[PDF] Plan pluriannuel d accessibilité du BCEI Dernière mise à jour : décembre 2014. Exigence Délai Description État

Politique Des Ressources Humaines

Actions de formation et de sensibilisation Tout au long de la période d’application de ce schéma et au-delà, des actions de formation et de sensibilisation seront poursuivies afin de permettre aux personnels intervenant sur les sites et applications de développer, éditer et mettre en ligne des contenus accessibles. Ces formations concernent les pro...

Prise en Compte de L'accessibilité Numérique Dans Les Procédures de Marché

Adaptation des procédures d’élaboration des marchés L’accessibilité numérique et la conformité au RGAA doivent constituer une clause contraignante et participer à l’évaluation de la qualité de l’offre d’un prestataire lors de la commande de travaux au travers des appels d’offres notamment. Les procédures d’élaboration des marchés ainsi que les règl...

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Comment mettre à jour le schéma pluriannuel de l’accessibilité ?

L’élaboration, le suivi et la mise à jour de ce schéma pluriannuel est placé sous la responsabilité du référent accessibilité de la Direction des Services Administratifs et Financiers. Faire un état des lieux de l’accessibilité dans le périmètre de la Direction des Services Administratifs et Financiers,

Qu'est-ce que le schéma pluriannuel de l'accessibilité numérique ?

Ce schéma pluriannuel est accompagné de plans annuels d’actions qui décrivent en détail les opérations mises en oeuvre pour prendre en charge l’ensemble des besoins en matière d’accessibilité numérique du SG-SIRCOM. Nom Consultation Dernière mise à jour

Qu'est-ce que le schéma pluriannuel d'accessibilité numérique ?

Cette volonté s’illustre par l’élaboration de ce schéma pluriannuel d’accessibilité numérique associé à des plans annuels d’action, dans l’objectif d’accompagner la mise en conformité RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité) et l’amélioration progressive des sites web et applications concernés.

Qui est le responsable de la mise à jour du Schéma pluriannuel ?

L’élaboration, le suivi et la mise à jour de ce schéma pluriannuel sont placés sous la responsabilité de Stéphane MAGUIN (chef du Bureau Assistance et Technologies Numériques) et de l’équipe accessibilité du SG/SIRCOM (accessibilite.sircom@finances.gouv.fr).

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RAPPORT DACTIVITÉ 2017

L'offre de formation est restée stable au cours des dernières années tant du point de vue de son contenu que du nombre de doctorants participants. En ce qui 



RAPPORT DACTIVITÉ 2018

6 sept. 2018 La réforme du processus d'entrée dans l'enseignement supérieur. « Parcoursup » et la mise en œuvre du « Plan étudiants » à.



DÉPENSES FISCALES – Édition 2019

De 2014 à 2020 les dépenses fiscales liées au régime d'imposition des particuliers auront Mise à jour du Plan économique du Québec – Novembre 2015.



Dépenses fiscales Édition 2018

les primes d'assurance de personnes est aboli depuis le 3 décembre 2014. Mise à jour du Plan économique du Québec – Novembre 2015. Dans sa mise à jour ...



Dépenses fiscales - Édition 2017

12 juin 2009 celles de revenus non assujettis à l'impôt d'exemptions de taxe



Linternationalisation de lenseignement supérieur : Enjeux et défis

29 mai 2015 les établissements d'enseignement supérieur au Québec la FNEEQ a mandaté le ... Le volet I



Dépenses fiscales - Édition 2020

d'assurance de personnes est aboli depuis le 3 décembre 2014. ? Cotisation des employeurs au Mise à jour du Plan économique du Québec – Novembre 2017.



École de politique appliquée Faculté des lettres et sciences

13 nov. 2018 décembre) que le permis soit entré en vigueur au cours d'une année antérieure ou non (CIC 2014 p.53). Comme une personne peut obtenir un.



DÉPENSES FISCALES - Édition 2014

1 juil. 2015 (1) Sont comprises les dépenses fiscales annoncées en date du 31 décembre 2014. (2) Est incluse la contribution des particuliers au Fonds ...



Dépenses fiscales - Édition 2021

30 juin 2022 la description des dépenses fiscales dans huit champs fiscaux1 ainsi que le coût de chacune d'elles pour le gouvernement pour les années ...



Schéma pluriannuel d’accessibilité 2021 - 2023

Mise à jour Ce plan est susceptible d'être mis à jour sans préavis La version en ligne est la seule version qui peut faire référence Mise à jour Date version 1 0 01/07/2021 Version 1 1 19/05/2022



SCHEMA PLURIANNUEL D’ACCESSIBILITE NUMERIQUE

L’élaboration le suivi et la mise à jour de ce schéma pluriannuel est placé sous la responsabilité du référent accessibilité de la Direction des Services Administratifs et Financiers Ses missions sont notamment de : Faire un état des lieux de l’accessibilité dans le périmètre de la

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