[PDF] Cultes. Congrégations religieuses (XIXe-début XXe siècle)

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Cultes. Congrégations religieuses (XIXe-début XXe siècle) Administration et police des congrégations religieuses de la Révolution à la Première Guerre mondiale. Inventaire semi-analytique (F/19/6244-F/19/6427)

J. Charon-Bordas

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1969
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives nationales.

2

Mentions de révision :

2017: La structure et la mise en forme de cet instrument de recherche ont fait l'objet d'une révision avant publication

en ligne par Denise Ogilvie, Emeline Rotolo et Maïwenn Bourdic. 3

Sommaire

Archives nationales (France)Cultes. Congrégations religieuses (XIXe-début XXe siècle) : administration et police

des congrégations religieuses 5 Administration et police des congrégations religieuses, affaires générales7 Papiers de M. Marraud, chargé de la liquidation des biens des congrégations religieuses 75

Congrégations d'hommes86

Congrégations de femmes116

Confréries et associations religieuses297

4

INTRODUCTION

Référence

F/19/6244-F/19/6427

Niveau de description

groupe de documents

Intitulé

Cultes. Congrégations religieuses (XIXe-début XXe siècle) : administration et police des congrégations religieuses

Date(s) extrême(s)

1789-1913

Nom du producteur

Ministère des Cultes (1804-1814)

France. Direction des cultes (1839-1911)

Importance matérielle et support

184 boîtes ; 22 ml

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

L'Etat sommaire des versements ... pour la sous-série F/19, et le manuscrit à peine plus détaillé de G. Bourgin

qui avait précisément servi à son élaboration, constituaient jusqu'à ce jour les seuls instruments de travail mis à la

disposition du chercheur pour ce groupe documentaire, instruments de travail insuffisants et ne rendant pas compte

de la richesse et de la variété de ces articles relatifs aux congrégations religieuses en France depuis leur lente

renaissance au sortir de la tourmente révolutionnaire jusqu'aux décrets de 1902 qui amenèrent leur liquidation

partielle. Dans ce groupe d'ailleurs, figure une partie des papiers de M. Marraud, directeur de l'Enregistrement et des

Domaines (cf. l'introduction de G. Bourgin dans

État sommaire des versements faits aux Archives nationales... Tome

III, fascicule 1, p. 75.), papiers relatifs à la liquidation des biens des congrégations religieuses et incorporés dans la

sous-série F/19 sous les cotes F/19/6276-F/19/6281, formant un fonds spécial englobé comme plusieurs autres dans le

"nouveau fonds" de cette sous-série.

Textes législatifs, décrets, correspondance et instructions ministérielles, documents parlementaires, états et

tableaux statistiques, enquêtes et extraits de presse constituent une documentation intéressante mais difficile à utiliser

en l'absence d'inventaire détaillé. Naissance, extinctions, dissolutions des congrégations, séquestres et liquidations,

ventes d'immeubles congréganistes, subventions et secours, dons et legs, biens des congrégations en général,

exécution des nombreux décrets qui ont régi la vie des communautés religieuses au 19e siècle (particulièrement ceux

de 1880 et 1902) bourses, délits à l'intérieur des couvents, problèmes posés par les congrégations enseignantes

(inspections des couvents et capacité d'enseigner des membres du clergé), sécularisations des congréganistes, attitude

de l'épiscopat en face des mesures gouvernementales prises à l'encontre des congrégations, tels sont en résumé les

Archives nationales (France)5

dossiers mis à la disposition du chercheur.

Enfin trois groupes importants concernent les congrégations elles-mêmes : un premier groupe, les

congrégations d'hommes (F/19/6284-F/19/6291) classées par ordre religieux, deux autres, les congrégations de

femmes, classées, le premier (F/19/6315-F/19/6327) par ordre religieux, le second (F/19/6328-F/19/6347) par

département, ces deux groupes étant précédés de plusieurs articles contenant des documents généraux et des

renseignements collectifs.

L'importance de ces dossiers est très inégale, mais quelques grands ordres bénéficient d'une documentation

d'un intérêt certain : citons pour les hommes, les Jésuites, pour les femmes, les Bénédictines, les Ursulines, les filles de

la Charité de Saint-Vincent-de-Paul (notamment les dossiers relatifs à la très grave crise traversée par l'ordre sous le

Premier Empire).

Nous présentons, après une nécessaire remise en ordre des documents à l'intérieur des articles et même un

reclassement de quelques dossiers malencontreusement égarés (notamment dans les séries départementales et

diocésaines), un inventaire semi-analytique de ce groupe d'articles [complété par une table manuscrite d'environ 6

500 fiches pour la version papier de l'inventaire].

J. Charon-Bordas.

Langue des documents

Français

Latin Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement.

TERMES D'INDEXATION

congrégation religieuse; loi; enseignement religieux; religion

Archives nationales (France)6

Administration et police des congrégations religieuses de la Révolution à la Première Guerre mondiale. Inventaire semi-analytique (F/19/6244-F/19/6427)

F/19/6244-F/19/6275

Administration et police des congrégations religieuses, affaires générales

1802-1911

F/19/6244

États numériques, tableaux statistiques, notes, textes législatifs ou réglementaires

1804-1903

État de toutes les associations religieuses de dames charitables autorisées provisoirement ou définitivement dans l'Empire (sans date, [Premier Empire]).

États numériques des congrégations enseignantes de femmes, par diocèses (sans date, [Premier

Empire]).

État des congrégations religieuses de femmes hospitalières et enseignantes (sans date, [Premier

Empire]).

État des associations religieuses autorisées ([Premier Empire]).

États des congrégations hospitalières (par diocèses et par congrégations) ([Premier Empire]).

Liste des établissements qui ne se trouvent pas portés sur l'état des congrégations autorisées pendant la

période Empire et Restauration.

Liste des associations des religieuses enseignantes au 22 décembre 1816 ; liste des congrégations

religieuses de femmes dans les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône (1817). Liste des congrégations hospitalières (1820).

Liste des maisons de refuge ou de détention et des maisons de retraite pour les anciennes religieuses

(1823).

Circulaire (imprimée) du ministre de l'Instruction publique et des Cultes aux préfets au sujet de la

situation des communautés religieuses de femmes (1831).

Liste des établissements dépendant de la congrégation des soeurs de Saint-Vincent-de-Paul non autorisés

en 1834. Demande d'Isambert, député, au ministre des Cultes, pour prendre connaissance aux archives du ministère des statuts des communautés religieuses de femmes (1838).

État général de tous les établissements de la congrégation des filles de la Charité de Saint-Vincent-de-

Paul, avec la date de leur fondation (sans date) (après 1836).

Fermeture de l'école illégalement ouverte à Wormhoudt (Nord) par une dame Duchaulnois se disant

supérieure d'une communauté de bénédictines (1841).

Ordonnance (imprimée) du Roi sanctionnant le tableau des communes de plus de trois mille habitants

(20 décembre 1842, Bulletin des lois, n°974).

Demande d'un employé du ministère de la Guerre, Lemaire, au sujet des communautés religieuses de

soeurs dites de Saint-Regis à Meyres et Aubenas (Ardèche) (1845).

Répertoire des communautés religieuses de femmes autorisées antérieurement au décret du 31 janvier

1852 (classement par diocèses).

État des congrégations et communautés enseignantes et hospitalières (femmes) autorisées en vertu du

décret du 31 janvier 1852 (situation au 28 octobre 1853) ; état des associations religieuses de femmes qui,

autorisées avant 1852 comme simples communautés, ont été en exécution du décret du 31 janvier 1852

promues au rang de congrégations à supérieure générale (situation au 31 octobre 1853).

Liste des associations religieuses d'hommes légalement reconnues (avec le nombre d'établissements et

d'écoles tenus par chaque association) (1856).

Circulaire (imprimée) du ministre de l'Instruction publique et des Cultes demandant aux préfets un état

Archives nationales (France)7

des congrégations d'hommes (12 janvier 1856).

État numérique des congrégations religieuses de femmes autorisées depuis le décret du 31 janvier 1852

jusqu'au 1er mars 1858. Note sur les congrégations religieuses d'hommes existant en France au 1er janvier 1858.

Création d'une commission chargée d'examiner les questions relatives aux congrégations religieuses (29

décembre 1858). Tableau statistique des congrégations d'hommes (indications du nombre des établissements, des religieux, des novices, des élèves, des détenus ou des orphelins) (décembre 1859). État des congrégations religieuses de femmes autorisées pendant les années 1859 et 1860.

Note sur les congrégations ou communautés religieuses de femmes non autorisées existant en France au

mois de janvier 1860.

Tableau statistique des congrégations religieuses de femmes autorisées depuis 1830 jusqu'au 1er janvier

1860, (autorisations et révocations, relevé général des congrégations religieuses de femmes autorisées

depuis 1802 jusqu'au 1er janvier 1860 ; état des congrégations ou communautés religieuses de femmes

gui ont sollicité leur reconnaissance légale par application du décret du 31 janvier 1852 et dont les

demandes sont en cours d'instruction (28 octobre 1853).

États des dons et legs faits aux congrégations religieuses (hommes et femmes), du 1er janvier 1852 au 1er

janvier 1860.

Extrait d'un tableau présentant la valeur vénale des propriétés immobilières appartenant aux

établissements de main morte au 1er janvier 1856.

Lettre du ministre des Finances au ministre de l'Instruction publique et des Cultes lui transmettant des

documents relatifs à la contribution de main morte, la valeur et le revenu des congrégations religieuses

en 1855 et 1859, sur la valeur des propriétés immobilières des établissements de main morte au 1er

janvier 1859, sur les propriétés immobilières appartenant aux associations religieuses d'hommes vouées

à l'enseignement (1860).

Lettre du ministre de l'Agriculture du commerce et des travaux publics au ministre de l'Instruction

publique et des Cultes sur les statistiques et les dénombrements permettant d'évaluer le nombre des

membres du clergé (10 avril 1860).

Législation, états statistiques et rapports sur les congrégations religieuses en France (1860).

Les communautés religieuses non autorisées, étude comparative des recensements de 1861 et de 1877

d'après les documents officiels, Paris (brochure) (1879).

Note historique sur le nombre des congrégations et rétablissements religieux autorisés. Avis du Conseil

d'État sur la question de savoir ; quels sont les établissements congréganistes d'hommes ayant le droit de

se dire autorisés (16 janvier 1801) (imprimé).

Recensements des établissements ou associations congréganistes (avec indication approximative du

nombre de leurs membres) existant au 1er janvier 1901 en France et en Algérie (hommes et femmes). Note sur les religieuses attachées à l'Hôtel-Dieu de Laon (Aisne) (1901).

Demande des quatre députés du Cantal pour connaître les établissements non autorisées de leur

département appartenant à des congrégations autorisées (1901).

Note sur la requête de la congrégation non reconnue des dames du Sacré-Coeur et de l'Adoration pour

obtenir une autorisation de séjour (sans date).

Documents imprimés de la Chambre des députés concernant les congrégations d'hommes enseignantes,

prédicantes et les Chartreux (1903).

Liste par département des établissements religieux avec des observations sur leur importance, leur date

d'ouverture, leur situation légale (sans date, après 1902).

F/19/6245

Archives nationales (France)8

Envoi par les préfets au ministre de l'Intérieur, en réponse à sa circulaire du 14 avril 1819, d'états des

congrégations religieuses (hommes et femmes) existant dans leur département

1819-1820

F/19/6246-F/19/6247

Statuts, réglementation, législation

1802-1882

F/19/6246

1803-1885

F/19/6246

Dossier 1

Statuts anciens

1803-1818

Rétablissement du couvent de religieuses dit Saint-Michel à Ivrée (Italie) (27 frimaire an XII). Statuts des soeurs de la Visitation (1806), des soeurs de l'association dite de Notre-Dame (1806), des soeurs ou dames de l'instruction chrétienne (1807).

Décrets impériaux approuvant l'établissement de la Maison de la Miséricorde fondé par la

demoiselle Lamourous accordant un bâtiment aux soeurs de la Charité et de Notre-Dame, affectant une somme de deux cents mille francs pour les réparations de la cathédrale de

Bordeaux (25 avril 1808).

Statuts et règlements de l'association connue sous le nom de communauté des soeurs de Sainte-Marthe ; décret instituant des soeurs de Sainte-Marthe de Paris (14 juin 1810) (imprimé in

Bulletin des lois n°296).

Statuts des soeurs de Saint-Joseph établies au Chaylard (diocèse de Viviers) ; décret approuvant ces statuts (14 juillet 1812). Statuts des soeurs de Notre-Dame-de-Charité-du-Refuge établies à Tours (Indre-et-Loire) (1816). Statuts des dames de la Visitation de Moulins établies à la Charité-sur-Loire (30 septembre

1817) ; statuts des dames de Sainte-Ursule, dites ursulines (copie collationnée) (sans date).

Statuts des religieuses bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Très-Saint-Sacrement

établies à Arras (Pas-de-Calais) (1818).

F/19/6246

Dossier 2

Statuts des congrégations religieuses (enregistrement, vérification, modifications ; avis du Conseil d'État et correspondance ministérielle)

1834-1855

Statuts des soeurs hospitalières de l'hôpital général de Bourges (1810), des soeurs hospitalières de la Providence de Flavigny (Côte-d'Or) (1834, 1835), de la congrégation des soeurs hospitalières de Notre-Dame de Lisieux (1834), des congrégations des filles de la

Providence ou Mères des pauvres, établies à Créhen (Côtes-du-Nord) (15 juin 1841), de la

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