LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS
À partir de 1913 les tables (décennales ou annuelles) et les actes d'état civil originaux sont conservés dans les mairies d'arrondissement.
premiers pas - Archives de Paris
Fonds d'archives = Ensemble des documents produits et/ou reçus par une même entité tables annuelles et tables décennales de l'état civil (1860-1986) ...
Journal officiel de la République française - N° 109 du 10 mai 2017
10 mai 2017 d'annulation et de rectification des actes de l'état civil ainsi qu'à ... Lorsque les tables annuelles sont établies dans un registre ...
LETAT CIVIL ETAT CIVIL
L'officier d'état civil assure l'établissement la civil. nfection de tables annuelles et décennales et confirme le dépôt de es tribunaux.
Les registres de recrutement militaire dits registres matricules
Ils renseignent également l'état-civil et l'origine du conscrit et de leurs tables alphabétiques annuelles : ils sont établis par classe d'âge
D4R11bis à 3862 D3R1 80 à 457 2Mi1 36 à 40
Les Archives de Paris conservent en outre à partir de 1908
Instruction générale relative à létat civil du 11 mai 1999 (Annexe
registres d'état civil de certains jugements de divorce. double les tables annuelles à transcrire sur ce registre sont établies séparément les unes à ...
Tous les actes détat civil conservés aux Archives nationales doutre
Les collections de registres de l'état civil y compris les registres matrices
Tables alphabétiques Tableaux de recensement militaire
http://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/ead/INV2003.pdf
Détailler le parcours dun militaire
Les Archives de Paris conservent l'état de recensement de la garde nationale mobile des 1er 3e
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