cahier des clauses administratives generales applicables aux
CCAG – T de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître à l ...
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Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
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Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE.
ROYAUME DU MAROC
Le décret 2-14-394 du 13 Mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
4 jui. 2002 Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché il doit se conformer aux dispositions ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Article 84. Reglement des differends et litiges en cas de groupement d'entrepreneurs. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
CCAG-T.pdf
6 févr. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
BULLETIN OFFICIEL. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T).
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers lorsque lesdits accords ou
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
ROYAUME DU MAROC
9 déc. 2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif aux marches
conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément
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