[PDF] Bulletin Municipal N°30 - Juin 2014

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SOMMAIRE

RemerciementsLe Conseil Municipal remercie toutes les personnes qui ont collaboré à la réalisation de ce bulletin.

Mot du Maire

Conseil Municipal

État Civil

Budget

Exposition des artistes

Travaux

Commémoration du 19 Mars 1962

8 Mai 1945

Anniversaire 1914-2014

Crèche Baby Vinobre

École Catholique

École des Champs

Les élections

La Commune

La Commune

M aison pour tous

Comité d'animations Stéphanois

Échos de la Fontbelle

Amicale La

ïque

Sef Shotokan

Œil de Terre

Fraternité Chrétienne

Bricol'Cox

ASPPT pétanque

HandBall

Club de Gym Féminin Stéphanois

Rétro passion 07

Ardèche-Kerboudou-Agadés

L es associations

Nouveau Code National

Bien vivre ensemble...

Communauté de Communes du

Vinobre

Déchetterie

SIAE L es infos

Directrice de Publication

: Christine OZIL

Rédaction

: Commission Info / Communication / Internet

Maquette - Impression :

Impressions Fombon Aubenas IMPRIM'VERT

Chers habitants de SAINT ETIENNE DE FONTBELLON

En tout premier lieu et au nom de la nouvelle équipe municipale, je tiens à remercier les électrices et élec teurs qui nous ont confié la gestion de la commune pour un mandat de 6 ans. En pages centrales vous trouverez la présentation de l"équipe issue de cette échéance démocratique. Chacune et chacun avec ses compétences, ses dispo nibilités et affinités a trouvé sa voie.

Pas de cumul de mandat comme prévu mais nous

sommes néanmoins bien représentés dans les struc tures qui nous sont proches. C"est ainsi que Jean-Marie DURIEU a été élu Présid ent du S.I.A.E. avec la lourde tâche d"assurer la gestion de l"eau et de l"assainissement pour les communes de St Etienne de Fontbellon et St Sernin. De même Dominique RECCHIA élu Vice-président de la communauté de communes du VINOBRE assure la responsabilité d"une commission très importante et d"avenir, la petite enfance et la jeunesse. Concernant les rythmes scolaires, les nouvelles propositions du Ministre n"ont pas permis de

trouver une solution répondant mieux à l"organisation de la semaine scolaire dans l"intérêt

des enfants. Plusieurs réunions et concertations entre élus, enseignants, parents aboutissent au même constat commun : cette réforme pose une multitude de problèmes à tous. C"est donc la décision prise au conseil d"école du 17 octobr e 2013 et son approbation par la

Directrice des Services Académiques qui sera appliquée à la prochaine rentrée à l"école des

Champs.

Une note d"information avec un questionnaire a été remise à toutes les familles concernées,

afin de préparer au mieux l"accueil des enfants pour la rentrée de septembre.

Quelques aménagements nouveaux concernant la sécurité ont été réalisés; deux nouveaux

ralentisseurs, un radar pédagogique, des clignotants de pré-signal isation entre autres, tou

jours dans l"optique d"améliorer la sécurité. D"autres seront réalisés avant la fin de l"année.

Les aménagements sur les voiries départementales seront étudiés avec les services du

Conseil Général.

Courant juillet les travaux d"enfouissement de la ligne télécom route des écoles seront enga gés ; c"est la première étape des travaux prévus sur cette voirie pour sécuriser la c irculation des piétons entre l"école et le village.

Les écoles et les associations sont largement représentées dans le présent bulletin. Un forum

des associations aura lieu le 6 septembre prochain à l"Espace Maurice CHAMPEL. Remerciements à tous pour leur engagement tout au long de l"année, l es articles et les pho tos résument les moments forts de leur action. Encore un rappel concernant les dépôts sauvages de toute nature qu"on retrouve aux abords des différents points réservés à la collecte du papier et du verre. La nouvelle déchetterie gérée par le SIDOMSA est ouverte tous l es jours de la semaine. Profitons tous de ce service de proximité et préservons notre environnement. Enfin et comme nous l"avons affiché en première page, cette année du centenaire sera mar quée par une grande cérémonie organisée devant le monument aux morts de notre commune le 11 novembre. Cérémonie qui rassemblera exceptionnellement les 9 communes du terri toire du Vinobre. Pour terminer, je remercie toutes celles et tous ceux qui ont collaboré à la préparati on de ce bulletin et avec l"ensemble de mon Conseil Municipal, je vous en souh aite une bonne lecture.

Le Maire

Paul ABEILLON

M ot du Maire

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 DÉCEMBRE 2013

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

Le Conseil Municipal n"exerce pas son droit de préemption pour chacun des 6 dossiers présentés.

PERSONNEL COMMUNAL

- Le CM approuve le renouvellement de la mise à disposition du personnel à la communauté de communes du Vinobre pour la compétence " petite enfance - Le CM décide la création des emplois suivants suite à des avancements de grades et l"augmentation du temps de travail de l"agent chargé de l"entretien de la crèche Adjoint technique 2ème classe pour 16 h 30 hebdomadaires ATSEM Principal 2ème classe pour 35 h hebdomadaires Adjoint administratif principal 1ère classe pour 30 h hebdomadaires De fait, les emplois actuellement occupés sont supprimés, à sav oir Adjoint technique 2ème classe pour 15 h hebdomadaires

ATSEM 1ère classe pour 35 h hebdomadaires

Adjoint administratif principal 2ème classe pour 30 h hebdomadaires - Le CM accepte le renouvellement du contrat d"assurance des risques statutaires pour le personnel communal négocié par le Centre de Gestion pour 4 ans à compter du 1er janvier 2014 auprès de CNP - SOFCAP. Le taux de cotisation sera de 6,65 % pour les 13 agents CNRACL (au lieu de 5,42) et de 1,15 % (au lieu de 1,11) pour les 11 agents IRCANTEC.

CESSIONS TERRAINS

Le Conseil Municipal délibère et approuve les acquisitions de terrains suivantes pour régularisation d"emprise de chemins ou d"alignem ent ces acquisitions se font aux conditions habituelles à 20 le m². - rectification de la délibération du 29 août 2012 concernant la cession ROUME: la signature de l"acte est prévue en décembre : une nouvelle délibération est prise avec mention du prix. - Elargissement route de Ferrières/régularisation (43 et 49 m² à acquérir sur les parcelles : C 2450 - 2451) - Montargues: régularisation 72 m² - parcelle C 2679- (construction d"un mur en compensation du prix) - Alignement chemin de la Fare : 11 et 9 m² à acquérir sur les parcelles

A 3656 - 3655

RAPPORT SUR L'EAU 2012:

Le rapport présenté par M. DURIEU est approuvé ; il est à la disposition des élus et du public au secrétariat. Parmi les points évoqué s on peut citer - Baisse de la consommation d"eau de 5 % - Recettes 2012 = recettes 2011 grâce aux nouveaux branchements - La consommation moyenne est de 146 litres d"eau par jour et par habitant. - Assainissement collectif : les subventions deviennent très difficiles

à obtenir

; cependant, 90 % de la population est raccordée à l"assainissement.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 FEVRIER 2014

COMMISSION COMMUNALE

culture - fêtes et cérémonies Marie France MARTIN est nommée responsable de la commission sus visée pour officialiser les fonctions qu"elle a prises après la démission de C. JOURDAN.

MODIFICATION STATUTS SIAE

Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts (article 8) du syndicat, à savoir : chaque commune membre sera désormais représentée par 3 délégués titulaires et 3 suppléants (au lieu de 2 actuellement).DIA : Le CM n"exerce pas son droit de préemption pour les 2 Dossiers présentés. AUTORISATION OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT BUDGET 2014 L"article L.1612-1 du CGCT stipule qu"une commune peut engager des dépenses d"investissement - avant le vote du budget - da ns la limite du quart des crédits ouverts au budget de l"exercice précédent. Les crédits inscrits en 2013 (compte 20 - 21 et 23) étant de 1.3

29.000

on peut engager des dépenses jusqu"à 332.250 . Le CM décide donc d"ouvrir les crédits suivants dans l"attente du vote du budget primitif - compte 21 : 130.000 (acquisitions, matériel, mobilier urbain, travaux bâtiments...) - compte 23 : 200.000 (travaux réseaux eaux pluviales, voirie, extension ERDF...)

COMPETENCE "

communications électroniques Le CM donne un avis favorable à la modification des statuts du SDE

07 concernant cette compétence.

ALIENATION EN VUE DE SON DEPLACEMENT CHEMIN RURAL

LES Cigallères

Après accord et engagement des demandeurs, le CM approuve la cession de ce chemin en vue de son déplacement aux conditions définies dans la délibération.

TRAVAUX ECOLE PUBLIQUE

Le Conseil Municipal approuve la modification du contrat de maîtrise d"œuvre afin d"engager l"esquisse du projet d"agrandissement (dans l"enveloppe budgétaire prévue)

REPRISE CONCESSIONS PERPETUELLES

La procédure a été lancée le 19 juillet 2010 (procès verbal de constat d"abandon de 55 concessions perpétuelles). Trois ans après, le

9 janvier 2014, un nouveau procès verbal a été établi constatant

l"abandon effectif de 44 concessions (11 ayants droit se sont manifestés et ont souhaité garder leur concession. le CM décide la reprise de ces concessions et donne tous pouvoirs au Maire pour la fin de la procédure.

CONVENTION DE SERVITUDE ERDF (Régularisation)

Afin de permettre le raccordement ERDF de la déchetterie, une servitude de passage en terrain communal a été nécessaire ; une délibération est prise pour permettre l"enregistrement de cette servitude chez le Notaire.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

18 MARS 2014

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

Le Conseil Municipal n"exerce pas son droit de préemption pour les

2 dossiers présentés.

COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2013

le compte de gestion dressé par le Trésorier et présenté par M. DURIEU, premier Adjoint, n"appelle aucune observation ni réserve, les résultats

étant

identiques à ceux du compte administratif, à savoir

Section de fonctionnement

: 1.291.627 en dépenses et

1.563.042,12

en recettes, soit un excédent 271.415,12 ; compte tenu de l"excédent 2012 reporté de 166.935,63 , l"excédent total de fonctionnement est de 438.350,75

Section d"investissement

: 622.902,86 en dépenses et 520.260,09 en recettes, soit un déficit de 102.642,77 ; compte tenu du déficit

2012 reporté de 5.229,43

, le déficit total d"investissement est de

107.872,20

Restes à réaliser

: 760.000 en dépenses et 587.512 en recettes, soit un besoin de financement de 172.488 Le CM approuve le Compte administratif et décide d"affecter l"excédent de fonctionnement (438.350,75 ) comme suit : 285.000 en investissement et 153.350,75 en fonctionnemen t.

Conseil Municipal

La Commune

MODIFICATION DES STATUTS CDC du Vinobre :

Le CM émet un avis favorable à la modification statutaire en vue d'étendre les compétences de la communauté de communes du

Vinobre à la compétence "

communications électroniques M. le Maire termine la séance en remerciant tous les conseillers municipaux de leur collaboration pendant 6 ans ; chacun dans son domaine et ses compétences a apporté sa pierre aux réalisations faites pendant ce mandat. Toutes ces réalisations sont un progrès pour la commune et ce sera à la nouvelle équipe de terminer ceux qui sont en cours (rénovation et agrandissement de l'école).

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 mars 2014

ELECTION DU MAIRE

Le CM, sous la présidence de M. DURIEU doyen de séance, procède à l'élection du Maire. M. ABEILLON est proclamé Maire par 20 voix (M. PONS, candidat en ayant obtenu 3).

DETERMINATION DU NOMBRE D"ADJOINTS

A l'unanimité, le CM décide de fixer le nombre d'adjoints à 6.

ELECTION DES ADJOINTS

Sont élus par 20 voix et 3 bulletins blancs

- MARTIN Marie-France, Première Adjointe - CORTIAL Patrick, 2ème Adjoint - CHALABREYSSE Nicole, 3ème Adjointe - MATHON Sébastien, 4ème Adjoint - OZIL Christine, 5ème Adjointe - ROUX Philippe, 6ème Adjoint. M. ABEILLON précise quelles seront les responsabilités de chacun,

à savoir

Mme MARTIN sera chargée de la culture, M. CORTIAL de la voirie, places publiques, eaux pluviales, cimetière, jeunesse et sports, associations et terrains, aires de jeux, Mme CHALABREYSSE des affaires scolaires, périscolaires, sociales et de la petite enfance, M. MATHON de l'urbanisme, le PLU, l'environnement, le développement économique, les transports, le développement durable et les rés eaux internet, Mme OZIL de la communication, information, bulletin municipal, agenda, des cérémonies, des aînés et des anciens combattants, M. ROUX, des bâtiments, de l'Eclairage public et du matériel. DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES STRUCTURES INTERCOMMUNALES Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche (SDE 07) : JABRY

Alain, titulaire et ROUX Philippe, suppléant

Syndicat Intercommunal de l'Assainissement et l'Eau (SIAE) : DURIEU Jean-Marie, ABEILLON Paul, GIMON Jean-Paul, titulaires et JABRY Alain, MATHON Sébastien, BOUDON Alain, suppléants. Syndicat Départemental d'Equipement de l'Ardèche (SDEA) : GIMON Jean-Paul, titulaire et MARTIN Marie-France, suppléante.INDEMNITES DES ELUS : Le Conseil Municipal fixe à l'unanimité les indemnités du Ma ire et des Adjoints, à savoir 41 % de l'indice 1045 pour le Maire et 15,8 % du même indice pour les Adjoints.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 AVRIL 2014

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Le Conseil Municipal, en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale, décide à l'unanimité de donner certaines délégations à Monsieur le Maire pour la durée de son mandat conformément à l'article L.2122-22 du code général des co llectivités locales.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité la création des commissions comme suit INDEMNITES DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES le Conseil Municipal décide à l'unanimité de fixer le montant des indemnités de fonction des trois conseillers municipaux délégués à la jeunesse et sports, à l'environnement et développement durable et aux affaires périscolaires dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L.2123-23, au taux de 2 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique (1015) pour chacun.

COMMISSION D"APPEL D"OFFRES

Elle est composée du Maire, Président, de 3 délégués titulaires et de

3 suppléants.

Le Conseil Municipal désigne à l'unanimité les membres de cette commission comme suit

Titulaires

: ROUX Philippe, JABRY Alain, PONS Claude

Suppléants

: CADET Dominique, BOUDON Alain, TODESCHINI-

DEIBER Jean-François.

CENTRE COMMUNAL D"ACTION SOCIALE

Présidé par le Maire, le CCAS est composé de 4 délégués du Conseil Municipal qui sont désignés comme suit à l'unanimité CHALABREYSSE Nicole, MARTIN Marie - France, OZIL Christine et

BAUZELY Françoise.

Les 4 autres délégués seront nommés par le Maire parmi des représentants d'associations familiales, de retraités, de personnesquotesdbs_dbs24.pdfusesText_30

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