CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour ...
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016)
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
(CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et ... L'avis de report est publié dans deux journaux à diffusion nationale choisis par le maître d'ouvrage
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
22 avr. 2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
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Appel d'offres n° 02/CNDP/2016. Organisation de la 38ème Conférence Parmi les 4 langues exigées qui sont : l'arabe l'anglais
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- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des 2016)
BULLETIN OFFICIEL - Gazettes.Africa
2 jui. 2016 Décret n° 2-16-239 du 3 chaabane 1437 (10 mai 2016). 12 joumada II 1437 (22 mars 2016) fixant les approuvant le contrat conclu le 29 mars ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
CCAG-T.pdf
06?/02?/2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
06?/06?/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
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paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
Questions / Réponses sur les marchés publics
(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
ROYAUME DU MAROC
09?/12?/2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 du présent cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G-T).
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel» nO 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) Décret nO 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux LE CHEF DU GOUVERNEMENT
a DTS a
Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) Pour contreseing : Le ministre de/' economie et des finances MOHAMMED BOUSSAID Le ministre de I' energie
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 - Droit-Afrique
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de travaux (www droit-afrique com)
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