[PDF] Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de





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Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de

de 5ème catégorie sans locaux à sommeil d'Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des ... Malgré sa présentation descriptive du.



Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de

de 5ème catégorie sans locaux à sommeil d'Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des ... Malgré sa présentation descriptive du.



NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ ERP de 5ème catégorie

NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ. ERP de 5ème catégorie sans fonction sommeil. A. PROCÉDURE. L'article L.111-8 du code de la construction et de l'habitation 



NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE. Etablissements recevant du public de 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Arrêté du 22 juin 1990. Remarques préliminaires :.



DIRECTION DEPARTEMENTALE

19 avr. 2021 NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE D'UN ETABLISSEMENTS. RECEVANT DU PUBLIC DE 5ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL. Remarque préliminaire :.



NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE 5ème catégorie

DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC. DE 5ème CATEGORIE électriques des établissements comportant des locaux à sommeil doivent être vérifiés



NOTICE DESCRIPTIVE

Notice descriptive – Etablissements recevant du public 5ème catégorie : de 1 personne jusqu'au seuil défini ci-après ... quartier sans spectacle.



Notice de sécurité

Notice de sécurité pour les Etablissements Recevant du Public (ERP) de 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Cette notice a été établie afin de recueillir 



Notice descriptive de sécurité

Notice descriptive de sécurité pour les Établissements. Recevant du Public. 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Version 2016-1 



Notice descriptive de sécurité

Notice descriptive de sécurité pour les Établissements. Recevant du Public. 5ème catégorie sans locaux à sommeil. Version 2016-1 



NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE - SDIS38

dossier de présentation comportera obligatoirement une NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE (art GE 2§1) Cette notice est un document complet et très détaillé permettant à la commission de sécurité d'étudier et de donner un avis sur le respect des dispositions réglementaires du projet



NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE - SDIS38

Notice descriptive des travaux envisagés Notice descriptive de sécurité complétée et conforme aux dispositions de l’article R 123-22 du code de la construction et de l'habitation et signée du pétitionnaire du dossier Ce document ne doit pas être établi par un organisme agréé En effet tout document présenté au nom



NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE 5 me cat gorie - Arras

NOTICE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DE 5 ème CATEGORIE TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES Code de la Construction et de l'Habitation : articles R123-1 à 55 Arrêtés du 25 Juin 1980 (dispositions générales) et du 22 Juin 1990 (5e catégorie) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL (compléter et cocher la case correspondante)



Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP)

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5ème catégorie sans locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d’Etablissements Recevant du Public (ERP) afin de recueillir des données détaillées concernant les mesures de sécurité exigées par la réglementation

Notice de sécurité

Etablissement Recevant du Public (ERP)

de 5

ème

catégorie sans locaux à sommeil n'auraitpastraités.

Pourlesétablissementsde5

ème

1. Renseignementssurl'établissementetl'exploitant

Effectifmaximaldepublic: ...................personnesEffectifmaximaldepersonnel:....................personnes

ème

catégoriesanslocaux destinésausommeil.

2. Evacuationdespersonneshandicapées(GN8)

..........................................................................................................................................................................................3. Structures(PE5)

supérieureà8m*

Autreconfiguration

(SF)dedegré1heure - Parois - Trappes

CF:(durée)

SF:(durée)

DegrécoupeͲfeudesplanchers:

- Parois - Portes

CF:(durée)

SF:(durée)

4. Isolementetparcdestationnement(PE6)

Nature(habitation,ERP,industrie...):

Dispositionsprévues

5. Accèsdessecours(PE7)

6. Enfouissement(PE8)

7. Locauxàrisquesparticuliers(PE2etPE9)Concerné Nonconcerné

Listedeslocauxàrisquesparticuliers

Paroisverticales:CF°............hPlanchers:CF° ..........hPortes(muniesdefermeͲportes):CF°........h

1/2h)etmunied'unfermeͲporte.

8. Stockaged'hydrocarburesetinstallationsdegaz(PE10)Concerné Nonconcerné

9. Dégagements(PE11)

10. AménagementsintérieursͲnaturedesmatériaux(PE13)

ͲSols

rMurs

Locaux:

ͲPlafonds/FauxͲplafonds

rSols rMurs

Circulations:

rPlafonds/FauxͲplafonds rSols rMurs

Escaliers:

ͲPlafonds/FauxͲplafonds

11. Désenfumage(PE14etinstructiontechniquen°246)Concerné Nonconcerné

Locaux:ͲSallesdeplusde300m

2

ͲSallesdeplusde100m

2 situésensousͲsol: OUINON m 2 m 2 m 2 m 2 m 2 m 2

Typededésenfumage:NaturelMécanique

Escalierencloisonné: OUINON

2 :OUINON

12. Installationsdecuisson(PE15àPE19)Concerné Nonconcerné

Volumedestockage: .......................................Emplacement OBJET

13. Chauffageetventilation(PE20àPE23)

public,isoléetnepouvant servirdestockage.

14. Installationsélectriquesetéclairage(PE24)

Ͳilprévu?OUINONSANSOBJET

15. Ascenseurs,escaliersmécaniquesettrottoirsroulants(PE25)Concerné Nonconcerné

résistanceaufeudes

16. Moyensdesecours(PE26etPE27)

Moyen(s)d'extinctionprévu(s)

Extincteurs.Précisernombreetnatures

(eau,poudre,CO 2

Alarme,alerte,consignes

L'installationdutéléphoneurbainestͲelleprévue? OUINON

17. Engagementdumaîtred'ouvrage(article45dudécretn°95Ͳ260du8mars1995)

Jesoussigné

solidité.

Le....../....../..............

LeMaîtred'oeuvre

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