Analyses
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22 jui 2017 · La quotité de temps de travail d'un individu n'a de sens que s'il n'est pas supprimé1 (I_ANAI_R¹ SU4 et SU5) et s'il est actif ayant un emploi (
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28 mai 2021 · des obligations hebdomadaires de service d'un agent travaillant à temps plein plus un jour par la quotité de travail à temps
Comment calculer la quotité de temps de travail ?
La notion de quotité de travail au sens de la DSN correspond au temps de travail contractuel du salarié. La quotité de travail intervient dans le calcul de certaines exonérations sociales ou de certains droits sociaux. Cette donnée est attendue en DSN et est utilisée par les organismes réceptionnant la DSN.6 août 2020C'est quoi quotité de travail ?
Soit 24 heures par semaine (ou la durée mensuelle équivalente, soit 104 heures) Soit, en cas de répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, 104 heures par mois.Quel est le nombre d'heures pour un temps partiel ?
Vous pouvez connaître le salaire à temps partiel d'un employé en multipliant le nombre d'heures de travail effectif réalisé dans le mois par le taux horaire prévu dans son contrat de travail. Le calcul est le suivant : Salaire à temps partiel = Heures de travail effectif x salaire horaire.
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