RÈGLE DE CONSERVATION PDF 1 jui. 2021 Université de

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RÈGLE DE CONSERVATION

1 jui. 2021 Université de Montréal. DESCRIPTION ... Journal comptable relatif aux salaires accordés au personnel de l'UdeM. Types de documents.

Orientation générale (bloc 91A) OU Orientation honor (bloc 92A B

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RÈGLE DE CONSERVATIONLoi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1)

Transaction

Ajout

No du calendrier

60345

No de la demande

No de la règle

00202021-02-03

Nom de l'organisme

Université de Montréal

DESCRIPTION

Titre

Journal-salaires

Recueil

UNIV-2004

No de la règle

03.17

Processus / Activité

09000

Finances

Code de classification

09400
Nom de l'unité administrative détentrice du dossier principal

Direction des finances

Description et utilisation

Journal comptable relatif aux salaires accordés au personnel de l'UdeM.

Types de documents

Journal comptable

Documents essentiels : Non Documents confidentiels : Oui

Références juridiques

Remarques générales

Appliquer la règle de conservation en fonction de l'année financière (1er juin au 31 mai jusqu'en 2010, puis du 1er mai au

30 avril à partir de 2011.) Sauf indication contraire, l'année financière courante ne compte pas dans le calcul des années

indiquées dans les règles de conservation.

DÉLAI DE CONSERVATION

Numérotation ExemplaireSupports de

conservation

Période d'utilisation des documentsDisposition

ActifSemi-actifInactif

PrincipalDM, PA17R1Conservation

SecondaireDM, PA1-Destruction

Remarques relatives au délai de conservation

R1 : Durant cette période, conserver les documents papier jusqu'après la numérisation de substitution et l'indexation des

documents numérisés, puis éliminer les documents papier. Conserver les documents numérisés.

Légende :

DM = Disque magnétique (espace de stockage en réseau)

PA = Papier

R = Remarque

888 = Jusqu'au dénouement. Pour plus de détails sur ce dénouement, voir la remarque associée.

999 = Jusqu'à une nouvelle version.

Document annexé : Non

RÈGLE DE CONSERVATIONLoi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1)

Transaction

Ajout

No du calendrier

60345

No de la demande

No de la règle

00212021-02-03

Nom de l'organisme

quotesdbs_dbs3.pdfusesText_6

[PDF] RÈGLE DE CONSERVATION 1 jui. 2021 Université de

Transaction

No du calendrier

No de la demande

No de la règle

00202021-02-03

Nom de l'organisme

Université de Montréal

DESCRIPTION

Journal-salaires

Recueil

UNIV-2004

No de la règle

Processus / Activité

Finances

Code de classification

Direction des finances

Description et utilisation

Types de documents

Journal comptable

Références juridiques

Remarques générales

30 avril à partir de 2011.) Sauf indication contraire, l'année financière courante ne compte pas dans le calcul des années

DÉLAI DE CONSERVATION

Numérotation ExemplaireSupports de

Période d'utilisation des documentsDisposition

ActifSemi-actifInactif

PrincipalDM, PA17R1Conservation

SecondaireDM, PA1-Destruction

Remarques relatives au délai de conservation

Légende :

PA = Papier

R = Remarque

888 = Jusqu'au dénouement. Pour plus de détails sur ce dénouement, voir la remarque associée.

999 = Jusqu'à une nouvelle version.

Document annexé : Non

Transaction

No du calendrier

No de la demande

No de la règle

00212021-02-03

Nom de l'organisme