Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle.
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016)
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés ... réglementaires en vigueur en matière d'immigration au Maroc. Le ...
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes. Article ...
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Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
Questions / Réponses sur les marchés publics
Le dossier d'appel d'offre contient les documents suivant: - Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère. non installés au Maroc sont ...
ROYAUME DU MAROC
CCAG-Travaux. ARTICLE 16 : Propriété industrielle commerciale ou intellectuelle. Le titulaire garantit formellement le maître d'ouvrage contre toutes les ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des le maître d'ouvrage dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère ...
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
CCAG-EMO édition du 04/06/2002. 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES réglementaires en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il.
Questions / Réponses sur les marchés publics
de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
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ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale
Ce document présente le cahier des clauses administratives générales et techniques applicables aux marchés de travaux de l'Office National de l'Electricité et de l'Eau Potable Il contient les dispositions relatives à la passation l'exécution le contrôle et le règlement des marchés ainsi que les modèles de formulaires et d'actes Il s'inspire du cahier des clauses administratives
TABLE DES MATIERES
1. ORDRE DE SERVICE
9 NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE
9 COMMENCEMENT DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 ARRET DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 ARRET ET REPRISE DE L'EyECUTION DES TRAVAUX
9 REPRISE DE L'EyECUTION DES TRAVAUy
9 AUTRES MOTIFS
1. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX
2. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX AVEC DES RESERVES
3. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX APRES AVOIR REMEDIE AUX
ANOMALIES IMPERFECTIONS OU MALFACONS
4. PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE PARTIELLE DES TRAVAUX
5. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE
6. PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE
7. PV DE LA DERNIERE RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE
8. DECOMPTE PROVISOIRE
9. DECOMPTE DEFINITIF
10. DECOMPTE PARTIEL DEFINITIF
11. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF
12. DECISION D'AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUy
13. LETTRE DE MISE EN DEMEURE
14. DECISION DE RESILIATIONDU MARCHE
MODELE N° 1/1 : ORDRE DE SERVICE
Royaume du Maroc
Ministère ou autres organism
ORDRE DE SERVICE N°
: Marché n°Objet du marché
informeQue le
- aquitter les droits de timbre dus au titre du présent marché conformément à la
législation en vigueur ; avant le commencement des travaux. Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro recommandée avec accusé de réception) CPS).Signature et Cachet du MO
reception du présent ordre de se trepreneur (5) (1) (2) (3) A supprimer lorsque le cautionnement défi (4) le commencement des travaux. (5) manuscrite " signé avec réserve »MODELE N° 1/2 : ORDRE DE SERVICE
Royaume du Maroc
ORDRE DE SERVICE N°
RELATIF COMMENCEMENT
: Marché n°Objet du marché
invite le Le présent ordre de service, établi en deux exemplaires, inscrit au registre du marché sous le numéro CPS). quotesdbs_dbs18.pdfusesText_24[PDF] ccagt maroc pdf 2016
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