Vente ONF - Pin maritime - 17 mai 2018 Ci-après les résultats de la
17 mai 2018 Ci-après les résultats de la vente groupée organisée le 17 mai 2018 à Lugos (33) par l'ONF. Les lots mis en vente sont situés en Gironde ...
COMPOSITION DU DOSSIER DUP / ENQUETE PARCELLAIRE
16 juil. 2018 16 JUILLET 2018. Ci-dessous la liste des documents fournis dans le cadre du dossier DUP / enquête parcellaire partielle.
STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 587 of 2018
4 janv. 2019 STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 587 of 2018. ————————. GUARDIANSHIP OF INFANTS ACT 1964 (CHILD'S VIEWS EXPERT). REGULATIONS 2018 ...
F. No. 8/1/2018-C-I/2 Staff Selection Commission SIs in Delhi Police
28 août 2020 8/1/2018-C-I/2. Staff Selection Commission. SIs in Delhi Police CAPFs and ASIs in CISF Examination
STATUTORY INSTRUMENTS. SI No. 314 of 2018
10 août 2018 STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 314 of 2018. ————————. DATA PROTECTION ACT 2018 (SECTION 36(2)) (HEALTH. RESEARCH) REGULATIONS 2018 ...
STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 526 of 2018
14 déc. 2018 S.I. No. 526 of 2018. BUILDING CONTROL (AMENDMENT) REGULATIONS 2018. I DAMIEN ENGLISH
CORRESPONDANCES CODE EXPROPRIATION AVRIL 2018 Ci
AVRIL 2018. Ci-après les correspondances d'articles entre les anciennes et nouvelles version du Code de l'Expropriation suite à sa récente évolution.
STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 256 of 2018
8 janv. 2019 PROTECTION AGAINST DANGERS ARISING FROM MEDICAL. EXPOSURE TO IONISING RADIATION) REGULATIONS 2018. Page 2. 2 [256]. S.I. No. 256 of 2018.
F.No. 8/01/2018 – C-I/2 Staff Selection Commission ... Sub ...
22 oct. 2019 Sub-Inspectors in Delhi Police CAPFs and Assistant Sub-Inspectors in. CISF Examination 2018. Uploading of Tentative Answer Keys.
STATUTORY INSTRUMENTS. S.I. No. 230 of 2018
6 juil. 2018 “Regulations of 2018” means the European Union (Dublin System) Regulations. 2018 (S.I. No. 62 of 2018);. “relevant reception conditions” ...
16 JUILLET 2018
Ci-dessous la liste des documents fournis dans le cadre du dossier DUP / enquête parcellaire partielle
de la ZAC du Prieuré à St-Géréon.Sont inscrits en caractères gras les éléments nouveaux par rapport au premier dossier déposé en 2014,
par souci de clarté. Dossier DUP initial :1.Dossier DUP (daté du 25/02/14)2.Rapport d'étude d'impact
3.Délibération initiale sur l'enquête publique (datée du 03/03/14)
Suite aux évolutions réglementaires :4.Correspondances des anciennes et nouvelles références liées aux évolutions du code de
l'expropriation -nouveau documentSuite à la modification du PLU :5.Délibération sur l'approbation du PLU modificatif portant sur le secteur du Prieuré (datée
du 26/01/18) -nouveau documentSuite aux observations des services de l'Etat :6.Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact (daté du 27/03/14)
7.Précisions apportées suite à la réception de l'avis de l'autorité environnementale sur l'étude
d'impact (datée du 18/04/14)8.Précisions apportées à l'autorité environnementale au sujet du traitement des eaux usées
(datée du 13/02/15)9.Observations de l'ARS (datée du 15/04/15) auxquelles il manquait jusqu'à présent uneréponse de notre part
10.Précisions apportées suite aux observations de l'ARS -nouveau document
Suite à la validation d'une enquête parcellaire partielle :11.Note précisant sur quelle zone doit porter l'enquête et plan de périmètre -nouveau
document12.Délibération de la commune approuvant l'enquête parcellaire partielle -nouveau
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