CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
04/06/2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
cahier des clauses administratives generales applicables aux
06/06/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
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Appel d'offres n° 02/CNDP/2016. Organisation de la 38ème Conférence l'article 20 du CCAG-EMO tel qu'il a été modifié et complété. ARTICLE 17 ...
--------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS
CCAG-EMO. Page 5. Caisse de Compensation. Page 5 sur 17. AO n°6 /2016. Service Administratif et. Ressources Humaines. ARTICLE 5 : ELECTION DE DOMICILE. Les ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Appel dOffres Ouvert N° 01/2022 du 12/05/2022 CAHIER DES
05/12/2022 Décret n°2-15-617 du 24 joumada II 1437 (24 mars 2016) fixant les règles d'organisation et de ... l'article 20 du CCAG-EMO tel qu'il a été ...
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2016) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de ... CCAG-EMO. La retenue de garantie est fixée conformément à l'article 40 du ...
royaume du maroc - المكتب الوطني للكهرباء والماء الصالح للشرب
-. Les attributions du ministre au niveau du CCAG-EMO sont données au Directeur Général de l'ONEE. M. AO nº AS 392 906. Page 3 . Page 4. M. المكتب الوطني
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Les cahiers des charges comprennent les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et les cahiers
Cahier de charge
CCAG-EMO une pénalité de 1/1000. (un pour mille)/jour du montant du marché ... il sera procédé le 13 Décembre 2016 à 11 h dans les bureaux de la société ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D'OFFRES N° 06/2016 Les ordres de services ;. - Les avenants éventuels ;. - La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
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ARTICLE 34 : DÉROGATION AU C.C.A.G.EMO (B.O. n° 6488 du 4 août 2016); ... La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO le cas échéant ...
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compte de l'Etat (CCAG -EMO) approuvé par le Décret n° 2-01-2332 du 22 Rabii I 5- Le Décret n° 2.16.344 du (22 Juillet 2016) relatif aux délais de ...
ROYAUME DU MAROC
Le décret n ° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de services et en application des articles 47 et 49 du CCAG-EMO le maître.
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paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
CCAFG - Etudes
3 mai 2016 La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO. ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
ccag-emo édition du 04/06/2002 5 cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de services portant sur les prestations d’etudes et de maitrise d’oeuvre passes pour le compte de l’etat (ccag-emo) chapitre premier dispositions generales article 1er - champ d'application
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 - Droit-Afrique
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de travaux (www droit-afrique com)
TABLE DES MATIERES
1. ORDRE DE SERVICE
9 NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE
9 COMMENCEMENT DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 ARRET DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 ARRET ET REPRISE DE L'EyECUTION DES TRAVAUX
9 REPRISE DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 AUTRES MOTIFS
1. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX
2. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX AVEC DES RESERVES
3. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX APRES AVOIR REMEDIE AUX
ANOMALIES IMPERFECTIONS OU MALFACONS
4. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE PARTIELLE DES TRAVAUX
5. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE
6. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE
7. PV DE LA DERNIERE RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE
8. DECOMPTE PROVISOIRE
9. DECOMPTE DEFINITIF
10. DECOMPTE PARTIEL DEFINITIF
11. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF
12. DECISION D'AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUy
13. LETTRE DE MISE EN DEMEURE
14. DECISION DE RESILIATIONDU MARCHE
MODELE N° 1/1 : ORDRE DE SERVICE
Royaume du Maroc
Ministère ou autres organism
ORDRE DE SERVICE N°
: Marché n°Objet du marché
informeQue le
- aquitter les droits de timbre dus au titre du présent marché conformément à la
législation en vigueur ; avant le commencement des travaux. Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro recommandée avec accusé de réception) CPS).Signature et Cachet du MO
reception du présent ordre de se trepreneur (5) (1) (2) (3) A supprimer lorsque le cautionnement défi (4) le commencement des travaux. (5) manuscrite " signé avec réserve »MODELE N° 1/2 : ORDRE DE SERVICE
Royaume du Maroc
ORDRE DE SERVICE N°
RELATIF COMMENCEMENT
: Marché n°Objet du marché
invite le Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro CPS). quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] ccag emo en arabe
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