..........................................................................................................192
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 194
Syndicat intercommunal d"alimentation en eau potable et d"assainissement de la région de La Brède - Transfert du
siège social.........................................................................................................................................................................194
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 195
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Cazaugitat, Soussac, Saint-Ferme (SIRP CASSOUFER) -
Transfert du siège social.....................................................................................................................................................195
ARRÊTÉ DU 05.03.2009 196
Communauté d"agglomération Bassin d"Arcachon sud-pôle atlantique (COBAS) - Extension des compétences.............196
ARRÊTÉ DU 06.03.2009 197
SIVOM des Coteaux - Adhésion de la commune de Latresne...........................................................................................197
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 198
Syndicat mixte gironde numérique - Transfert du siège social ..........................................................................................198
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 6ARRÊTÉ DU 23.03.2009 200
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Avit et Saint-Philippe - Modification de l"article 7 des statuts......200
ARRÊTÉ DU 25.03.2009 201
Syndicat mixte pour le développement durable de l"estuaire de la Gironde (SMIDDEST) - Transfert du siège social.....201
CO L L E C T I V I T É S LO C A L E S - FI N A N C E S 2 0 3ARRÊTÉ DU 17.03.2009 203
Approbation de la mise en conformité des statuts de l"Association Syndicale Autorisée des Palus d"Arbanats avec les
dispositions de l"ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 et du décret n°2006-504 du 3 mai 2006.............................203
ARRÊTÉ DU 30.03.2009 204
Approbation de la mise en conformité des statuts de l"Association Syndicale Autorisée des Palus de Virelade avec les
dispositions de l"ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 et du décret n°2006-504 du 3 mai 2006.............................204
CO N C O U R S 2 0 5
AVIS DU 03.04.2009 205
Avis d"ouverture d"un recrutement sur dossier et entretien par voie du PACTE d"un adjoint technique de recherche et de
formation pour l"IUFM d"Aquitaine, Ecole Interne de l"Université Montesquieu Bordeaux IV.......................................205
AVIS DU 09.04.2009 206
Concours sur titres pour le recrutement de 4 Auxiliaires de Puériculture au Centre Départemental de l"Enfance et de la
Famille à Eysines ...............................................................................................................................................................206
ARRÊTÉ DU 10.04.2009 206
Recrutement à la préfecture de la Gironde d"un secrétaire administratif de classe normale de l"intérieur et de l"outre-mer
au titre de la législation relative aux travailleurs handicapés .............................................................................................206
ARRÊTÉ DU 10.04.2009 208
Ouverture des concours externe et interne d"agent spécialisé de police technique et scientifique de la police nationale dans
le ressort de la zone Sud-Ouest au titre de l"année 2009....................................................................................................208
ARRÊTÉ DU 10.04.2009 209
Organisation d"un concours déconcentré externe pour le recrutement de secrétaires administratifs de la police nationale au
titre de l"année 2009...........................................................................................................................................................209
ARRÊTÉ DU 10.04.2009 210
Organisation des concours déconcentrés externe, interne pour le recrutement d"adjoint administratif de première classe de
la police nationale au titre de l"année 2009........................................................................................................................210
DÉ L É G A T I O N S D E SI G N A T U R E - CO R P S P R É F E C T O R A L 2 1 2ARRÊTÉ DU 26.03.2009 212
Délégation de signature à M. Christophe LOTIGIE, sous-préfet de Blaye........................................................................212
ARRÊTÉ DU 15.04.2009 216
Délégation de signature à M. Pierre REGNAULT de LA MOTHE, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet du Préfet de la
région Aquitaine, Préfet de la Gironde...............................................................................................................................216
DÉ L É G A T I O N S D E SI G N A T U R E - PR É F E C T U R E 2 1 7ARRÊTE DU 15.04.2009 217
Délégation de signature à Mme Françoise JAFFRAY, Directrice de la Réglementation et des Libertés Publiques à la
Préfecture de la Gironde.....................................................................................................................................................217
DÉ L É G A T I O N S D E SI G N A T U R E - SE R V I C E S DÉ C O N C E N T R É S 2 2 0
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 220
Délégation de signature à Monsieur Michel DUVETTE, Directeur Départemental de l"Equipement de la Gironde.........220
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 233
Délégation de signature à Monsieur MICHEL DUVETTE, Directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en ce
qui concerne les marchés de l"Etat......................................................................................................................................233
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 234
Délégation de signature à M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en vue de
l"ordonnancement des dépenses relatives à l"élaboration de plan de prévention des risques..............................................234
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 235
Délégation de signature à M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en vue de
l"ordonnancement des dépenses relatives aux études et travaux des collectivités territoriales...........................................235
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 7ARRÊTÉ DU 06.04.2009 236
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en matière
d"ordonnancement des dépenses relatives à l"élaboration de plan de prévention des risques.............................................236
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 237
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en matière
d"ordonnancement des dépenses relatives aux études et travaux des collectivités territoriales..........................................237
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 238
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en matière
de représentation devant les tribunaux...............................................................................................................................238
ARRÊTÉ DU 06.04.2009 239
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, en matière
de redevance d"archéologie préventive...............................................................................................................................239
DÉCISION DU 06.04.2009 240
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, directeur départemental de l"équipement de la Gironde, pour la
délivrance des titres de recette individuels ou collectifs en matière de taxe locale d"équipement et de taxes assimilées..240
DÉCISION DU 06.04.2009 241
Subdélégation de signature de M. Michel DUVETTE, Directeur Départemental de l"Equipement de la Gironde pour les
fonctions d"ordonnateur secondaire délégué et en matière de Marchés à Procédure Adaptée (MAPA).............................241
ARRÊTÉ DU 09.04.2009 246
Subdélégation de signature par M. Eric TANAYS, Directeur Interdépartemental des Routes Atlantique, en matière de
marchés publics..................................................................................................................................................................246
ARRÊTÉ DU 09.04.2009 249
Subdélégation de signature par Monsieur Éric TANAYS, Directeur Interdépartemental des Routes Atlantique, en qualité
d"ordonnateur secondaire délégué......................................................................................................................................249
DO M A I N E D E L" ET A T 2 5 2
ARRÊTÉ DU 27.03.2009 252
Désaffectation d"une partie de parcelle sur la commune de libourne du Lycée Professionnel Henry Brulle.....................252
ARRÊTÉ DU 30.03.2009 253
Désaffectation des biens des EPLE : lycée d"enseignement professionnel " Les Menuts » à Bordeaux ...........................253
EC O N O M I E 2 5 4
ARRÊTÉ DU 10.03.2009 254
Composition nominative du Conseil Economique et Social de la Région Aquitaine.........................................................254
ED U C A T I O N 2 6 0
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 260
Désaffectation de biens des EPLE : Lycée agricole de Monbazillac (24)..........................................................................260
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 260
Désaffectation de biens des EPLE : Lycée professionnel Jean Taris de Peyrehorade........................................................260
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 261
Désaffectation de biens des EPLE : Lycée Claveille de Périgueux....................................................................................261
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 262
Désaffectation de biens des EPLE : Lycée des Graves de Gradignan................................................................................262
ARRÊTÉ DU 24.03.2009 263
Désaffectation de biens des EPLE : Lycée Jéhan Dupérier de Saint Médard en Jalles......................................................263
ARRÊTÉ DU 27.03.2009 265
Création d"un nouveau collège à Libourne.........................................................................................................................265
EN V I R O N N E M E N T 2 6 6
ARRÊTÉ DU 02.03.2009 266
Autorisation d"utilisation de l"eau en vue de la consommation humaine du forage F2 du " Château LAFITE
ROTHSCHILD » sur la commune de Pauillac...................................................................................................................266
ARRÊTÉ DU 06.03.2009 269
Prescriptions de l"aménagement foncier de la commune de Laruscade avec extension sur les communes de Cavignac,
Cézac, Lapouyade dans le périmètre perturbé par la réalisation de la L.G.V. Angoulême - Bordeaux..........................269
Recueil des Actes Administratifs No 03 - Mars/Avril 2009 - Page 8ARRÊTÉ DU 17.03.2009 273
Arrêté portant établissement du Plan de Prévention du Bruit dans l"Environnement de l"aérodrome de Bordeaux-Mérignac
et mise à jour du rapport de présentation du plan d"exposition au bruit .............................................................................273
ARRÊTÉ DU 18.03.2009 274
Organisation de l"Inspection des Installations Classées dans le département de la Gironde ..............................................274
ARRÊTÉ DU 20.03.2009 275
Création d"une zone de développement de l"éolien sur le territoire de la communauté de communes de l"Estuaire.........275
ARRÊTÉ DU 23.03.2009 276
Autorisation au titre de l"article L 214-3 du code de l"environnement concernant les travaux d"aménagement entre la
liaison routière de la RD 10 à Coutras et la RD 1089 à Abzac...........................................................................................276
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 23.03.2009 287
Commission locale de l"eau SAGE " Bassin de la Leyre et milieux associés ».................................................................287
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 25.03.2009 288
Commission locale de l"eau du Schéma d"Aménagement et de Gestion des Eaux " Estuaire de la Gironde et milieux
associés »............................................................................................................................................................................288
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 25.03.2009 289
Commission locale de l"eau SAGE " nappes profondes ».................................................................................................289
ARRÊTÉ DU 30.03.2009 290
Autorisant et déclarant d"utilité publique l"exploitation du forage Lubec à Audenge.........................................................290
ARRÊTÉ DU 30.03.2009 300
Mise en demeure de la commune de Bazas pour la mise en conformité de son système d"assainissement (article L. 216-1
du code de l"environnement)..............................................................................................................................................300
ARRÊTÉ DU 31.03.2009 302
Arrêté portant commissionnement de M. Julien GERNIGON pour rechercher et constater les infractions pénales
commises dans la partie maritime des réserves naturelles..................................................................................................302
ARRÊTÉ DU 31.03.2009 303
Arrêté portant commissionnement de M. Christophe LE NOC pour rechercher et constater les infractions pénales
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