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Fiche IPID_Protection Avenir HSBC_version 07/2018

et exclusions du contrat. Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez

De quel type G·MVVXUMQŃH V·MJLP-il ?

Ce produit " Protection Avenir » individuelle accident distribué par HSBC à ses clients.

4X·HVP-ce qui est assuré ?

LES SOUSCRIPTEURS/ASSURES : Les personnes physiques âgées de 18 ans à 70 ans au jour de la souscription, résidant en

France métropolitaine.

LES PERSONNES BENEFICIAIRES

ƒ Capital décès : le conjoint, à défaut ses enfants nés ou à naître vivants ou représentés, à défaut ses ayants droits légaux ; la clause bénéficiaire peut être modifiée.

ƒ Capital p :

-même ƒ Rente éducation suite à décès ou Perte totale et : chacun des enfants désignés

ème anniversaire (ou

ème en cas de poursuite de leurs études).

LES GARANTIES DU CONTRAT (selon module souscrit) :

9 Décès suite à un accident survenant immédiatement ou

9 suite à un

accident

9 Rente éducation, en cas de décès ou de

perte totale et , suite à un accident

ETENDUE DES GARANTIES

La garantie " Protection Avenir

non intentionnel de la part de . LES PLAFONDS DE GARANTIES (selon module souscrit) :

9 Décès suite à un accident : 100.000 / 200.000

9 Rente éducation, en cas de décès ou de PTIA :

4X·HVP-ŃH TXL Q·HVP SMV MVVXUp "

8 Les conséquences des maladies

8 Les personnes de moins de 18 ans et celles de plus de

70 ans

8 Les personnes ne résidant pas en France métropolitaine

Y-a-t-il des exclusions à la couverture ?

PRINCIPALES EXCLUSIONS :

! Les accidents un accident vasculaire cérébral ; ! Les accidents causés ou provoqués intentionnellement par l'assuré ou le bénéficiaire du contrat ; ! Les accidents résultant du suicide ou de la tentative de ! Les a médicaments ou traitements à doses non prescrits médicalement ; ! Les accidents dus assuré en état supérieur au taux légal en vigueur dans le pays où a lieu

Accident ;

! L guerre civile ou guerre

étrangère, d'émeutes,

rixe (sauf cas de légitime défense), d'actes de terrorisme, d'épidémies, de pollutions ; ! Les accidents survenus titre professionnel par l'assuré ; ! Toute suite ou conséquence directe ou indirecte, provenant d'une quelconque mise en contact avec, ou contamination par, des substances dites nucléaires, chimiques ou biologiques, ou toute source de radioactivité.

PRINCIPALES RESTRICTIONS :

! Le c ! Aucun accident ne peut donner lieu à la fois au versement du capital décès et perte totale et irréversible ! Tout état de perte totale et irréversible d'autonomie de l'assuré à la suite d'un accident garanti, survenu hors de France, doit être constaté médicalement par le médecin eassureur.

Assurance Individuelle Accident

Compagnie : AIG EUROPE LIMITED

de Galles sous le numéro 01486260 RCS Nanterre 752 862 540

Produit : Protection Avenir HSBC

Fiche IPID_Protection Avenir HSBC_version 07/2018

Quelles sont mes obligations ?

Sous peine de nullité, de non garantie ou de résiliation du contrat , vous devez :

A la souscription du contrat :

-Régler les cotisations dont le montant est indiqué sur les Conditions Particulières

Durant la vie du contrat :

En cas de sinistre : Déclarer tout sinistre dans les conditions et délais impartis par le contrat en détaillant les circonstances dans

lesquelles le sinistre est intervenu. Toute fausse déclaration, sur les circonstances ou les conséquences d sinistre tout droit à garantie.

Quand et comment effectuer les paiements ?

Le montant de la cotisation le

souscripteur. La cotisation doit être payée mensuellement par prélèvement. Quand commence la couverture, quand prend-elle fin ? Le contrat prend effet à la date indiquée aux Conditions Particulières. justifier de motifs ni à supporter de pénalités.

Comment puis-je résilier le contrat ?

; la résiliation prendra effet le dernier jour du mois de la dernière échéance payée, à minuit,

La résiliation peut être effectuée par courrier simple ou par tout moyen prévu par le code des assurances.

Où suis-je couvert ?

Dans le monde entier.

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