LA PÊCHE DANS LE HAUT DOUBS
NB : dates d'ouverture différentes pour le Lac des Mortes à Chapelle des Bois et le Lac du Morond à. Métabief. Page 2. 2. Mis à jour le 20 avril 2017 (sous
Unité forêt faune sauvage
https://www.doubs.gouv.fr/content/download/19739/136130/file/170512_ouverture-cloture_chasse_synthese_participation_public.pdf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-024 PUBLIÉ
May 24 2017 Préfecture du Doubs. 25-2017-05-23-005 - Agrément garde-pêche particulier de M. Hervé LHOMME pour le compte des propriétaires M. Rémi ARNOUX ...
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ARTICLE 1: Les périodes d'ouverture de pêche en eau douce dans le département Pêche autorisée sur le vieux Doubs rive droite à partir du 27 mai 2017.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-034 PUBLIÉ
May 29 2020 25-2020-05-20-009 - arrêté modifiant le SDGC du Doubs 2017-2023 (6 pages). Page 17. 25-2020-05-25-002 - arrêté ouverture et clôture de la ...
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droits de pêche de L'État dans le département du Doubs pour la période du 1er janvier 2017 au 31 dé- cembre 2021;. VU l'arrêté préfectoral n°
ARRETE 25-2017. JZ-Zî - 007-
PREFET DU DOUBS. ARRETE 25-2017. JZ-Zî - 007- fixant la réglementation de la pêche sur le Lac Saint-Point pour l'année 2018.
Rapport dactivité
Mar 4 2017 Projet de restauration de la confluence Doubs-Loue – Syndicat Mixte Doubs-Loue. ... Mise à jour du guide « La pêche dans le Jura » 2017.
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La réglementation de la pêche dans le département du Doubs est fixée Tout poisson capturé en dehors de sa période spécifique d'ouverture par quelque ...
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droits de pêche de L'État dans le département du Doubs pour la période du 1er janvier 2017 au. 31 décembre 2021;. VU l'arrêté préfectoral n°
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droits de pêche de L'État dans le département du Doubs pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021; VU l'arrêté préfectoral n°
[PDF] ARP-2020pdf - Fédération de Pêche du Doubs
La pêche est ouverte pendant les périodes fixées ainsi qu'il suit : 1° OUVERTURE GÉNÉRALE : Du 2ème samedi de mars au 3ème dimanche de septembre inclus
[PDF] Guide de Pêche 2017
6 oct 2011 · p 1 Le mot du Président p 2 La Fédération p 3-5 Réglementation 2017 p 6-7 Carte du Doubs - Où pêcher ? p 7 Devenir garde de pêche
[PDF] Lettre administrative Préfet - Doubs Gouv
Anguille jaune : les dates d'ouverture de la pêche de l'anguille jaune sont fixées par arrêté des Ministres chargés de la pêche en eau douce et de la pêche
[PDF] du doubs - Destination Loue Lison
droits de pêche de L'État dans le département du Doubs pour la période du 1er janvier 2017 au 31 dé- cembre 2021; VU l'arrêté préfectoral n°
[PDF] ARRETE 25-2017 - l i- 2? - 00 ? VU larrêté ministériel du 15 mars
1 jan 2018 · La réglementation de la pêche dans le département du Doubs est fixée Anguille jaune : les dates d'ouverture de la pêche de l'anguille
Règlement dapplication de lAccord entre le Conseil fédéral suisse
Sur l'ensemble des secteurs du Doubs concernés par l'Accord la pêche en marchant dans l'eau est autorisée en première catégorie du 1er juin au 30 septembre et
[PDF] Règlement dapplication de lAccord entre le Conseil - datafedlexch
Pêche et protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs RO 2017 formant frontière R d'application avec la France
[PDF] Guide de
www federation-peche-doubs Pêche Guide de Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du Doubs EDITION 2019
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CARTE DE PÊCHE TRUITE DU HAUT DOUBS ET DU BIEF ROUGE ? Annuelle majeure o 104€ ou 7020€ (si timbre CPMA déjà payé) + 10€ de carnet de prise la première
Assemblée Générale le 04/03/17 Rapport d'activité Fédération du Jura pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
La séance sera ouverte par le Président, M. SCHNEITER, à 9 h 00. Après avoir souhaité la bienvenue aux personnes présentes, M. SCHNEITER laissera dents et Délégués élus.APPEL DES PARTICIPANTS
ARRET DES COMPTES ANNUELS 2016
1ère
Approbation des comptes annuels de
te de résultat et annexes) et du rapport financier du Trésorier.Approbation du rapport général du
Commissaire aux comptes et du rapport
spécial sur les conventi ons réglemen- tées. 2ème
fonds associatifs sans droit de reprise Vous trouverez en annexe les comptes ann uels de la Fédération, arrêtés au Le Trésorier, M. GISSAT, fera part de son compte-rendu financier puis donnera la parole à M. MENOUILLARD v représentant le Cabinet PLURIS AUDIT, Commissai- re aux comptes v pour certifier l'exactitude des comptes. fonds associatifs sans droit de reprise seront ensuite soumis au vote des Présidents et des Délégués élus, pour approbation.BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2017
3ème
Le budget de fonctionnement pour la saison 2017 a été arrêté et approuvé par le Conseil d'administration de la Fédération lors de sa séance du 03/02/2017. Il sera soumis au vote des Présidents et Délégués.Page 1
COMMISSAIRES AUX COMPTES
4ème
comptes suppléantSuite au départ en retraite de M. MENOUILLARD, commissaire aux comptes, les administrateurs de la Fédération,
réunis le 03/02/2017, ont approuvé la nomination de M. GANNE Jean-François, représentant la Société Pluris Audit
au poste de Commissaire aux comptes titulaire, et de M. PETREMANT au poste de Commissaire aux comptes sup-
Sommaire :
Texte des résolutions présen-
Activité de la Fédération :
- Activité du service technique - Activité des chargés de déve- loppement - Promotion pêche - Lots gérés par la Fédération - Empoissonnements - Pêches électriques - Procès verbaux - Résultats des ventes de cartes - Formations des gardes parti- culiers - Accueil des stagiaires - Composition du nouveau - Cartes et CPMA 2017Activités 2016 des AAPPMA
vvvvvvvvvvvvvvAnnexes :
- Exercice comptable 2016 : bilan, compte de résultat, annexe des comptes.Crédits photos :
MM. BRUNET, EL BETTAH,
FAGOT, GRAPPE, RAPONE,
REGAD 01 02 06 07 10 11 11 12 13 18 18 19 20 21ZWWKZd[d/s/dquotesdbs_dbs16.pdfusesText_22
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