[PDF] N°s Titres Pages REUNION du CONSEIL DEPARTEMENTAL du 17

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BOD n° 241 avril 2020

SOMMAIRE

___

N°V

TiWreV

PageV RNUNION Tu CONSNIL MNPARTNÓNNTAL Tu 17 avril 2020

Urgence

du COVID-19 1

1 Fonctionnement des institution

-19 3

2(1) -19

ile) Accélération du plan " Bien vieillir dans les

Landes » 11

2(2) -19 14

2(3) -19 Partenariat entre le Département des Landes,

des Landes (AML) et les Communes, leurs période de lutte contre le COVID-19 36

2(4) nce COVID-19 Protéger les femmes victimes de violences

contexte de confinement 45

2(5) -19

remboursables 49

2(6) -19 Solidarité envers les filières agricoles impactées

55

2(7) -19 Soutien aux associations

dans le contexte du COVID-19 57

2(8) Plan d-19 MEDIALANDES Accessibilité et valorisation de

61
COÓÓISSION PNRÓAÓNNTN Tu 17 avril 2020

1 ns locales 63

2 81 3 87

4(1) 96

4(2) Opérations domaniales 99

4(3) Demande de dérogation au règlement de voirie Départemental sur la Commune

Avis du Département 109

5(1) Collèges 112

5(2) Jeunesse 117

5(3) Sports 124

6 Economie sociale et solidaire

sur les territoires 151

7(1) Culture 154

7(2) Patrimoine culturel 160

N°s

Titres

Pages

8 Actions culturelles et patrimoniales 163

9(1) Administration générale Personnel et moyens 166

9(2) Défense des intérêts du Département Recours de M. Stéphane PUYO ROELS 174

9(3) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Daniela DA SILVA

PINTO 176

9(4) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Emilie LAGOURETTE 178

9(5) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Nathalie DA SILVA 180

9(6) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Céline LARRE 182

9(7) Défense des intérêts du Département Recours de M. Olivier RIOUL 184

9(8) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Sabrina POITEVINEAU 186

9(9) Défense des intérêts du Département Recours de Mme Amandine MERCIER 188

10 Actions dans le domaine de la solidarité 190

11(1) 000

(garanti par le Département des Landes à 70% de la quotité maximale autorisée fixée à 80% soit 1 120 194
11(2)

Moteurs pour un emprunt de 9 431 620

auprès -réhabilitation de la résidence " Tarnos Océan » à Tarnos Abrogation partielle 200 11(3)

4 541 564

Crédit Coopératif pour -

réhabilitation de la résidence " Tarnos Océan » à Tarnos 202 11(4)

Moteurs pour deux emprunts 1 645 000

auprès du Crédit Coopératif pour financer la restructuration et la modernisation de la résidence " André Lestang » à Soustons Abrogation partielle 208 11(5)

1 358 464 ter auprès du

Crédit Coopératif pour refinancer le PLS garantie initialement pour la restructuration et la modernisation de la résidence " André Lestang » à

Soustons 210

11(6) " Notre Dame de Lourdes un

montant de 2 304

La Martinière » Abrogation 216

11(7) Demande de garantie présentée par

1 839 651,70

contracter auprès de la Société Générale AD " La Martinière » 218

ARRETES

Délégation de signature n° 20-02 en date du 30 avril 2020 de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil Départemental des Landes à Monsieur Jean- Paul COUFFINHAL, Directeur chargé de !'Aménagement 223 Délégation de signature n° 20-03 du 30 avril 2020 de Monsieur Xavier FORTINON. Président du Conseil départemental des Landes à Madame Lucie

TAVERNE. Directrice de l'Environnement 228

N°s

Titres

Pages Arrêté de M. le Président du Conseil départemental en date du 30 avril 2020, fixant le prix de journée à appliquer à compter du 1er janvier 2020 aux 4 sections du foyer " Le Majouraou »à MONT-DE-MARSAN 231 Régie avances des Actions Culturelles Auprès du Budget Annexe des "Actions

Culturelles et Patrimoniales» (ACP) 233

Ret de Morcenx 235 237
Régie de recettes des Actions Culturelles auprès du Budget annexe des " Actions Culturelles et Patrimoniales » 239 (E.S.A.T.) 241 Arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes et de sa mandataire suppléante au Foyer de l'Enfance 243

DEPARTEMENT

DES LANDES

CONSEIL MNPARTNÓNNTAL

en viVioIauTio conférence

Réunion du 17 avril

PréViTenWJ Ó. Xavier

J -SNANCN NXTRAORMINAIRN 17 CONSACRNN

PLAN :! M.

ConVeillerV TéparWemenWaux en exercice J

VoWanWVJ

Ó. Lagrave a Tonné pouvoir à M.

PréVenWV pUyViquemenW J

Ó. Paul CarrèreH Ó. Mominique CouWièreH Ó. Xavier ŃorWinonH Ó. YveV LaUounH

Óme Óonique LubinH

Ó. Pierre ÓalleW.

PréVenWV en viVioIauTio conférence J

AbVenWJ

Ó. Lionel CamblanneH Óme PaWricia CaVVagneH

Óme Óuriel CroYeVH Óme Anne-Óarie MaugaH Óme Mominique MegaVH

Óme CaWUerine MelmonH

Ó. Jean-Luc MelpuecUH Óme Gloria MorvalH

Ó. Alain OuTonH Óme RacUel MurqueWyH Ó. MiTier GaugeacqH Óme Óarie-Ńrance GauWUierH Óme CUanWal GonWUierH Óme

LafiWWeH

Óme Óuriel LagorceH

Ó. Jean-Óarc LeVpaTeH Ó. Olivier ÓarWineYH

Óme Óagali Valiorgue.

Ó. Xavier Lagrave.

RéVulWaW Tu

au VcruWin public (arWicle 6 Te lGorTonnance Tu 1er avril J

CONTRNJ

Ó. Paul CarrèreH Ó. Mominique CouWièreH Ó. Xavier ŃorWinonH Ó. YveV LaUounH

Óme Óonique LubinH

Ó. Pierre ÓalleW

Ó. Lionel CamblanneH Óme PaWricia CaVVagneH

Óme Óuriel CroYeVH Óme Anne-Óarie MaugaH Óme Mominique MegoVH

Óme CaWUerine MelmonH

Ó. Jean-Luc MelpuecUH Óme Gloria MorvalH

Ó. Alain Óme RacUel MurqueWyH Ó. MiTier GaugeacqH Óme Óarie-Ńrance GauWUierH Óme CUanWal GonWUierH Óme

LafiWWeH

Óme Óuriel LagorceH

Ó. Jean-Óarc LeVpaTeH Ó. Olivier ÓarWineYH

Óme Óagali ValiorgueH

Ó. Xavier Lagrave 1

LE MNPARTNÓNNTALH

Vu Tu 23 marV TGurgence pour faire face à

l'épidémie Te COVIM-19 ;

Tu 1er viVanW à assurer

conWinuiWé Tu foncWionnemenW TeV inVWiWuWionV eW Te lGexercice TeV compéWenceV TeV eW TeV afin Te faire face à l'épidémie de COVID-19 et notamment ses 1er eW 6 ;

LanTeV ;

3 Tu inWérieur Tu ConVeil TeV

rapporW Te Ó. PréViTenW ;

APRNS en avoir

!DECIDE A LGUNANIÓITN

MNS SUŃŃRAGNS NXPRIÓNS :

-de qui VGaWWacUe à l'examen par ConVeil

TéparWemenWal TeV

Teux ToVVierV VuivanWV VoumiV à lGorTre Tu jour Te Véance exWraorTinaire Tu 17 conVacrée au plan TGurgence Tu COVIM-19 J rapporW Vur foncWionnemenW TeV inVWiWuWionV

TéparWemenWaleV penTanW

Turée Te TGurgence

VaniWaire

au COVIM-19H rapporW Vur Tu plan TGurgence COVIM-19. -TGapprouver

Te ceV Teux ToVVierV à l'ordre Tu jour Te

Véance.

Le PréViTenWH

Xavier

2I2 2

DEPARTEMENT

CONSEIL MNPARTNÓNNTAL

en viVioIauTio conférence

Réunion du 17 avril

PréViTenW J Ó. Xavier

lj J [ŃONCTIONNNÓNNT MNS INSTITUTIONS MNPARTNÓNNTALNS PNNMANT LA

MN LGNTAT SANITAIRN LIN COVIM-19

J[Ó. 1

Conseillers TéparWemenWaux en exercice J

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Ó. Paul CarrèreH Ó. Mominique CouWièreH Ó. Xavier ŃorWinonH Ó. LaUounH

Óme Óonique LubinH

Ó. Pierre ÓalleW.

PréVenWV

en viVioIauTio conférence J

AbVenWJ

Óme

quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] Comité des Œuvres Sociales des Personnels de la Préfecture et du Département des Yvelines C.O.S.P.P.D.Y. CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS

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