[PDF] Numéro 286 15 Oct 2018 un spé

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B ulletin O fficiel

Numéro 286

OCTOBRE 2018

MINISTÈRE DE LA CULTURE

2FWREUH

2

Directeur de la publication : Hervé Barbaret

Rédacteur en chef : Fabrice Benkimoun

Secrétaire de rédaction : Éric Rouard

Contact :

Véronique Van Temsche

Ministère de la Culture

Secrétariat général

Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Mission de la politique documentaire

182, rue Saint-Honoré, 75033 Paris Cedex 1.

Tél :

01 40 15 38 29

ISSN : 2556-0883

3

SOMMAIRE

Mesures de publication et de signalisation

Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

2017 portant délégation de signature au du Centre national d'art et de culture Georges-

Pompidou.

Page 7

2017 portant délégation de signature au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

Page 9

Création artistique - Musique, danse, théâtre et spectacles

Décision n°

70/2018 du 1

er musique-Philharmonie de Paris.

Page 10

Décision n°

71/2018 du 1

er musique-Philharmonie de Paris.

Page 11

musique-Philharmonie de Paris.

Page 11

commission professionnelle consultative du spectacle vivant.

Page 12

Éducation artistique - Enseignement - Recherche - Formation

Arrêté du 28

septembre 2018 portant dispense du diplôme d'État de professeur de danse (M me

Oxana Kucheruk, épouse Yebra).

Page 12

différents jurys du diplôme d'État de professeur de danse.

Page 12

Arrêté du 5

octobre 2018 portant dispense au diplôme d'État de professeur d e danse (M me

Émilie Cozette).

Page 20

Arrêté du 5

octobre 2018 portant dispense du diplôme d'État de professeur d e danse (M.

Mathieu Ganio).

Page 20

Arrêté du 5

octobre 2018 portant reconnaissance d'équivalence au diplôme d'

État de

professeur de danse (M me

Christine Legris).

Page 20

Arrêté du 5

octobre 2018 portant dispense au diplôme d'État de professeur d e danse (M me

Muriel Zusperreguy).

Page 21

Page 21

des représentants des personnels et des représentants des élèves au conseil d'administration

du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.

Page 22

au diplôme d'État de professeur de danse.

Page 23

au diplôme d'État de professeur de danse.

Page 23

nationale supérieure d'architecture de Grenoble.

Page 23

nationale supérieure d'architecture de Lyon.

Page 24

4 nationale supérieure d'architecture de Montpellier.

Page 24

nationale supérieure d'architecture de Nancy.

Page 24

Décision du 16

octobre 2018 relative l'intérim des fonctions de directeur de l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes.

Page 24

nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville.

Page 25

nationale supérieure d'architecture de Paris-Est.

Page 25

nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine.

Page 25

nationale supérieure d'architecture de Saint-Étienne.

Page 25

Décision du 22

octobre 2018 portant organisation de la session de l'examen d'aptitude

Page 26

l'élection des représentants des enseignants-chercheurs au conseil national des enseignants- chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture.

Page 26

rayonnement communal de Bellegarde-sur-Valserine.

Page 28

Arrêté du 26

octobre 2018 portant agrément de la classe préparatoire de l'École supérieure d'art et de design d'Orléans.

Page 28

Arrêté du 31

octobre 2018 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy en vue de la délivrance de diplômes nationaux.

Page 28

Arrêté du 31

octobre 2018 accréditant l'École nationale supérieure d'a rchitecture de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux.

Page 29

Médias et industries culturelles - Audiovisuel, cinématographie, presse et multimédia cinématographiques.

Page 30

la transition numérique de la musique enregistrée.

Page 30

Médias et industries culturelles - Livre et lecture

Arrêté du 10

octobre 2018 portant nomination du président de la commission pour la mise en valeur des fonds et la création éditoriale en librairie (VAL) du Centre national du livre.

Page 31

Patrimoines - Administration générale

de l'architecture et du patrimoine (don de M.

François Lagarde).

Page 31

de l'architecture et du patrimoine (don de M me

Marie Sargueil-Delaborde).

Page 31

de l'architecture et du patrimoine (don de M me

Louisa Obgartel).

Page 32

de l'architecture et du patrimoine (don de M.

Jean et M

me

Madeleine Pottier).

Page 33

de l'architecture et du patrimoine (don de M me

Elsa Sens et M.

Pierre Sens).

Page 33

de l'architecture et du patrimoine (don de M me

Laurence Vidal).

Page 34

5

Patrimoines - Archéologie

Décision n° 2018-Pdt/18/055 du 1

er octobre 2018 portant délégation de signature au directeur archéologiques préventives (INRAP).

Page 34

Décision n° 2018-Pdt/18/056 du 1

er octobre 2018 portant délégation de signature au directeur recherches archéologiques préventives (INRAP).

Page 36

Décision n°

2018-Pdt/18/057 du 1

er national de recherches archéologiques préventives (INRAP).

Page 38

Décision n°

2018-Pdt/18/058 du 5

octobre 2018 portant délégation de signature au directeur recherches archéologiques préventives (INRAP).

Page 39

Décision n°

2018-Pdt/18/059 du 10

octobre 2018 portant délégation de signature aux archéologiques préventives (INRAP).

Page 41

Patrimoines - Archives

compétence nationale Archives nationales d'Outre-mer.

Page 45

Patrimoines - Monuments historiques

Arrêté n°

13 en date du 31

mai 2018 portant classement au titre des monuments historiques

Page 45

Arrêté n°

14 du 27 juin 2018 précisant l'étendue du classement au titre des monuments

Page 47

Arrêté n°

15 du 23

juillet 2018 abrogeant l'arrêté du 4 septembre 1949 portant inscription au titre des monuments historiques des façades et toitures de l'an cienne surintendance des

Page 48

Convention du 3

septembre 2018 entre la Fondation du patrimoine et M me

Sarthou pour la

Gloriette de Jean Rameau, 40300 Cauneille.

Page 48

GXFKkWHDXGH)RQWDLQHEOHDX

Page 53

Arrêté n°

17 du 19 octobre 2018 portant classement au titre des monuments historiques de

Page 53

Arrêté n°

18 du 22

octobre 2018 portant classement au titre des monuments historiques de

Page 55

Patrimoines - Musées

Page 56

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Page 68

Page 70

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6

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Page 178

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Page 187

Page 188

Page 189

Décision n°

2018-048 du 1

er public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie.

Page 191

Propriété intellectuelle

Arrêté du 2

octobre 2018 portant agrément d'un agent de la Société des a uteurs, compositeurs et éditeurs de musique en application de l'article L.

331-2 du Code de la propriété intellectuelle

(M me

Anne-Marie Cazaux).

Page 198

Mesures d'information

Relevé de textes parus auPage 198

Réponses aux questions écrites parlementaires (Assemblée nationale et Sénat)

Page 203

Divers

Annexe de l'arrêté MICC1827727A du 12

octobre 2018 portant transfert de propriété des du patrimoine (article

13 de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002) (arrêté publié au du

16 octobre 2018).

Page 205

Liste des étudiants ayant obtenu le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master

(Lot 18T).

Page 207

8

Page 215

7

Mesures de publication et de signalisation

CENTRE NATIONAL D'ART ET DE

CULTURE GEORGES-POMPIDOU

Décision n°

0155-N du 15

octobre 2018 portant portant délégation de signature au du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.quotesdbs_dbs47.pdfusesText_47

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