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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. (C.C.P). Marché à Procédure Adaptée (M.A.P.A). Objet du marché : Mise sous pli de la propagande électorale relative aux 

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2°) le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) ;. 3°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures.