Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de
de 5ème catégorie sans locaux à sommeil d'Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des ... Malgré sa présentation descriptive du.
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de
de 5ème catégorie sans locaux à sommeil d'Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des ... Malgré sa présentation descriptive du.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ ERP de 5ème catégorie
NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ. ERP de 5ème catégorie sans fonction sommeil. A. PROCÉDURE. L'article L.111-8 du code de la construction et de l'habitation
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE. Etablissements recevant du public de 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Arrêté du 22 juin 1990. Remarques préliminaires :.
DIRECTION DEPARTEMENTALE
19 avr. 2021 NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE D'UN ETABLISSEMENTS. RECEVANT DU PUBLIC DE 5ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL. Remarque préliminaire :.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE 5ème catégorie
DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC. DE 5ème CATEGORIE électriques des établissements comportant des locaux à sommeil doivent être vérifiés
NOTICE DESCRIPTIVE
Notice descriptive – Etablissements recevant du public 5ème catégorie : de 1 personne jusqu'au seuil défini ci-après ... quartier sans spectacle.
Notice de sécurité
Notice de sécurité pour les Etablissements Recevant du Public (ERP) de 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Cette notice a été établie afin de recueillir
Notice descriptive de sécurité
Notice descriptive de sécurité pour les Établissements. Recevant du Public. 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Version 2016-1
Notice descriptive de sécurité
Notice descriptive de sécurité pour les Établissements. Recevant du Public. 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Version 2016-1
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE - SDIS38
dossier de présentation comportera obligatoirement une NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE (art GE 2§1) Cette notice est un document complet et très détaillé permettant à la commission de sécurité d'étudier et de donner un avis sur le respect des dispositions réglementaires du projet
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE - SDIS38
Notice descriptive des travaux envisagés Notice descriptive de sécurité complétée et conforme aux dispositions de l’article R 123-22 du code de la construction et de l'habitation et signée du pétitionnaire du dossier Ce document ne doit pas être établi par un organisme agréé En effet tout document présenté au nom
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE 5 me cat gorie - Arras
NOTICE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DE 5 ème CATEGORIE TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES Code de la Construction et de l'Habitation : articles R123-1 à 55 Arrêtés du 25 Juin 1980 (dispositions générales) et du 22 Juin 1990 (5e catégorie) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL (compléter et cocher la case correspondante)
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP)
Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5ème catégorie sans locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d’Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des données détaillées concernant les mesures de sécurité exigées par la réglementation
Notice de sécurité
Etablissement Recevant du Public (ERP)
de 5ème
catégorie sans locaux à sommeil n'auraitpastraités.Pourlesétablissementsde5
ème
1. Renseignementssurl'établissementetl'exploitant
Effectifmaximaldepublic: ...................personnesEffectifmaximaldepersonnel:....................personnes
ème
catégoriesanslocaux destinésausommeil.2. Evacuationdespersonneshandicapées(GN8)
..........................................................................................................................................................................................3. Structures(PE5)
supérieureà8m*Autreconfiguration
(SF)dedegré1heure - Parois - TrappesCF:(durée)
SF:(durée)
DegrécoupeͲfeudesplanchers:
- Parois - PortesCF:(durée)
SF:(durée)
4. Isolementetparcdestationnement(PE6)
Nature(habitation,ERP,industrie...):
Dispositionsprévues
5. Accèsdessecours(PE7)
6. Enfouissement(PE8)
7. Locauxàrisquesparticuliers(PE2etPE9)Concerné Nonconcerné
Listedeslocauxàrisquesparticuliers
Paroisverticales:CF°............hPlanchers:CF° ..........hPortes(muniesdefermeͲportes):CF°........h
1/2h)etmunied'unfermeͲporte.
8. Stockaged'hydrocarburesetinstallationsdegaz(PE10)Concerné Nonconcerné
9. Dégagements(PE11)
10. AménagementsintérieursͲnaturedesmatériaux(PE13)
ͲSols
rMursLocaux:
ͲPlafonds/FauxͲplafonds
rSols rMursCirculations:
rPlafonds/FauxͲplafonds rSols rMursEscaliers:
ͲPlafonds/FauxͲplafonds
11. Désenfumage(PE14etinstructiontechniquen°246)Concerné Nonconcerné
Locaux:ͲSallesdeplusde300m
2ͲSallesdeplusde100m
2 situésensousͲsol: OUINON m 2 m 2 m 2 m 2 m 2 m 2Typededésenfumage:NaturelMécanique
Escalierencloisonné: OUINON
2 :OUINON12. Installationsdecuisson(PE15àPE19)Concerné Nonconcerné
Volumedestockage: .......................................Emplacement OBJET13. Chauffageetventilation(PE20àPE23)
public,isoléetnepouvant servirdestockage.14. Installationsélectriquesetéclairage(PE24)
Ͳilprévu?OUINONSANSOBJET
15. Ascenseurs,escaliersmécaniquesettrottoirsroulants(PE25)Concerné Nonconcerné
résistanceaufeudes16. Moyensdesecours(PE26etPE27)
Moyen(s)d'extinctionprévu(s)
Extincteurs.Précisernombreetnatures
(eau,poudre,CO 2Alarme,alerte,consignes
L'installationdutéléphoneurbainestͲelleprévue? OUINON17. Engagementdumaîtred'ouvrage(article45dudécretn°95Ͳ260du8mars1995)
Jesoussigné
solidité.Le....../....../..............
LeMaîtred'oeuvre
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