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BIT Sécurité et santé dans les portsRecueil de directives pratiques

Sécurité et santé dans les ports

Malgré les innovations de haut niveau qui ont récemment vu le jour, le travail portuaire est encore perçu comme un métier présentan t un taux très élevé d'accidents. Compte tenu des spécificit

és qui leur

sont propres, tous les ports doivent mettre au point des méthodes de travail qui protègent la sécurité et la santé des travail leurs portuaires. Le présent recueil de directives pratiques est une rév ision du Recueil de directives pratiques du BIT intitulé

Sécurité et santé

dans les ports (2005), et fournit conseils et assistance à toutes les personnes responsables de la gestion, de l'exploitation, de la maintenance et du développement des ports, ainsi que de la sécurité des travailleurs portuaires. Le recueil de directives révisé, adopté en novembre 2016 lors d'une réunion d'experts ayant fait appel aux connaissances et à l'expérience des gouvernements, des employeurs et des travailleurs, ainsi qu'à celles des autres participants, est établi sur la ba se des versions précédentes. De ce fait, il traite des dangers en matiè re de sécurité et de santé qui sont apparus ces dix dernières a nnées, des problèmes liés à l'automatisation des opérations port uaires, et, étant donné la proportion importante de femmes prenant part à la main-d'oeuvre dans les ports, du harcèlement sexuel et d e la mise à disposition d'installations sur le lieu de travail destiné es tant aux hommes qu'aux femmes. Le recueil de directives contient de nombreuses illustrations techniques ainsi que des exemples de bonnes pratiques, qui couvrent tous les aspects des opérations portuaires. Il constituera un outil précieux pour tous ceux qui cherchent à améliorer la sécurité et la santé dans le secteur portuaire, à réduire les coûts liés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, ainsi qu'à contribuer à la réalisation de l'objectif du travail décent pour tous les travailleurs portuaires.Sécurité et santé dans les ports

La sécurité et la santé

dans les ports (version révisée 2016) table des matièrestable des matières table des matièrestable des matières

Recueil de directives pratiques du BIT

La sécurité et la santé

dans les ports (version révisée 2016)

BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL • GENÈVE

table des matièrestable des matières Copyright © Organisation internationale du Travail 2017

Première édition 2017

Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la protection du droit d"auteur en vertu du protocole n o

2, annexe à la Convention universelle pour la protection

du droit d"auteur. Toutefois, de courts passages pourront être reproduits sans autorisation, à la condition que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d"autorisation de reproduction ou de traduction devra être envoyée à Publications du BIT (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse, ou par courriel à rights@ilo.org. Ces demandes seront toujours les bienvenues.

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Recueil de directives pratiques du BIT: La sécurité et la santé dans les ports (version révisée

2016).

ISBN 978-92-2-330891-0 (imprimé)

ISBN 978-92-2-330892-7 (pdf Web)

Egalement disponible en espagnol: Seguridad y salud en los puertos: Repertorio de reco- mendaciones prácticas de la OIT (revisado, 2016), ISBN 978-92-2-330976-3 (imprimé); ISBN 978-92-2-330977-0 (pdf Web), et en anglais: ILO code of practice: Safety and health in ports (Revised 2016), ISBN 978-922-129959-2 (imprimé); ISBN 978-922-129960-8 (Web) Genève, 2017. Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y gurent n"impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de

tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières.

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Code: DTP-CORR-SCR-RE

P table des matièrestable des matières v

Préface

L"édition révisée de 2016 du Recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé dans les ports a été adoptée lors d"une réunion d"experts tenue à Genève, du 21 au 30 novembre

2016, conformément à une décision prise par le Conseil d"admi-

nistration à sa 323 e session (mars 2015). Vingt-quatre experts, accompagnés de leurs conseillers, ont participé à cette réunion: huit experts nommés par les gouvernements de l"Allemagne, du Brésil, de la Chine, de la République de Corée, des Etats-Unis, du Kenya, du Nigéria et des Pays-Bas, huit experts nommés par le groupe des employeurs du Conseil d"administration; et huit experts nommés par le groupe des travailleurs du Conseil d"ad- ministration. Des observateurs d"autres gouvernements ainsi que des observateurs d"organisations intergouvernementales et non gouvernementales y ont également assisté. Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l"édi- tion de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications anté- rieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et lhygiène dans les manutentions portuaires (1974) et Sécurité et hygiène dans les manutentions portuaires (deuxième édition, 1979). Ce recueil de directives pratiques n"est pas un instrument ayant force de loi. Il n"a pas pour objet de se substituer à la légis- lation et à la réglementation nationales ni d"inuer sur les droits des travailleurs énoncés dans les instruments de l"OIT. Celui-ci a été conçu pour donner des orientations pratiques aux gouver- nements, aux mandants de l"OIT et à tous ceux qui sont partie prenante à la gestion, à l"exploitation, à la maintenance et au développement des ports. table des matièrestable des matières

La sécurité et la santé dans les ports

vi On peut espérer que ce recueil contribuera à relever le niveau de sécurité et de santé au travail dans les ports de toutes les régions du monde, ainsi qu'à à la santé physique et morale et au bien-être des travailleurs portuaires.

Alette van Leur

Directrice du Département

des politiques sectorielles table des matièrestable des matières vii

Recueils sectoriels de directives pratiques

Les recueils sectoriels de directives pratiques du BIT sont des outils de référence dans lesquels sont énoncés les principes pouvant guider la conception et la mise en œuvre de politiques, stratégies, programmes, législations, mesures administratives et mécanismes de dialogue social, dans des secteurs économiques particuliers ou dans un ensemble de secteurs. Les recueils sec- toriels de directives pratiques sont adoptés par des réunions d"experts composées de représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs. Ils peuvent être mis en œuvre pro- gressivement an de prendre en compte les diérents contextes nationaux, culturels, économiques, sociaux, environnementaux et politiques. Les recueils sectoriels de directives pratiques sont fondés sur les normes internationales du travail de l"OIT (conventions et recommandations) et sur d"autres sources, telles que les décla- rations, codes de conduite et autres documents d"orientation adoptés et approuvés par la Conférence internationale du Travail ou le Conseil d"administration. Ils peuvent également s"inspirer d"autres accords internationaux et de politiques exis- tantes dans le secteur concerné, ainsi que des tendances perti- nentes et de l"évolution des législations et des pratiques sur les plans régional et national. Les recueils sectoriels de directives pratiques ciblent les questions prioritaires pour les gouvernements, les employeurs et les travailleurs, et propres à certains secteurs économiques et branches d"activité. Alors que les normes internationales du travail traitent en principe d"aspects plus généraux concernant la législation et les pratiques en matière de travail, les recueils sectoriels de directives pratiques dénissent les principes et les table des matièrestable des matières

La sécurité et la santé dans les ports

viii méthodes pouvant être mis en oeuvre pour promouvoir le travail décent dans certains lieux de travail ou contextes particuliers. Ces instruments sont établis grâce au savoir-faire des experts, qui leur permet d'identier les bonnes pratiques et les innova- tions dans les secteurs concernés. Les recueils sectoriels de directives pratiques ne sont pas juridiquement contraignants et ne sont soumis ni à la ratica- tion ni aux mécanismes de contrôle établis conformément aux normes internationales du travail. Ils peuvent par conséquent servir à aspirer au prolongement des principes gurant dans les normes internationales du travail et dans d'autres accords et politiques sur le plan international, tout en s'adaptant aux dif- férents systèmes et situations au niveau national. Les normes de l'OIT et les autres outils ou documents d'orientation adoptés et approuvés par la Conférence internationale du Travail et/ou par le Conseil d'administration constituent donc la base à partir de laquelle les recueils sectoriels de directives pratiques sont éla- borés. Par conséquent, il est entendu que ces recueils sont fondés sur l'ensemble des principes, droits et obligations énoncés dans les normes internationales du travail, et qu'aucun des éléments contenus dans ces recueils ne devrait être interprété comme abaissant ces normes. table des matièrestable des matièrestable des matièrestable des matières ix

Table des matières

Préface ............................................... v

Recueils sectoriels de directives pratiques

.......... vii

Liste des abréviations et acronymes

................. xxv

1. Ob jectif, introduction, champ dfiapplication

et dé nitions ....................................... 1

1. 1. Objectif et mise en pratique ...................... 1

1.2. Introduction .................................... 2

1.2.1. L' industrie portuaire - vue d'ensemble ..... 2

1.2.2. Mo tifs de la publication

du présent recueil ......................... 3

1. 3. Ch amp d'application ............................ 5

1.4. Fe mmes employées dans les ports ................. 6

1.5. In novations dans les ports ........................ 7

1.6. Dé nitions ..................................... 8

2. Di spositions générales ............................. 17

2.1. Responsabilités .................................. 17

2.1.1. Pr escriptions générales .................... 17

2.1.2. Au torité compétente ...................... 18

2.1.3. Em ployeurs portuaires .................... 20

2.1.4. Em ployeurs, pourvoyeurs de main-d'oeuvre

ou prestataires de services ................. 22

2.1.5. Di rection du port ........................ 24

2.1.6. Pe rsonnel d'encadrement .................. 25

2.1.7. Tr availleurs portuaires .................... 25

2.1.8. O ciers de bord ......................... 27

table des matièrestable des matièrestable des matièrestable des matières

La sécurité et la santé dans les ports

x

2. 1.9. Travailleurs indépendants ................. 28

2. 1.10. Conseillers pour la sécurité et la santé ...... 28

2.1.11. Au tres personnes travaillant

dans la zone portuaire .................... 29

2. 1.12. Passagers et autres personnes ne travaillant

pas dans le port .......................... 29

2. 2. Sy stèmes de gestion de la SST .................... 30

2.2.1. Conc eption des systèmes de gestion

de la SST ................................ 31

2.2.2. Id enti cation des dangers et évaluation

des risques ............................... 30

2.2.3. Pl ani cation et mise en oeuvre

des contrôles ............................. 36

2.2.4. Hi érarchie des mesures de contrôle ........ 37

2.2.5. Su rveillance, évaluation et amélioration .... 37

2.3. Or ganisation des systèmes de gestion de la SST .... 38

2.3.1. Or ganisation de la sécurité et de la santé

dans les ports ............................ 38

2.3.2. Co mités de SST .......................... 39

2.3.3. Dé légués à la sécurité et à la santé .......... 43

2.4. Dé claration et enquêtes en matière de SST ........ 44

2.4.1. Ra pport interne .......................... 44

2.4.2. Dé claration obligatoire en matière de SST .. 44

2.4.3. Enq uêtes ................................ 45

2.5. Sé lection et formation ........................... 46

2.5.1. Sé lection des travailleurs portuaires ........ 47

2.5.2. Be soins en matière de formation ........... 49

2.5.3. For mation préparatoire ................... 50

2.5.4. Fo rmation spécialisée ..................... 50

table des matièrestable des matières

Table des matières

xi

2.5.5. Mé thodes de formation ................... 51

2.5.6. Ev aluation de la formation ................ 51

2.6. In formations destinées aux travailleurs portuaires .. 52

2.7. In stallations spéciales pour personnes

ha ndicapées ..................................... 52

3. In frastructures, installations et équipement

po rtuaires ......................................... 53

3.1. Di spositions générales ........................... 53

3.1.1. Sé paration des personnes et des véhicules ... 53

3.1.2. So ls et surfaces ........................... 53

3.1.3. Ecla irage ................................. 54

3.1.4. Pr écautions contre les incendies ........... 57

3.1.5. Moy ens d'évacuation en cas d'incendie ..... 62

3.2. Vo ies de communication ......................... 63

3.2.1. Routes ................................... 63

3.2.2. Vo ies piétonnières ........................ 64

3.2.3. Divers ................................... 66

3.3. Zone s de manutention ........................... 67

3.3.1. Di sposition .............................. 67

3.3.2. Pr otection des bords ...................... 68

3.3.3. Ar êtes des quais .......................... 69

3.3.4. Garde-corps .............................. 71

3.3.5. Ec helles de quai .......................... 72

3.3.6. Eq uipement de sauvetage ................. 75

3.4. Mo yens d'accès aux navires ....................... 76

3.4.1. Pr escriptions générales .................... 76

3.4.2. Ra mpes de chargement et de déchargement

et passerelles d'accès ...................... 77 table des matièrestable des matières

La sécurité et la santé dans les ports

xii

3.4.3. Appontements ........................... 80

3.4.4. Ma rches et escaliers ....................... 81

3.4.5. Ec helles de quai .......................... 82

3.5. Ac cès aux bâtiments, structures

et installations du terminal ....................... 82

3.5.1. Pr escriptions générales .................... 82

3.5.2. Es caliers et marches ...................... 83

3.5.3. Ec helles xes et accès piétonniers .......... 83

3.5.4. Ec helles amovibles ........................ 88

3.5.5. Ec helles de corde ......................... 90

3.5.6. Ascenseurs ............................... 90

3.6. Eq uipements et installations du terminal .......... 91

3.6.1. Pr escriptions générales .................... 91

3.6.2. Eq uipements mobiles ..................... 91

3.6.3. Transporteurs ............................ 101

3.6.4. Ins tallations électriques ................... 103

3.6.5. Ou tils à main ............................ 105

3.6.6. Machines ................................ 105

3.6.7. Du cs-d'albe et bittes d'amarrage ........... 106

3.6.8. In stallations pour le bâchage des véhicules ... 106

3. 6.9. Autres équipements ...................... 106

3.7. Te rminaux pour produits en vrac ................. 108

3.7.1. Pr oduits solides en vrac ................... 108

3.7.2. Ga z et liquides en vrac .................... 109

3.8. Te rminaux à conteneurs ......................... 111

3. 8.1. Dé nitions .............................. 111

3.8.2. Pr escriptions générales .................... 112

table des matièrestable des matières

Table des matières

xiii

3.8 .3. Séparation ............................... 112

3.8.4. Réception ................................ 114

3.8.5. Sa lles de commande ...................... 115

3.8.6. Gr illes d'échange ......................... 116

3.8.7. Ai re de stockage des conteneurs frigori ques

(conteneurs à régulation de température) ... 116

3.9. Te rminaux pour passagers ........................ 117

3.10. Te rminaux de transroulage ....................... 118

3.11. En trepôts et hangars ............................. 120

3.12. Pos tes de garde et bureaux de quai ................ 122

3.12.1. Pos tes de garde ........................... 122

3.12.2. Bu reaux de quai .......................... 123

3. 13. Vo ies ferrées des zones portuaires ................. 124

3.14. An nexes et chaloupes ............................ 127

4. Ap pareils de levage et accessoires

de manutention ....................................... 129

4.1. Spéc i cations de base ............................ 129

4.1.1. Pr escriptions générales .................... 129

4.1.2. Freins ................................... 130

4.1.3. Al imentation électrique ................... 131

4.1.4. Cha rge maximale d'utilisation (CMU) ..... 132

4.1.5. Commandes ............................. 134

4.1.6. Li miteurs de course ....................... 136

4.1.7. Lubri cation ............................. 137

4.1.8. Ca bines de conduite ...................... 137

4.1.9. Lests .................................... 138

4.1.10. Emerillons ............................... 138

table des matièrestable des matières

La sécurité et la santé dans les ports

xiv

4.1.11. Pn eumatiques ............................ 139

4.1.12. Moye ns d'accès ........................... 139

4. 1.13. Tambours de treuils et tambours à câbles,

amenée et ancrage des câbles sur les tambours ............................ 139

4.1.14. Entretien ................................ 140

4.2. Es sais, examens approfondis, marquage et inspection

de s appareils de levage et des accessoires de manutention ................................. 141

4. 2.1. Introduction ............................. 141

4. 2.2. Essais des appareils de levage .............. 142

4.2.3. Es sais des accessoires de manutention ...... 143

4.2.4. Ex amen approfondi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144

4.2.5. Ra pports d'essais et d'inspection, registres

et certi cats .............................. 145

4.2.6. Mar quage ................................ 147

4.2.7. Ins pection ............................... 150

4.3. Ap pareils de levage .............................. 150

4.3.1. Ap pareils de levage des navires ............. 150

4.3.2. Gr ues de quai ............................ 156

4.3.3. Cha riots élévateurs ....................... 162

4.4. Acc essoires de manutention ...................... 171

4.4.1. Pr escriptions générales .................... 171

4.4.2. Cha înes et élingues en chaînes. . . . . . . . . . . . . 172

4.4.3. Câ bles métalliques et élingues en câbles .... 172

4.4.4. Co rdages et élingues en bres ............. 178

4.4.5. Moufies ................................. 182

4.4.6. Au tres accessoires de manutention ......... 186

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Table des matières

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