[PDF] RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE





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Règlement général des études

9 août 2019 ANNEXE 2 — DROITS D'INSCRIPTION POUR L'ANNEE ACADEMIQUE 2018-2019 (HORS ... 60 premiers crédits du programme d'études du premier cycle.



HAUTE ECOLE DE LA PROVINCE DE LIEGE REGLEMENT

9 déc. 2020 Ecoles ;. 9° Bachelier : grade académique de niveau 6 sanctionnant des études de premier cycle de. 180 crédits au moins ;.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 sept. 2020 5. Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... de premier cycle de 60 crédits au moins complétant une formation.



ANNÉE ACADÉMIQUE 2020-2021 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES

8 sept. 2020 Les cursus initiaux de type long sont organisés en deux cycles d'études : un premier cycle sanctionné par le grade académique de bachelier qui ...



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 sept. 2020 5. Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... de premier cycle de 60 crédits au moins complétant une formation.



RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES REGLEMENT GENERAL

14 sept. 2019 Le programme des études fixe obligatoirement les 60 premiers crédits du ... Au 1er cycle après l'obtention de 180 crédits : - Bachelier en ...



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21 févr. 2019 niveau 6) sanctionnant des études spécifiques de 1er cycle de 60 crédits au moins complétant une formation préalable de bachelier ;.



Règlement général des Études

Section 2 : Etudiants de 1ère année du 1er cycle . sanctionnant des études spécifiques de premier cycle de 60 crédits au moins complétant une formation ...



Règlement des études

sanctionnant des études spécifiques de premier cycle de 60 crédits au moins complétant une formation préalable de bachelier. - Bloc 1: 60 premiers crédits 



Règlement général des études

60 premiers crédits du programme d'études du premier cycle. Examen à huis clos des résultats obtenus au cours de l'année académique auquel le jury ...

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX ± Année académique 2020-2021

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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TABLE DES MATIÈRES DU REED ..................................................... 2 LISTE DES ANNEXES ...................................................................... 5 PRÉAMBULE ................................................................................... 6 TITRE I : DÉFINITIONS .................................................................. 9 TITRE II ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES ....................... 18 Chapitre 1er : Organisation académique ....................................... 18 Chapitre 3 : étudiant régulier ....................................................... 24 Chapitre 3bis : étudiant libre ....................................................... 26 Chapitre 5 : Programme des études ............................................. 28 Chapitre 5bis : Absentéisme ........................................................ 32 Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation ...... 37 Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite ................................. 38 des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap) ................................................................. 40 Chapitre 11 : Mobilité : les passerelles ......................................... 44 TITRE III : RÈGLEMENT DU JURY ................................................. 48 Chapitre 1 : Compétences du jury ................................................ 48 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 4 : Équivalences ............................................................. 62 TITRE IV : RÈGLEMENT DES EXAMENS ......................................... 64 Chapitre 1 : Inscription aux examens .......................................... 64

épreuves ...................................................................................... 68

TITRE V : RÈGLES DE VIE ET DE FONCTIONNEMENT,

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE ET SANCTIONS ............................... 73 Principes généraux ...................................................................... 73 Chapitre 1er : Faits sanctionnables et sanctions possibles ............ 74 Chapitre 2 : Respect de soi et des autres ..................................... 76 Chapitre 3 : Règles de fonctionnement et respect du matériel ..... 78 Chapitre 4 : Procédures ............................................................... 80 Chapitre 5 : Voies de recours ....................................................... 84 TITRE VI : RECOURS INTERNES ET EXTERNES ............................. 85 Chapitre 1 : Recours internes....................................................... 85 Chapitre 2 : Recours externes ...................................................... 88 TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS EN MASTER EN ARCHITECTURE DES SYSTÈMES INFORMATIQUES ........................................................ 92 Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 92 Chapitre 2 : Dispositions spécifiques ........................................... 92 TITRE VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER ASSISTANT SOCIAL DESDÉPARTEMENTS Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 94 Chapitre 2 : dispositions spécifiques ............................................ 94 TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES APPLICABLES AUX ÉTUDANTS INSCRITS AU BACHELIER EN SOINS INFIRMIERS TITRE X : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER EN ALTERNANCE EN MÉCATRONIQUE ET ROBOTIQUE ............................................................................ 97 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ........................................... 98 Chapitre 1er : Clauses particulières .............................................. 98 Chapitre 2 : Assurances ............................................................... 99 Chapitre 3 : règles de sécurité ................................................... 102 Chapitre 4 : Étudiants inscrits aux jurys de la Communauté

française .................................................................................... 102

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | /,67('(6$11(;(6 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | pYROXWLRQGHVFRQWH[WHV

VALEURS

Agilité

Ouverture

Solidarité

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Responsabilité

Bienveillance

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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Article 1er

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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25*$1,6$7,21*e1e5$/('(6e78'(6

Chapitre 1er : Organisation académique

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5 : Horaire et congés

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , lorsque la délibération du troisième quadrimestre

à se réinscrire

Article 6/1 : Réorientation des étudiants de 1re année de 1er cycle HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | toutes tous

Article 7/1 : Demande de réinscription

effective x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence.

Article 9 : Inscription définitive

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | G HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3 : étudiant régulier

Article 10 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | bilan de santé Article 10/1 : Accès au bachelier de spécialisation en Gestion des ressources documentaires multimédia Article 10/2 : Accès aux bacheliers de spécialisation du domaine de la santé publique HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3bis : étudiant libre

Article 10/3

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 11 : Conditions générales (annexe 5) , au plus x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 12 : Cas particuliers

x

Chapitre 5 : Programme des études

Article 14

obligatoirement aux 60 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 15 : Rythme des études

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 16 : Cours dans une langue étrangère HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 5bis : Absentéisme

Article 16/1

Article 17

Article 18

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 19

96§1er du décret)

Article 21 : étudiants non finançables

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | - ou HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , la réduction des crédits inscrits HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 22 : Procédure spécifique prévue pour les étudiants non finançables pFKHFGXSDUFRXUVGH HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation

Article 24

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite

Section 1 : Remédiation

Article 25

Article 26

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x

Article 27

Article 28

Article 29

Article 30 : Allègement au terme des épreuves de la fin du 1er quadrimestre HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 31/1 : Allègement pour motif médical grave des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap)

Article 32 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 33 : Public concerné

Article 34 : Dispositif spécifique

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 35 : Accompagnateurs spécifiques

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 36 : Commission de recours interne ESI

Article 36/1 : Modalités de recours suite à une décision défavorable des autorités académiques relative à la demande de mise en place HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 37 : Modalités de recours en cas de litige lié à la modification celui-ci.

Chapitre 11 : Mobilité : les passerelles

Section 1 : Types de passerelles

Article 38

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 39

Section 2 : Procédure

Article 40

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Situation des étudiants précédemment inscrits sous le régime de la législation précédente Situation des étudiants précédemment inscrits sous le régime de la législation actuelle

Article 41 : Les bases légales des passerelles

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(,,, 5Ê*/(0(17'8-85<

Chapitre 1 : Compétences du jury

Article 42

Section 1 : Composition

Article 43

Article 44 : Présidence et secrétariat des jurys

Article 44/1

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Section 2 : Mode de fonctionnement

Article 45 : Déroulement des délibérations programme

Sous-Section 1

crédits par les jurys

Article 46 : Portée de la délibération

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 48 : Octroi des crédits

Article 49 : Publicité des délibérations

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