comment completer mon cerfa 06 et a qui le remettre
Le CERFA 06 et les pièces jointes permettent l'édition de votre permis de conduire jointes seront remis à l'inspecteur en même temps que le CERFA. 02.
étranger mineur demande dun : titre didentité républicain (TIR
s'exerce auprès de la préfecture sous- préfecture ou du Haut-commissariat (1) de votre résidence
Notice – Demande unique de retraite de base de réversion
cerfa. 364*06. 1. Important : merci de remplir ce formulaire en noir en lettres majuscules et avec les accents. Pour les pièces justificatives
Cerfa 13409*06 PC02 PC04
Cerfa 13409*06. PC02. • les Limites de la plate-forme goudronnée. • L'emplacement précis du ou des accès au site / La largeur de la voie d'accès au site.
Constitution dune demande de duplicata de dossier de permis de
sur ce site). ? demande d'examen du permis de conduire Cerfa 02 (téléchargeable sur le lien: le Cerfa 06 dûment renseigné (téléchargeable sur.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Lieu de naissance. Code postal. Nationalité. Autre nationalité. 1/9 cerfa. N° 15693*02. 1ère demande. Modification. Renouvellement.
Demande douverture des droits à lassurance maladie
ou retraité vous ne devez pas remplir ce formulaire. devez fournir à votre caisse d'assurance maladie un formulaire S1 "Inscription ... N° 15763*02 ...
Recueil des conditions administratives des examens du permis de
3 Feb 2014 1.2 Enregistrement des demandes de permis de conduire CERFA 02. ... 1.6 Cerfa 06 et titre de conduite.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Lieu -dit. Libellé de voie. Code postal. Commune. Téléphone. Courriel (champ obligatoire). 1/5 cerfa. N° 15694*02. 1ère demande. Renouvellement.
annexe 2 au formulaire cerfa n° 14998*02 liste des candidats aux
Veuillez indiquer la liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires dans l'ordre de présentation
PRÉFET DE LA GIRONDE
Direction départementale
des territoires et de la mer de la GirondeService Urbanisme, Aménagement, Transports
Unité Éducation Routière
Tél. 05 56 24 83 75
Constitution d'une demande de duplicata de dossier de permis de conduire Toute demande de duplicata de dossier de demande de permis de conduire (Cerfa 02) ne peut sefaire qu'en cas de perte ou de destruction et après avoir recherché activement le dossier original.
Un délai nécessaire de 21 jours minimum depuis le dernier examen sera à respecter pour déposer
la demande dans nos services, puis un délai maximal d'un mois sera nécessaire pour traiter la demande complète. La demande devra être constituée des pièces suivantes :x formulaire de demande de duplicata dûment renseigné, daté et signé (formulaire téléchargeable
sur ce site)x demande d'examen du permis de conduire Cerfa 02 (téléchargeable sur le lien:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1267 ) imprimée en recto verso et renseignée
(ne pas remplir le verso) x le Cerfa 06 dûment renseigné (téléchargeable sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1267 ) x deux photographies d'identité récentes et ressemblantes (de face et tête nue) x deux photocopies recto-verso d'un justificatif d'identité x deux justificatifs de domicilex pour les candidats de 16 à 18 ans non révolus : photocopie de l'attestation de recensement ou
certificat individuel de participation à la JDC (ex-JAPD) ou attestation individuelle d'exemption Cité Administrative - B.P. 90 - 33090 BORDEAUX CEDEX Découvrez la nouvelle organisation de l'État en Gironde sur www.gironde.pref.gouv.frx pour les candidats âgés de 18 à 25 ans non révolus, photocopie du certificat individuel de
participation à la JDC ou attestation provisoire " en instance de convocation » à la JDC ou attestation
individuelle d'exemptionx pour les candidats déjà titulaires d'un permis de conduire français ou délivré en UE ou EEE,
photocopie du titrex formulaire (Cerfa) de visite médicale passée devant un médecin agréé par la préfecture
(affection médicale, permis poids-lourds...) ou devant la commission médicale (suite à annulation
ou invalidation du permis) : voir les informations sur ce site. x une enveloppe format A4 timbrée au nom et adresse du candidat pour le retour du dossier Cerfa 02.quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] cerfa 06 motif de la demande
[PDF] cerfa 06 remplissable bouches du rhone
[PDF] cerfa 11542*5
[PDF] cerfa 11543*04
[PDF] cerfa 11543*5
[PDF] cerfa 11682*02
[PDF] cerfa 11682*03
[PDF] cerfa 12485
[PDF] cerfa 12753*2 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13410*4
[PDF] cerfa 13750 01
[PDF] cerfa 13750 05
[PDF] cerfa 13750 pdf
[PDF] cerfa 13750 remplissable
