carte zrr 2017 PDF

Indre-et-Loire-liste-communes-ZRR-2017.pdf

16 mars 2017 Communes situées en ZRR - Indre-et-Loire. Arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation.

Classement 2017-2020 des communes en Zone de Revitalisation

30 juin 2020 Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire aux ...

Les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

Classement en 2017. Communes classées en ZRR. Communes non classées. Limite des EPCI. Limite du département. DDT/41. Un service de l'Etat. Aménagement.

Les Zones de revitalisation rurale en Saône-et-Loire

d'après l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017. Les ZRR visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à

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Département de Saône-et-Loire. Zones de revitalisation rurale (ZRR) d'après l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017. Les ZRR visent à

Communes gardoises classées en ZRR

COM2017. Commune 2017. Population 2014. Statut ZRR. 30001. Aigaliers. 481. Classée. 30002. Aigremont. 727. Classée. 30008. Allègre-les-Fumades.

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5 juil. 2017 L'article 9 du décret n°2017-854 du 9 mai 2017 modifiant le décret n°84-431 du 6 juin ... l'accès à une « zone à régime restrictif » (ZRR).