Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
le compte de l'état (CCAG-EMO). Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 Immigration au Maroc. Article 20 - ... Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 juin 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il.
Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
le compte de l'état (CCAG-EMO). Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution.
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Maroc. En cas de changement de domicile le prestataire est tenu d'en aviser conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l'article 15 du CCAG-EMO.
REFERENTIEL DES ACHATS
17 déc. 2012 Société Nationale des Autoroutes du Maroc ... MARCHES DE TRAVAUX DE ADM : CCAG-T/ADM ... DE MAITRISE D'ŒUVRE DE ADM : CCAG-EMO/ADM ...
Procédure de vérification à postériori
REF : Décret des marchés publics 2-12- 349 CCAG Travaux et EMO ?Retenue à la source : A supprimer si le titulaire est une société marocaine ;.
Avis de la Commission nationale de la commande publique n° 33
3 juil. 2018 ROYAUME DU MAROC. Secrétariat Général du. Gouvernement ... passés pour le compte de l'Etat (CCAG-EMO) approuvé par le décret n° 2-01-.
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pour les concurrents non installés au Maroc. Les notifications prévues à l'Article 17 du C.C.A.G/E.M.O. seront valablement faites au.
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DU MAROC. Marché CADRE passé par Appel d'Offres sur Offres de Prix Ouvert n° 04/2018 La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 3 Chapitre III Obligations générales du titulaire Article 17 - Domicile du titulaire Article 18 - Moyens en personnel et en matériel du titulaire Article 19 - Protection de la main d’œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc Article 20 - Assurances et Responsabilités
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