[PDF] Corrigé 06 emprunt_obligations_exo_07 - vernhetcom

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Cas : KHI

Ce corrigé vous est proposé à titre indicatif par Alexandre VERNHET

Il existe une relation fondamentale => la prime d'émission = valeur de remboursement - prix d'émission

Soit => le prix d'émision = valeur de remboursement - prime d'émission

Soit => le prix d'émision = pair (valeur nominale) - prime d'émission ; il convient de trouver la prime d'émission.

Les primes de remboursement figurent au bilan pour leur montant net = valeur à l'origine - cumul des amortissements.

Les primes s'amortissent sur la durée de l'emprunt. Au 31 décembre 2005, elles sont donc amorties de =>

1/10 x 6 / 12 soit 5%. Le compte primes de remboursement qui figure au bilan, représente donc 95% du montant brut soit : 3 325 K€ / 95% = 3 500 K€.

Le nombre d'obligations émises peut se calculer à partir du poste "autres emprunts obligataires". En effet au

bilan figurent des postes et non des comptes. Le poste "autres emprunts obligataires" correspond au montant

de l'emprunt restant à rembourser en valeur de remboursement (ici le pair soit la valeur nominale = 500 €)

auquel il convient de rajouter les intérêts courus non échus jusqu'à la clôture des comptes (31 décembre

2005).

Au 31 décembre 2005, aucune obligation n'a été remboursée :

52 250 K€ = montant de l'emprunt + intérêts courus.

Les intérêts courus = montant de l'emprunt x 9% x 6 mois / 12 mois =montant de l'emprunt x 4,5%.

Montant de l'emprunt = 52 250 K€ / 104,5% = 50 000 K€ et le nominal d'une obligation = 500 € :

Nombre d'obligations émises = 50 000 K€ / 500 = 100 000. La valeur unitaire d'une prime d'émission = 3 500 000 / 100 000 = 35 €.

Dans le bilan figure le montant net des frais soit le montant brut moins les amortissements (directs) :1 - Prix d'émision

Amortissements des frais sur dix ans => 1 / 10 x 6 mois /12mois = 1 / 20 au 31 décembre de la première

année.

380 K€ = 19 / 20 des frais => frais = 380 x 20 / 19 = 400 K€.Et le prix d'émission = pair = prime = 500 - 35 = 465.

2 - Montant des frais d'émission de l'emprunt.

En application du CNC ( Bull. CNC n°101, 4e trimestre 1994, p.15) la durée d'amortissement des frais

correspond à celle de l'emprunt ; la société amortit les frais sur 10 ans.

RangÉchéanceNombre

d'obligations vivantesCouponsCapital effectif rembourséAnnuitéNombre d'obligations rembourséesCapital théoriqueNombre d'obligationsNombre d'obligations arrondiCapital effectif remboursé

101/07/2006100 0004 500 0003 291 0007 791 0006 5823 291 0046 582,016 5823 291 000

201/07/200793 4184 203 8103 587 0007 790 8107 1743 587 1947 174,397 1743 587 000

301/07/200886 2443 880 9803 910 0007 790 9807 8203 910 0247 820,057 8203 910 000

401/07/200978 4243 529 0804 262 0007 791 0808 5244 261 9248 523,858 5244 262 000

501/07/201069 9003 145 5004 645 5007 791 0009 2914 645 5049 291,019 2914 645 500

601/07/201160 6092 727 4055 063 5007 790 90510 1275 063 59910 127,2010 1275 063 500

701/07/201250 4822 271 6905 519 5007 791 19011 0395 519 31411 038,6311 0395 519 500

801/07/201339 4431 774 9356 016 0007 790 93512 0326 016 06912 032,1412 0326 016 000

901/07/201427 4111 233 4956 557 5007 790 99513 1156 557 50913 115,0213 1156 557 500

1001/07/201514 296643 3207 148 0007 791 32014 2967 147 68414 295,3714 2957 147 50027 910 21550 000 00077 910 215100 000Tableau de remboursement de l'empruntCalculs intermédiairesCe corrigé vous est proposé à titre indicatif par Alexandre VERNHETCas : KHI

01/07/2005

473Comptes d'attente50 000 000

163Autres emprunts obligataires50 000 000

01/07/2005

4673Obligataires - Obligations à placer46 500 000

169Primes de remboursement des obligations 3 500 000

473Comptes d'attente50 000 000

01/07/2005

627Services bancaires et assimilés 400 000

44566T.V.A. sur autres biens et services 78 400

512Banques 46 021 600

4673Obligataires - Obligations à placer46 500 000

31/12/2005

661Charges d'intérêts2 250 000

16883Sur autres emprunts obligataires 2 250 000

31/12/2005

4816Frais d'émission des emprunts 400 000

791Transferts de charges d'exploitation400 000

31/12/2005

6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 20 000

4816Frais d'émission des emprunts 20 000

31/12/2005

686Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières 175 000

169Primes de remboursement des obligations 175 000Emission d'un emprunt obligataire 2005 - 0,09

Soucription de l'emprunt obligataire. Les obligataires s'obligent pour la valeur d'émission et bénéficient d'une prime de remboursement égale à la valeur de remboursement moins la valeur d'émission.Cas : KHI

Ce corrigé vous est proposé à titre indicatif par Alexandre VERNHETEcritures relatives à l'exercice d'émission de l'emprunt

Amortissement des primes de remboursement sur la durée de

l'emprunt avec prorata temporis. Soit 3500000 x (6 / 12 ) / 10Libération de l'emprunt sous déduction des frais d'émission.

Calcul des intérêts courus entre Juillet et Décembre.

Soit 4500000 x 6 / 12

Décision d'étalement des frais d'émission sur la durée de l'emprunt.Amortissement des frais d'émission sur la durée de l'emprunt avec

prorata temporis. Soit 400000 x (6 / 12 ) / 10

01/07/2006

16883Sur autres emprunts obligataires 2 250 000

661Charges d'intérêts2 250 000

4676Obligataires - Coupons à payer4 500 000

01/07/2006

163Autres emprunts obligataires3 291 000

4674Obligataires - Obligations à rembourser3 291 000

01/07/2006

4676Obligataires - Coupons à payer4 500 000

4674Obligataires - Obligations à rembourser3 291 000

512Banques 7 791 000

31/12/2006

661Charges d'intérêts2 101 905

16883Sur autres emprunts obligataires 2 101 905

31/12/2006

686Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières 350 000

169Primes de remboursement des obligations 350 000

31/12/2006

6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 40 000

4816Frais d'émission des emprunts 40 000

Date AGO

120Résultat de l'exercice (bénéfice) 3 291 000

1068Autres réserves3 291 000Constatation des obligations à rembourser à la date anniversaire

Versement aux obligataires des coupons et des obligations à rembourser Calcul des intérêts courus entre Juillet et Décembre.

Soit 4203810 x 6 / 12

Constitution d'une réserve pour remboursement du capital de l'emprunt. Soit le capital remboursé l'année précédenteCas : KHI

Ce corrigé vous est proposé à titre indicatif par Alexandre VERNHETAmortissement des frais d'émission sur la durée de l'emprunt avec

prorata temporis. Soit 400000 x (12 / 12 ) / 10Amortissement des primes de remboursement sur la durée de

l'emprunt. Soit 3500000 / 10Ecritures relatives à l'exercice clos en 2006 Enregistrement des coupons à payer et ventilation entre l'exercice en cours et les intérêts courus de l'exercice précédent

PostesBrutAmort. prov.NetBrut

Capital souscrit non appelé

Actif Immobilisé

Immobilisations incorporelles

Immobilisations corporellesAutres fonds propres

Immobilisations financières

Total I

Actif circulant

Stocks et en-coursDettes

Avances et acomptes versés sur commandes

Créances48 810 905

Créances clients et comptes rattachés48 810 905

Autres

Capital souscrit - appelé, non versé

Valeurs mobilières de placement

Total II

Charges à répartir sur plusieurs exercices (III)340 000340 000 Primes de remboursement des emprunts (IV)2 975 0002 975 000

Ecarts de conversion Actif (V)

Total général (I + II + III + IV + V)

Totalà 1 anà plus d'un

an et à moins de 5 ansà plus de 5 ans

93 4187 17435 76250 482

46 709 0003 587 00017 881 00025 241 000

2 101 9052 101 90548 810 9055 688 90517 881 00025 241 000

Exercice clos au :

Valeur

d'origineAmort. de l'exerciceCumul des amort.Valeur au bilan

31/12/2005400 00020 00020 000380 000

31/12/2006400 00040 00060 000340 000

31/12/2007400 00040 000100 000300 000

31/12/2008400 00040 000140 000260 000

31/12/2009400 00040 000180 000220 000

31/12/2010400 00040 000220 000180 000

31/12/2011400 00040 000260 000140 000

31/12/2012400 00040 000300 000100 000

31/12/2013400 00040 000340 00060 000

31/12/2014400 00040 000380 00020 000

31/12/2015400 00020 000400 0000

Exercice clos au :

Valeur

d'origineAmort. de l'exerciceCumul des amort.Valeur au bilanIntérêts payés à l'échéanceIntérêts courus non

échus

Montant

total des intérêts

31/12/20053 500 000175 000175 0003 325 0002 250 0002 250 000

31/12/20063 500 000350 000525 0002 975 0002 250 0002 101 9054 351 905

31/12/20073 500 000350 000875 0002 625 0002 101 9051 940 4904 042 395

31/12/20083 500 000350 0001 225 0002 275 0001 940 4901 764 5403 705 030

31/12/20093 500 000350 0001 575 0001 925 0001 764 5401 572 7503 337 290

31/12/20103 500 000350 0001 925 0001 575 0001 572 7501 363 7032 936 453

31/12/20113 500 000350 0002 275 0001 225 0001 363 7031 135 8452 499 548

31/12/20123 500 000350 0002 625 000875 0001 135 845887 4682 023 313

31/12/20133 500 000350 0002 975 000525 000887 468616 7481 504 215

31/12/20143 500 000350 0003 325 000175 000616 748321 660938 408

31/12/20153 500 000175 0003 500 0000321 660321 660

13 955 10813 955 10827 910 215Frais d'émission des emprunts

Prime de remboursement des obligationsCas : KHI

Ce corrigé vous est proposé à titre indicatif par Alexandre VERNHET

Total I

Total I bisExtrait de Bilan (Système de base) au 31/12/2006 ACTIF

Postes

Ecarts de conversion Passif (IV)

Provisions pour risques et chargesPassif

Total général (I + I bis + II + III + IV)

Total II

Total III

Emprunts obligataires convertibles

Autres emprunts obligatairesCapitaux propres

Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) Capital correspondant aux obligations à rembourser

Intérêts courus non échus sur emprunt obligataireTotal du poste Autres emprunts obligatairesAnnexe : Etat des échéances des créances et des dettes au 31/12/2006

Emprunt obligataire obligations à rembourser (nombre d'obligations)quotesdbs_dbs13.pdfusesText_19

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