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rapport annuel De sécurité 2017

SnCF RÉSeAU

2 i RAPPORT AnnUeL SÉCURITÉ SnCF RÉSeAU 2017soMMairei 3

Glossaire

4 R

ésumé

6 P réambule 8 1. a na lY se D e l" V o l u t ion D e l a sécuri t Ferro V iaire D u ser V ice 12 1.1 volution des indicateurs de sécurité communs définis par l" eRA 14

1.1.1 Analyse du nombre d"accidents sur le réseau ferré national 14

1.1.2 Analyse de l"atteinte des objectifs de sécurité communs 15

1.2 A nalyse du nombre d"accidents sur le réseau ferré national par les indicateurs 17 de sécurité particuliers ( ISP ) définis par l" ePS

F et des indicateurs de production

1.2.1 Évolution générale et typologie des accidents à travers les ISP 18

1.2.1.1 Analyse des collisions 18

1.2.1.2 Analyse des déraillements 19

1.2.1.3 Analyse des accidents aux passages à niveau 19

1.2.1.4 Analyse des incendies du matériel roulant 20

1.2.1.5 Analyse de l"évolution du nombre de tués et de blessés graves 20

1.2.1.6 Évolution du nombre de blessés graves et de tués aux passages à niveau 23

1.2.1.7 Évolution du nombre de suicides 23

1.2.2 I ndicateurs de sécurité liés à l"exploitation de l"infr astructure 24

1.2.2.1 Les réceptions sur voie occupée (RVO) 24

1.2.2.2 Les engagements intempestifs de voie protégée (eVP) 24

1.2.2.3 Les défauts de mesure de protection (DMP)

25

1.2.2.4 Les expéditions sans ordre prévu (eSOP) 25

1.2.2.5 Les autorisations de franchissement sans vérification préalable (AFSV) 25

1.2.2.6 non vérification d"itinéraire (nVI) 25

1.2.2.7 Itinéraire modifié sous mouvement (IMSM) 25

1.2.3 I ndicateurs sécurité liés à la maintenance de l"infrastruc ture 26

1.2.3.1 Les ruptures de rail 26

1.2.3.2 Les ruptures infranchissables 27

1.2.3.3 Les gauches en valeur de ralentissement 27

1.2.3.4 Les défauts en valeur d"arrêt 28

1.2.3.5 Analyse des désordres sur les ouvrages en terre (OT) 28

1.2.3.6 Les pannes de signalisation 28

1.3 S uivi des événements de S

écurité

R emarquables ( eSR 31
1.4 P rincipaux accidents et suites données 32

1.4.1 Accidents faisant ou ayant fait l"objet d"une enquête du BeA-TT en 2017 32

1.4.2 Autres accidents marquants en 2017 33

2. a na lY se D es iM pacts Des MoDiFications iMportantes 36 D e l a l G is l ationet De la réGleMentation

2.1. Modifications législatives et réglementaires

38

2.1.1 Évolutions réglementaires européennes et impacts sur les activités 38

2.1.2 Évolutions réglementaires françaises et impacts sur les activités 38

2.2. P ublication des textes article 10 par SnC F R

éseau

42

2.3. Mise en œuvre de la M

SC sur l"évaluationt l"appréciation des risques 43
2.4. L e registre d" I nfrastructure ( RIn F) 43
3. p résen tation Des éVolutions Des autorisations Du Gi 44 3.1 L es agréments de sécurité 46
3.2 L es A M eC 46

3.2.1. Le PCD et le CSS SeA 46

3.2.2. Le PCD et le CSS BPL 47

3.2.3. Le prolongement du tunnel eOLe à l"ouest 47

3.2.4. CDG express 48

3.2.5. Projet de contournement de Donges 49 3.2.6. Installation du système de signalisation suisse MZ

sur la ligne Saint Gervais - Vallorcine 50

3.2.7. La liaison ferroviaire CeVA 50

3.2.8. La ligne Belfort-Delle 52

3.2.9. La ligne Orléans Châteauneuf-sur-Loire 53

3.2.10. Le T11 express (précédemment la Tangentielle Légère nord - TLn) 53

3.2.11. Le T13 express (précédemment Tangentielle Ouest -TGO) 54

3.2.1.eRTMS 55

3.2.13.1 eRTMS niveau 2 sur LGV 55

3.2.13.2 eRTMS niveau 1 sur la partie française des corridors européens 55

4. résu

ltats De la surVeillance De l"eXploitation et De la Maintenance 56 4.1 L es audits internes 58

4.1.1 Le métier M&T 58

4.1.2 Le métier CF 59

4.1.3 Le métier I&P 59

4.2 O rganisation et résultats du Re x 60
4.3 A ctions en matière de veille et animation managériale de la sécurité 61

4.3.1. Le métier CF 61

4.3.2. Le métier M&T 61

4.3.3. Le métier I&P 61

4.3.4. Le métier AR 61

4.4 L es audits de l" ePS F 62
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