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Département de l'appui aux missions sur le respect de l'égalité des genres dans le cadre des opérations de maintien de la paix des Nations Unies (2010.25).



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Volume I

Le Département des opérations de maintien de la paix et le Bureau du Représentant spécial du Secrétaire général pour les enfants et les conflits armés 



PRINCIPES ET ORIENTATIONS DES OPÉRATIONS DE MAINTIEN

et de la formation au sein du Département des opérations de maintien de la paix des Nations Unies. Les informations contenues dans cette publication ne 



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sécurité et conformément à la politique de 2018 du Département des opérations de maintien de la paix et du Département de l'appui aux missions concernant 



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  • Quels sont les opérations de maintien de la paix ?

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  • Qui dirige les opérations de maintien de la paix ?

    Le Département des opérations de maintien de la paix – dirigé par Jean-Pierre Lacroix - déploie aujourd'hui 12 opérations de maintien de la paix, dont 5 en Afrique. Depuis leur création en 1948, 71 opérations ont été déployées à travers le monde.
  • Quels sont les organismes qui luttent pour le maintien de la paix dans le monde ?

    Moyen-Orient

    Force des Nations Unies chargée d'observer le désengagement (FNUOD)Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL)Organisme des Nations Unies chargé de la surveillance de la trêve (ONUST)
  • Ces principes se renforcent mutuellement : Consentement des parties. Impartialité Non-recours à la force sauf en cas de légitime défense ou de défense du mandat.
PRINCIPES ET ORIENTATIONS DES OPÉRATIONS DE MAINTIEN

PRINCIPES ET ORIENTATIONS DES

OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

ÉDITEUR DE LA SÉRIE

Harvey J. Langholtz, Ph.D.

ÉDITEUR DE LA SÉRIE

Harvey J. Langholtz, Ph.D.

REMERCIEMENTS

DÉVELOPPÉ EN CONSULTATION AVEC

la Section des meilleures pratiques de maintien de la paix, la Division des politiques, de l'évaluation et de la formation, le Départem ent des opérations de maintien de la paix des Nations Unies ET le Général Robert Gordon, co-auteur de la publication originale.

PRINCIPES ET ORIENTATIONS DES

OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

Remerciements

La traduction française du cours intitulé " Principes et orientations des opérations de maintien de la paix des

Nations Unies» a été rendue possible avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF),

à travers une contribution de la Délégation à la Paix, à la Démocratie et aux Droits de l'Homme. Cette con-

tribution s'inscrit dans le but d'élargir l'accès des francophones à des formations sur les divers aspects de la

problématique du maintien de la paix, et favoriser ainsi leur mise à niveau pour un e participation renforcée aux

opérations de maintien de la paix déployées par l'Organisation des Nations Unies et les organisations régionales compé-

cours intitulé, " Principes et orientations des opérations de m aintien de la paix des Nations Unies ». © 2013 Institut de formation aux opérations de paix

Peace Operations Training Institute

1309 Jamestown Road, Suite 202

Williamsburg, VA 23185 USA

www.peaceopstraining.org

Édition anglaise publiée en: octobre 2010

Édition française traduite en: septembre 2013 Couverture: Photo NU # 200148 par Christopher Herwig Note: le contenu des " Principes et orientations des opérations de maintien de la paix des Nations Unies » est reproduit

avec la permission de la Section des meilleures pratiques de maintien de la paix de la Division des politiques, de l'évaluation

et de la formation au sein du Département des opérations de mainti en de la paix des Nations Unies.

n'assument aucune responsabilité à l'égard des opinions et des informations contenues dans le texte, qui proviennent de

cohérence avec la politique et la doctrine des Nations unies, mais n'instaure ou ne promulgue aucune politique ou doctrine.

PRÉFACE JEAN-MARIE GUÉHENNO ..........................VII

INTRODUCTION: PORTÉE ET OBJECTIFS DU DOCUMENT

.......VIII

MÉTHODE PÉDAGOGIQUE

...................................X CHAPITRE 1 : LE CADRE NORMATIF DES OPÉRATIONS DE MAINTIEN

DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

............................13

1.1 La Charte des Nations Unies ..................................15

1.2 Les droits de l'homme .......................................18

1.3 Le droit international humanitaire ..............................18

1.4 Les mandats du Conseil de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

CHAPITRE 2 : LE RÔLE CHANGEANT DES OPÉRATIONS DE

MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

...................23

2.1 L'éventail des activités de paix et de sécurité .....................26

2.2 Interactions et zones grises ..................................27

2.3 Les fonctions essentielles des opérations de maintien de la paix des

Nations Unies .............................................28

2.4 Activités de consolidation de la paix ............................34

2.5 L'appui aux autres acteurs ...................................39

PRINCIPES ET ORIENTATIONS DES

OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

I ERE

PARTIE: L'ÉVOLUTION DES

OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

CHAPITRE 3 : LES PRINCIPES DE BASE DU MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

......................................43

3.1 L'application des principes de base du maintien de la paix des Nations

Unies .........................................................45

3.2 Autres facteurs de succès ...................................49

CHAPITRE 4 : LA DÉCISION DE DÉPLOYER UNE OPÉRATION DE MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES ...................57

4.1 L'évaluation des options pour un éventuel engagement des Nations

Unies ....................................................59 60

4.3 L'importance des consultations avec les pays contributeurs .........62

CHAPITRE 5 : LA PLANIFICATION D'UNE OPÉRATION DE MAINTIEN

DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

............................67

5.1 L'Approche intégrée ........................................69

.........71 CHAPITRE 6 : DÉPLOYER ET DÉMARRER UNE OPÉRATION DE

MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

...................77

6.1 Les phases de déploiement type ...............................79

6.2 Le processus de démarrage d'une mission ......................80

6.3 Gérer le processus de démarrage d'une mission ..................81

II e

PARTIE: PLANIFICATION DES

OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

III e

PARTIE : L'ART DE LA MISE EN

ŒUVRE RÉUSSIE D'UN MANDAT

CHAPITRE 7 : DIRECTION ET GESTION DES OPÉRATIONS DE

MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

...................85

7.1 Les relations entre le Siège et le terrain .........................87

..........90 CHAPITRE 8 : ASSURER L'APPUI CONTINU AUX OPÉRATIONS DE

MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES

...................97

8.1 La logistique et l'administration des Nations Unies ................99

8.2 La gestion des ressources humaines ..........................101

8.3 La sécurité du personnel ...................................102

CHAPITRE 9 : PRÉSERVER LE SOUTIEN POUR LA MISSION .....105

9.1 Gérer l'impact de la mission .................................107

9.2 La communication et la sensibilisation .........................108

CHAPITRE 10 : LA TRANSITION ET LE RETRAIT DES EFFECTIFS .113 ................115

10.2 Le transfert de responsabilité et le retrait des effectifs .............116

ANNEXE 1 : LE CADRE DOCTRINAL DU MAINTIEN DE LA PAIX DES

NATIONS UNIES

ANNEXE 2 : GLOSSAIRE SÉLECTIF D'ACRONYMES

ET DE TERMES

APPENDICE A : LISTE DES OPÉRATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX

DES NATIONS UNIES

APPENDICE B : DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE

L'HOMME

................................................130DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE APPENDICE C : BULLETIN DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL SUR LE

DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE

.......................136 APPENDICE D : RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ 1325 (2000), 1612 (2005), ET 1674 (2006) ...........................140

APPENDICE E : RÉSOLUTION DU CONSEIL

DE SÉCURITÉ 1645 (2005)

..................................155

APPENDICE F : PAS DE SORTIE SANS STRATEGIE

.............161

APPENDICE G : PREAMBULE A LA DDR

......................175 APPENDICE H : RAPPORT DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL SUR L'APPLICATION DE LA RÉSOLUTION DU CONSEIL DE SÉCURITÉ 340 (1973) ...................................................177 APPENDICE I : DÉCLARATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SÉ

CURITÉ (S/PRST/1994/22)

...................................182

APPENDICE J : RÉSOLUTION DU CONSEIL

DE SÉCURITÉ 1353 (2001)

..................................188

APPENDICE K : NATURE DU CONFLIT

........................196

APPENDICE L : TECHNIQUES DE PROMOTION

DU CONSENTEMENT

INSTRUCTION POUR L'EXAMEN FINAL

.......................206

REMERCIEMENTS

Préface par Jean-Marie Guéhenno

Au cours des soixante dernières années, le maintien de la paix des Nations Unies est devenu l'un des

principaux outils employés par la communauté internationale pour gérer les crises complexes constituant

une menace à la paix et la sécurité internationales. Depuis le début du nouveau millénaire, le nombre de

militaires, policiers et civils participant aux opérations de maintien de la paix des Nations Unies à travers

le monde a atteint un niveau sans précédent. Pendant ce temps, les effectifs des opérations de maintien

de la paix des Nations Unies sont, non seulement devenus plus importants, mais leurs mandats sont aussi

plus complexes qu'avant. Au-delà de l'observation d'un cessez-le-feu, les opérations de maintien de la paix

multidimensionnelles sont aujourd'hui appelées à faciliter un processus politique à travers la promotion

du dialogue et la réconciliation nationale, à protéger la population civile, à appuyer le désarmement, la

démobilisation et la réintégration des combattants, à fournir l'assistance électorale, à protéger et à promouvoir

le Département des opérations de maintien de la paix des Nations Unies et le Département de l'appui

aux missions ont lancé un processus de réformes, Opérations de Paix 2010, qui vise à renforcer et à

Unies. Un des objectifs clés de ce processus de réforme est d'assurer que le nombre croissant de personnels

travaillant dans les opérations de maintien de la paix sur le terrain ainsi qu'au Siège de Nations Unies soit

Cette publication a été élaborée en étroite collaboration avec les opérations de maintien de la paix, les

principes et concepts de base régissant la conduite des opérations de maintien de la paix des Nations Unies

contemporaines, ainsi que leurs atouts et leurs faiblesses intrinsèques.

Je tiens à exprimer ma gratitude à tous ceux qui ont contribué à l'élaboration de cet important document

de référence, qui sera révisé et mis à jour dans les années qui suivent au fur et à mesure de l'évolution du

Jean-Marie Guéhenno

Secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix

Mars 2008

PRINCIPES ET ORIENTATIONS | vii

viii | L'INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX

Au cours des soixante dernières années, le maintien de la paix des Nations Unies est devenu une activité

complexe qui s'étend sur tous les continents. Tout au long de cette période, la conduite des opérations

de maintien de la paix a été guidée par un ensemble de principes non écrits, tirés des expériences des

milliers d'hommes et de femmes qui ont servi dans la soixantaine de missions de maintien de la paix des

et de praticiens des opérations de maintien de la paix des Nations Unies.

L'éventail des opérations de paix contemporaines n'a cessé de s'élargir et comprend, désormais, les

opérations de paix dirigées par les Nations Unies ainsi que celles qui sont conduites par d'autres acteurs,

normalement avec l'autorisation du Conseil de sécurité. Ce document d'orientation ne vise qu'une partie

de cet éventail: les opérations de maintien de la paix de l'Organisation des Nations Unies autorisées par

le Conseil de sécurité des Nations Unies, déployées sous la direction du Secrétaire général des Nations

paix (DOMP) et le Département de l'appui aux missions (DAM). A cet égard, ce document prend acte de

de la paix contemporaines des Nations Unies qui s'inscrivent souvent dans le contexte plus large des

paix durable. Il met en relief les atouts et les limites des opérations de maintien de la paix des Nations

de six décennies de maintien de la paix des Nations Unies tout en s'appuyant sur certains rapports clés

du Secrétaire général et les réactions législatives qu'ils ont suscitées, ainsi que sur les résolutions et

déclarations pertinentes des organes principaux des Nations Unies.

Ce document est une publication interne du Département des opérations de maintien de la paix et du

Département de l'appui aux missions. Il se situe au plus haut niveau dans le cadre doctrinal du maintien

de la paix des Nations Unies. Les politiques internes, les directives, les procédures opérationnelles

permanentes, les manuels, et les matériaux de formation élaborés par le Département de maintien de

la paix et le Département de l'appui aux missions doivent se conformer aux principes énoncés dans ce

document. Ce document est censé orienter le personnel des Nations Unies travaillant sur le terrain comme au

paix des Nations Unies pour la première fois. Bien que ce document vise à fournir des orientations sur la

praticiens du maintien de la paix sont souvent appelés à gérer un ensemble de pressions et d'exigences

parfois confuses et contradictoires. Ce document n'est pas en mesure de résoudre l'ensemble de ces

de maintien de la paix contemporaines.

Introduction : portée et objectifs du document

PRINCIPES ET ORIENTATIONS | ix

dont la direction sur le terrain est normalement assurée par une haute autorité politique des Nations

Unies. Ce document ne supplante pas les doctrines de maintien de la paix des différents États membres.

prérogative de chaque État membre. Cependant, ce document devrait servir d'appui au personnel civil,

militaire et policier se préparant à participer à une opération de maintien de la paix des Nations Unies.

Ce document est censé également servir de référence aux pays contributeurs de troupes et de police

pour leurs activités de formation en matière de maintien de la paix ainsi que pour leurs programmes de

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