CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
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Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
cahier des clauses administratives generales applicables aux
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
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Le cautionnement provisoire reste acquis à l'État notamment dans les cas cités à l'article 15 du. CCAG- EMO. Parmi les 4 langues exigées qui sont : l'arabe l ...
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d
Appel dOffres Ouvert N° 01/2022 du 12/05/2022 CAHIER DES
5 déc. 2022 l'article 20 du CCAG-EMO tel qu'il a été modifié et complété. ... Maîtrise de l'arabe et du français au minimum (écrit et parlé) ;. • Ayant des ...
Cahier des Clauses Administratives et Financières Générales
arabe ou en langue française. ARTICLE 11- UNITES DE MESURE. Les unités ... En cas de résiliation du marché il sera fait application des dispositions du CCAG-EMO.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
(CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et ... L'avis de report est publié dans deux journaux à diffusion nationale choisis par le maître d'ouvrage
ROYAUME DU MAROC
• Synthèse des résultats et des recommandations et présentation et sa traduction en arabe. par les articles 53 et 54 du CCAG-EMO. Si cette procédure ne permet ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
CCAG-EMO édition du 04/06/2002. 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES DE SERVICES PORTANT SUR LES.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
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Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
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La retenue de garantie : Le titulaire est dispensé de la retenue de garantie par dérogation à l'article. 13 du CCAG-EMO. DTRHMG. ARTICLE 18: RECEPTION PARTIELLE
Appel doffres ouvert sur offres de prix N° 01/2020 Cahier des
de l'Etat (CCAG-EMO) approuvé par le décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin Bonne connaissance de l'arabe et du français ;.
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
royaume du maroc - ?????? ?????? ???????? ? ????? ?????? ?????
Les dispositions de l'article 2 du CCAG-EMO en vigueur et du règlement des à l'exécution du marché doivent être rédigés en langue arabe ou en langue.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 3 Chapitre III Obligations générales du titulaire Article 17 - Domicile du titulaire Article 18 - Moyens en personnel et en matériel du titulaire Article 19 - Protection de la main d’œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc Article 20 - Assurances et Responsabilités
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