[PDF] Untitled Le rapport annuel du SHOM

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Service hydrographique

et océanographique de la marineSHOM

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Certifié " ISO 9001 : 2008 »

pour l'ensemble de ses activitésISBN 978-2-11-128333-6

ISSN 0989-5876

RAPPORT ANNUEL 2011

DU SHOM Le rapport annuel du SHOM peut être consulté sur le site www.shom.fr

à partir du 15 mai.

La version imprimée n"est diffusée que sur demande. The annual report of SHOM is made available on the website www.shom.fr , and can be downloaded on the 15 th of May. The printed version is distributed on request only. SHOM

CS 92803

29228 BREST CEDEX 2

FRANCE

1110ZAQ

ISBN 978-2-11-128333-6

Rapport annuel SHOM 2011|3

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS ........................................................................ BALISES 2012 ........................................................................

CHAPITRE 1 UNE VOCATION, TROIS GRANDES MISSIONS

1.1 SHOM, établissement public administratif ..........................................................12

1.2 Des missions de service public étendues ............................................................13

1.3 Organisation générale ........................................................................

..................16 Organigramme ........................................................................ ...............................17 CHAPITRE 2 LE RÔLE DE SERVICE HYDROGRAPHIQUE NATIONAL

2.1 Préparer et entretenir les cartes marines papier dans

les espaces maritimes sous responsabilité française .........................................22

2.2 Préparer et entretenir les cartes marines électroniquesdans les espaces maritimes sous responsabilité française ...............................24

2.3 Recueillir et diffuser l'information nautique .........................................................25

2.4 Préparer et entretenir les ouvrages nautiques dans les espacesmaritimes sous responsabilité française ..............................................................25

2.5 Préparer l"avenir - Innover ........................................................................

............27

CHAPITRE 3 LE SOUTIEN DE LA DÉFENSE

3.1 Soutenir les forces pour la maîtrise de l"environnement ...................................32

3.2 Contribuer à des programmes et opérations d"armement .............................38

3.3 Préparer l"avenir - Innover ........................................................................

............39 CHAPITRE 4 LE SOUTIEN AUX POLITIQUES PUBLIQUES MARITIMES

4.1 Devenir l"opérateur de référence en hydrographie, océanog

raphie physique, information géospatiale maritime et du littoral ................................46

4.2 Entretenir une offre de produits et services ........................................................46

4.3 Mettre en oeuvre les décisions du CIMer 2009et les actions associées ........................................................................

.................52 CHAPITRE 5 LES ACTIVITÉS TRANSVERSES ET MÉTIERS

5.1 Mettre pleinement à profit les possibilités offertes

par le statut d"EPA ........................................................................ .........................60

5.2 Maîtriser les outils de production, d"archivage et de distribution

...................72

5.3 Acquérir la connaissance ........................................................................

.............77 SIGLES ET ACRONYMES ........................................................................ ............................86 FOREWORD .................................................................... ABSTRACT ...............................................................

CHIFFRES

CLÉS

341
cartes

électroniques

1 081 cartes marines 4,62M de chiffre d"affaire* * recettes de ventes de cartes et ouvrages et redevances diverses

4|Rapport annuel SHOM 2011

Répondre aux obligations

actuelles et futures

Bruno Frachon,

directeur général du SHOM

Faire de la mer un espace

mieux connu, mieux défendu, mieux préservé

Bernard Rogel,

président du conseil d'administration du SHOM

Rapport annuel SHOM 2011|5

Au coeur du contrat d"objectifs

et de performance 2010-2012

Avant-Propos

En 2011, les équipes du SHOM se sont mobilisées autour des grands objectifs du contrat d'objectifs et de performance. La poursuite ou le lancement de programmes structurant pour le référentiel géographique du littoral, le soutien à la vigilance vague-submersion, ont accompagné la pour- suite de la préparation des grandes échéances à venir en matière de sécurité de la navigation et la consolidation des services en appui des opérations aéronavales et sous-marines. Dans tous ces domaines, le SHOM a largement bénéficié du partenariat avec les établissements publics nationaux compétents en information géographique ou maritime, ainsi qu'avec ses homologues étrangers.

Agissant dans un contexte ouvert et multiforme,

s'appuyant sur des métiers en forte évolution, le SHOM s'est doté en 2011 d'une interface plus opérationnelle vis-à-vis de ses nouveaux clients, ainsi que d'une capacité d'anticipation et d'orientation dans le domaine technique. Il continuera ainsi à répondre à ses obligations actuelles et futures.

Ingénieur général de l'armement

Bruno Frachon

directeur général du SHOM

La mer offre un potentiel de richesses et

d'opportunités considérables. Elle est au coeur de notre avenir.

La France doit agir pour que ce patrimoine

commun puisse faire l'objet d'une gestion partagée, raisonnée et maîtrisée.

Le remarquable travail mené par le SHOM

permet à la marine nationale, ainsi qu'à tous les usagers de la mer, de faire en sorte que ce formidable espace de liberté puisse être mieux connu, mieux défendu et mieux préservé.

En qualité de président du conseil

d'administration, je suis heureux de constater que le SHOM y a pris toute sa part en 2011. Par l'ampleur et la variété de ses missions il s'engage en permanence pour relever les défis qu'entraîne la "maritimisation" du monde.

Amiral Bernard Rogel,

chef d'état-major de la marine

6|Rapport annuel SHOM 2011

Balises

2011

JanvierMars

15 janvier

Mise en œuvre du Système Déployable

d"Hydrographie Militaire en mer Rouge (puis en Côte d"Ivoire - 25 décembre).

28 février

Soutien en océanographie à l"exercice

OTAN Noble Mariner.

7 février

Appareillage du

Beautemps-Beaupré

vers l"océan Indien pour plusieurs campagnes avant un retour à

Brest début novembre.

11 mars

Suivi en temps réel du tsunami du 11 mars par les marégraphes des territoires français du Paci que (Polynésie Française et Nouvelle-Calédonie).

À partir du 19 mars

Soutien à l"opération Harmattan en Libye.

errie

Février

Source NOAA

Rapport annuel SHOM 2011|7

Mai Toutes les unités navigantes de la marine nationale sont abonnées au service opérationnel de délivrance des cartes électroniques (ENC).

10 juin

Décision de lancement par le CIMER de la

dé nition d"un programme national de délimitations des espaces maritimes et d"achèvement de la détermination des lign es de base.

3 - 8 juillet

25
e conférence cartographique internationale.

26 mai

40 ans d"

océanographie au SH O M, et de son implantation à Brest.

24 juin

Catalogue de produits et services du SHOM en soutien aux politiques publiques maritimes et du littoral. 1 er juin

Diffusion des prédictions de marées

sur www.shom.fr pour 7 jours à partir de n'importe quelle date de l'année en cours. Juin

Juillet

©Marine Nationale

8|Rapport annuel SHOM 2011

Balises

2011

Septembre

18 juillet

Certi cation de Calypso, module métier

environnement de SIC21.

5 - 16 septembre

Formation d"agents du service maritime

et de navigation d"Haïti nancée par l"OHI.

Accord des partenaires pour la réalisation

de Litto3D sur les côtes de la région PACA.

Septembre

Mise en service du SCAN Llittoral®

pour la Guyane et les Antilles françaises.

Août

Rapport annuel SHOM 2011|9

Novembre

21 septembre

Validation du nouveau système de sondeur

multifaisceau EM710 du BH

La Pérouse

3 octobre

Lancement de la vigilance vagues-submersion.

24 - 25 novembre

Journée d"information scienti que et technique (JIST) et Comité scienti que de l"océanographie militaire (CSOM) à Brest.

Décembre

décembre Première ENC réalisée en coproduction entre le SHOM et la Division hydrographie, océanographie et cartographie de la marine royale marocaine.

30 décembre

Signature d"un arrangement administratif entre la

République du Congo et la République française.

MARINE

NATIONALE

Octobre

10|Rapport annuel SHOM 2011

Rapport annuel SHOM 2011|11

CHAPITRE 1

Une vocation,

trois grandes missions

12|Rapport annuel SHOM 2011

1.1 SHOM, établissement

public administratif

Dès sa création en 1720, le service

hydrographique français (comme tous les services hydrographiques officiels qui sont apparus après dans d"autres pays) a été conçu comme un instrument de l"exer- cice de la souveraineté de l"État en mer. Soucieux de dévelop- per leurs marines pour défendre leurs intérêts économiques et stratégiques, les États prenaient conscience de la nécessité de disposer librement de documents nautiques de qualité, nécessitant des opérations de levés hydrogra- phiques systématiques.

Le développement progressif de

l"océanographie militaire a été consacré en 1971 par le chan- gement d"appellation du service central hydrographique qui est alors devenu service hydrogra- phique et océanographique de la marine (SHOM).

1971-2011,

40 ans d'océanographie

militaire au SHOM

L"intégration dans un organisme

unique d"activités présentant une grande synergie naturelle (connaissances scientifiques, mé- thodes et moyens de recueil et d"exploitation de données, ...) offre en effet l"avantage d"une grande souplesse d"emploi de moyens et de personnel relati- vement polyvalents. Elle permet ainsi de faire face de manière

économique à des besoins consi-

dérables et critiques pour le succès des opérations militaires.

Le SHOM est depuis le 11 mai 2007

un établissement public adminis- tratif (EPA), statut qui lui procure une personnalité juridique propre.

Il dispose depuis le 21 juillet 2010

d"un contrat d"objectifs et de performance couvrant la période

2010-2012, devant se prolonger

par un second contrat, couvrant la période 2013-2016, dont la préparation a été lancée en fin d"année.

Le chapitre du code de la

défense relatif à l"établissement public administratif Service hydro- graphique et océanographique de la marine précise : " Le SHOM a pour mission de connaître et de décrire l'envi- ronnement physique marin dans ses relations avec l'atmosphère, avec les fonds marins et les zones littorales et d'en prévoir l'évolu- tion. Il assure la diffusion des infor- mations correspondantes. »

Assurer la disponibilité et

garantir la qualité de l'infor- mation décrivant l'environ- nement physique maritime, côtier et océanique 519
personnes 5 navires spécialisés* *dont 2 employés conjointement avec l'Ifremer La vocation du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) est de garantir la qualité et la disponibilité de l"information décrivant l"environnement physique maritime, cô tier et océanique, en coordonnant son recueil, son archivage et sa diffusion, pour satisfaire au moindre coût les besoins publics, milit aires et civils. L"établissement public administratif SHOM décline ce tte vocation en trois grandes missions.

Rapport annuel SHOM 2011|13

1.2 Des missions de service

public étendues ....

Cette mission est déclinée selon

trois axes " 1° [Le SHOM] exerce les attribu- tions de l'Etat en matière d'hydro- graphie nationale dans les zones sous juridiction nationale et dans les zones où la France exerce des responsabilités du fait d'engage- ments internationaux particuliers, en assurant le recueil, l'archivage et la diffusion des informations officielles nécessaires à la navi- gation.

2° Il est responsable, dans ses

domaines de compétence, de la satisfaction des besoins d'exper- tise, d'évaluation des capacités futures et de soutien opérationnel de la défense.

3° Il participe à la satisfaction des

besoins en matière d'action de l'Etat en mer et sur le littoral, dans toutes les zones sous juridiction nationale [...], notamment par les actions suivantes : a) La fourniture aux services de l'Etat de l'expertise et des infor- mations relatives à l'environne- ment physique marin ; b) Le concours aux collectivi- tés territoriales et à la Nouvelle-

Calédonie pour la collecte, la

gestion ou la diffusion des infor- mations marines ou littorales rela- tives à l'environnement physique marin ; c) La gestion de bases nationales d'informations sur l'environne- ment physique marin ; d) La mise à la disposition du public des produits non confi- dentiels qu'il élabore.

Service

hydrographique national

Au titre de sa première mission,

le SHOM exerce les attributions de l"Etat en matière d"hydro- graphie nationale et de carto- graphie marine conformément

aux obligations internationales de la France, définies notamment par la convention internationale SOLAS pour la sauvegarde de la vie humaine en mer et par la convention des Nations unies sur le droit de la mer. Elles s"ap-pliquent dans toutes les zones sous juridiction nationale, et dans les zones où la France exerce des responsabilités du fait d"engage-ments particuliers, en assurant le recueil, l"archivage et la diffusion des informations officielles néces-saires à la navigation maritime.

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