CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
04/06/2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
cahier des clauses administratives generales applicables aux
06/06/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
--------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS
CCAG-EMO. Page 5. Caisse de Compensation. Page 5 sur 17. AO n°6 /2016. Service Administratif et. Ressources Humaines. ARTICLE 5 : ELECTION DE DOMICILE. Les ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Appel dOffres Ouvert N° 01/2022 du 12/05/2022 CAHIER DES
05/12/2022 Décret n°2-15-617 du 24 joumada II 1437 (24 mars 2016) fixant les règles d'organisation et de ... l'article 20 du CCAG-EMO tel qu'il a été ...
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2016) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de ... CCAG-EMO. La retenue de garantie est fixée conformément à l'article 40 du ...
royaume du maroc - المكتب الوطني للكهرباء والماء الصالح للشرب
-. Les attributions du ministre au niveau du CCAG-EMO sont données au Directeur Général de l'ONEE. M. AO nº AS 392 906. Page 3 . Page 4. M. المكتب الوطني
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Les cahiers des charges comprennent les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et les cahiers
Cahier de charge
CCAG-EMO une pénalité de 1/1000. (un pour mille)/jour du montant du marché ... il sera procédé le 13 Décembre 2016 à 11 h dans les bureaux de la société ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D'OFFRES N° 06/2016 Les ordres de services ;. - Les avenants éventuels ;. - La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
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ARTICLE 34 : DÉROGATION AU C.C.A.G.EMO (B.O. n° 6488 du 4 août 2016); ... La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO le cas échéant ...
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compte de l'Etat (CCAG -EMO) approuvé par le Décret n° 2-01-2332 du 22 Rabii I 5- Le Décret n° 2.16.344 du (22 Juillet 2016) relatif aux délais de ...
ROYAUME DU MAROC
Le décret n ° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de services et en application des articles 47 et 49 du CCAG-EMO le maître.
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paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
CCAFG - Etudes
3 mai 2016 La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO. ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
ccag-emo édition du 04/06/2002 5 cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de services portant sur les prestations d’etudes et de maitrise d’oeuvre passes pour le compte de l’etat (ccag-emo) chapitre premier dispositions generales article 1er - champ d'application
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 - Droit-Afrique
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de travaux (www droit-afrique com)
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